314231-2018 - Mise en concurrenceFrance-Saint-Étienne: Travaux de construction de bâtiments
OJ S 138/2018 20/07/2018
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Loire Habitat
Numéro national d'identification: 40989871500019
Adresse postale: 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42007
Pays: France
Courriel: servicemarches@loirehabitat.fr
Téléphone: +33 477423442
Fax: +33 477387822
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.loirehabitat.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.loirehabitat.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.loirehabitat.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Loire Habitat
Adresse postale: Loire Habitat, Service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Ville: Saint-Étienne Cedex 1
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42007
Pays: France
Téléphone: +33 477423426
Fax: +33 477439173
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.loirehabitat.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Loire Habitat
Adresse postale: Loire Habitat, Service marchés et achats, 30 rue Palluat de Besset, CS 40540
Ville: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42007
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Code NUTS: FRK25 Loire
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.loirehabitat.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
La Ricamarie «Jean Jaurès» — Construction de 41 logements et réhabilitation de 30 logements — opération avec visite recommandée
Numéro de référence: 18s0036
II.1.2.
Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
La Ricamarie «Jean Jaurès» — Construction de 41 logements et réhabilitation de 30 logements — opération avec visite recommandée.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 560 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Terrassement - Vrd
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Terrassement - Vrd
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fondations Speciales
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262210 Travaux de fondation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Fondations Speciales
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gros Œuvre
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Gros Œuvre
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Flocage
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Flocage
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charpente Metallique
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Charpente Metallique
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charpente-Couverture-Zinguerie
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Charpente-Couverture-Zinguerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Etancheite
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Etancheite
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Facades
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Facades
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries Exterieures Pvc - Occultations
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries Exterieures Pvc - Occultations
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Metallerie
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223110 Installation de structures en métal
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Metallerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Portes De Garages
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421148 Installation de portails
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Portes De Garages
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Escaliers Bois
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44233000 Escaliers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Escaliers Bois
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiserie Interieure
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Menuiserie Interieure
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Platrerie-Peinture
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Platrerie-Peinture
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Carrelages-Faiences
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Carrelages-Faiences
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sols Minces
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Sols Minces
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Electricite-Courants Faibles
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Electricite-Courants Faibles
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Chauffage - Ventilation
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232141 Installations de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Chauffage - Ventilation
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie - Sanitaires
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie - Sanitaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Espaces Verts
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Espaces Verts
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Clotures
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45342000 Pose de clôtures
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4.
Description des prestations
Clotures
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 15
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 44
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
— Lettre de candidature (Dc1 à jour au 26.10.2016 exigé): pour les groupements, par chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché,
— Les candidats peuvent utiliser le formulaire Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 26.10.2016 ou le DUME,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée:
—— une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile de chef d'entreprise en cours de validité.
—— une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile décennale en cours de validité. L'arrêté du 5.1.2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1.7.2016.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
— Seulement pour le lot 19: Attestation de compétence (Arrêté du 23.2.2012) délivré par l'organisme de formation ou par l'employeur au travailleur attestant la présence du stagiaire à l'intégralité des enseignements délivrés et validant les acquis de la formation préalable, de premier recyclage ou de recyclage. Ces attestations devront être fournies pour le personnel d'encadrement technique, Le personnel d'encadrement de chantier et le Personnel opérateur de chantier. Cette obligation concerne l'ensemble du personnel pouvant participer à des interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (sous section 4).

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/09/2018 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/09/2018 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.loirehabitat.fr
Adresse à laquelle des renseignements techniques peuvent être obtenus:
NOVAE Architectes, Franck Le Bail, 15 rue Robert, 42000 Saint-Étienne, Tél: 04 72 00 55 50
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA.
Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 nº 29-1545 et Ce du 4.4.2014 nº 358994-Département de Tarn-et-Garonne).
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
17/07/2018