315800-2026 - Mise en concurrence
Espagne – Implants chirurgicaux – Acuerdo Marco del Suministro de MATERIAL DE ARTROSCOPIA
OJ S 89/2026 08/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConsorci de Salut i d'Atenció Social de Catalunya
Adresse électroniquesacac@consorci.org
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcuerdo Marco del Suministro de MATERIAL DE ARTROSCOPIA
DescriptionAcuerdo Marco del Suministro de Material de Artroscopia
Identifiant de la procédure2412254e-b31a-4e1f-a323-2cd14d25f923
Avis précédent237220-2026
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysEspagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentairesCataluña
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAcuerdo Marco del Suministro de MATERIAL DE ARTROSCOPIA
DescriptionAcuerdo Marco del Suministro de Material de Artroscopia
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysEspagne
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentairesCataluña
5.1.3.
Durée estimée
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://contractaciopublica.cat/ca/perfils-contractant/detall/8885209
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://contractaciopublica.cat/ca/perfils-contractant/detall/8885209
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéescatalanespagnol
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/06/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres48 Ans
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats999
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Català de Contractes del Sector Públic
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se podrá interponer recurso especial en materia de contratación ante el Tribunal Catalán de Contratos del Sector Público o en el registro del órgano de contratación, en el plazo de 15 días hábiles a contar desde el día siguiente a la publicación de esta licitación.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConsorci de Salut i d'Atenció Social de Catalunya
Numéro d’enregistrement8885209
Adresse postaleTibidabo,21
VilleNo consta
Code postal08022
Subdivision pays (NUTS)Barcelona (ES511)
PaysEspagne
Adresse électroniquesacac@consorci.org
Téléphone932531820
Télécopieur932111428
Adresse internetwww.consorci.org
Rôles de cette organisation
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Català de Contractes del Sector Públic
Numéro d’enregistrement999999999
Adresse postaledel Foc
VilleNo consta
Code postal08038
Subdivision pays (NUTS)Barcelona (ES511)
PaysEspagne
Adresse électroniquetccsp@gencat.cat
Téléphone933162000
Adresse internethttps://contractacio.gencat.cat/ca/contacte/tccsp/
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier2fb4e27c-be80-46ec-8065-86f39c17780c-01
Principale raison du changementMise à jour d’informations
DescriptionCorrección de errores tipográficos en el apartado 18 del pliego de prescripciones técnicas y ampliación de plazo para presentar ofertas
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis26602486-dc13-496d-b40a-ad7c944476ba  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/05/2026 13:06:01 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponibleespagnol
Numéro de publication de l’avis315800-2026
Numéro de publication au JO S89/2026
Date de publication08/05/2026