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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des Ecoles
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ORGANISATION DE CLASSES DE DÉCOUVERTE POUR ENFANTS - ANNÉE SCOLAIRE DE 2023 A 2026
Description: La présente consultation a pour objet les séjours d'enfants organisés par la Caisse des Ecoles de Levallois au titre des années scolaires 2024-2025 - 2025-2026 et 2026-2027. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code ». Qualifiés de marchés de services, ils sont soumis aux dispositions du CCAG applicable aux fournitures courantes et services. Ils sont passés selon la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions de l'article R 2123-1 3° et des articles R.2123-4 et suivants du Code, leur objet constituant des services spécifiques, au sens de l'avis du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande, soumis aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code. Chacun des marchés, correspondant aux quatre lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 3 ans, reconduction comprise. La valeur maximale des bons de commande est fixée à 3 000 000 euro(s) HTVA, sur la durée totale des marchés, reconductions incluses
Identifiant de la procédure: ff8c4a58-0a7f-4a3e-884c-e34d844d531f
Identifiant interne: CDE2401
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier, 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Chaque marché constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire dont les montants maximums annuels pour les lots 1 à 4 sont fixés à 250 000 euro(s) Htva. Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2024-2025 pour l'année scolaire. Ces marchés pourront être reconduits tacitement pour une année scolaire supplémentaire et ce, dans la limite de 2 fois (pour les années scolaires 2025-2026 et 2026-2027). Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard - 92300 Levallois Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin. Tél : 01 47 15 74 17 - Fax : 01 47 15 75 66
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Classes de nature (poney-campagne)
Description: Le montant maximum annuel est fixé à 250 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55110000 Services d'hébergement hôtelier, 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2024-2025 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement pour une année scolaire supplémentaire et ce, dans la limite de 2 fois (pour les années scolaires, 2024-2025 - 2025-2026 et 2026-2027)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Classes à thèmes (préhistoire, moyen âge, résistance, sciences, débarquement etc)
Description: Le montant maximum annuel est fixé à 250 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55110000 Services d'hébergement hôtelier, 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2024-2025 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement pour une année scolaire supplémentaire et ce, dans la limite de 2 fois (pour les années scolaires, 2024-2025 - 2025-2026 et 2026-2027)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Classes sports (ski, montagne et mer)
Description: Le montant maximum annuel est fixé à 250 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55110000 Services d'hébergement hôtelier, 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2024-2025 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement pour une année scolaire supplémentaire et ce, dans la limite de 2 fois (pour les années scolaires, 2024-2025 - 2025-2026 et 2026-2027)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Classes patrimoine (régions)
Description: Le montant maximum annuel est fixé à 250 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature complémentaire (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances, 55110000 Services d'hébergement hôtelier, 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification. Les prestations débuteront à la rentrée scolaire 2024-2025 pour l'année scolaire. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ces marchés pourront être reconduits tacitement pour une année scolaire supplémentaire et ce, dans la limite de 2 fois (pour les années scolaires, 2024-2025 - 2025-2026 et 2026-2027)
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Offre:
Identifiant de l’offre: ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Cde2401
Titre: Organisation De Classes De Découverte Pour Enfants - Année Scolaire De 2023 A 2026
Date de conclusion du marché/concession: 02/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UCPA SPORT VACANCES
Offre:
Identifiant de l’offre: UCPA SPORT VACANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Cde2401
Titre: Organisation De Classes De Découverte Pour Enfants - Année Scolaire De 2023 A 2026
Date de conclusion du marché/concession: 02/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Offre:
Identifiant de l’offre: ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Cde2401
Titre: Organisation De Classes De Découverte Pour Enfants - Année Scolaire De 2023 A 2026
Date de conclusion du marché/concession: 02/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UCPA SPORT VACANCES
Offre:
Identifiant de l’offre: UCPA SPORT VACANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Cde2401
Titre: Organisation De Classes De Découverte Pour Enfants - Année Scolaire De 2023 A 2026
Date de conclusion du marché/concession: 02/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Caisse des Ecoles
Numéro d’enregistrement: 26920077000015
Adresse postale: Hôtel de Ville Place de la République
Ville: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Pays: France
Point de contact: la Présidente
Téléphone: 0149683000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 7812
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 10 Quai De La Borde
Ville: Ris Orangis
Code postal: 91130
Pays: France
Téléphone: 01 69 25 98 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: UCPA SPORT VACANCES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 21 Rue De Stalingrad
Ville: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: France
Téléphone: 01 78 16 34 80
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ACTIVITE DECOUVERTE ET NATURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 10 Quai De La Borde
Ville: Ris Orangis
Code postal: 91130
Pays: France
Téléphone: 01 69 25 98 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: UCPA SPORT VACANCES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 21 Rue De Stalingrad
Ville: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: France
Téléphone: 01 78 16 34 80
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3ae71c0d-cee1-4d23-9f4b-5e3b22a51db3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2024 14:56:37 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 316950-2024
Numéro de publication au JO S: 103/2024
Date de publication: 29/05/2024