318294-2023 - Notification préalable d’attribution directeFrance-Bordeaux: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
OJ S 101/2023 26/05/2023
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: GIRONDE HABITAT
Numéro national d'identification: 40487708600029
Adresse postale: 40 rue d'Armagnac, CS 71232
Ville: BORDEAUX
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33074
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.gironde-habitat.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Arsac - Résidence du Prince - Construction de 14 logements individuels
Numéro de référence: 22-7221
II.1.2.
Code CPV principal
45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 952 923,02 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Terrassement / fondations / gros oeuvre
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Terrassement / fondations / gros oeuvre
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charpente bois / Mob Bardage bois
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Charpente bois / Mob Bardage bois
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couvertures tuiles
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Couvertures tuiles
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Serrurerie
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Serrurerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Enduits de façade
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45450000 Autres travaux de parachèvement de bâtiment, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Enduits de façade
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Cloisons / doublage / plâtrerie
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Cloisons / doublage / plâtrerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Isolation des combles
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Isolation des combles
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Faïence
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Faïence
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Peinture
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revêtements de sol souple
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Revêtements de sol souple
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Chauffage / Vmc / Equipements sanitaires
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Chauffage / Vmc / Equipements sanitaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
V.R.D
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
V.R.D
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Clôtures / espaces verts
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment, 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4.
Description des prestations
Clôtures / espaces verts
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée en fonction des différentes rubriques du cadre de mémoire technique remis avec l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Marché inférieur aux seuils européens
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Terrassement / fondations / gros oeuvre
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: AMARBAT
Adresse postale: 10 CHE DE BEAUCHENE
Ville: CISSAC MEDOC
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33250
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 676 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Charpente bois / Mob Bardage bois
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: PHLAURENT SAS
Adresse postale: 15 RUE DES GENETS
Ville: SAINT GERVAIS
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33240
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 135 780,16 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Couvertures tuiles
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: PHLAURENT SAS
Adresse postale: 15 RUE DES GENETS
Ville: SAINT GERVAIS
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33240
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 156 994,85 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Serrurerie
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BAT PAYS BASQUE
Adresse postale: 716 CHE DE LA ZONE DUBOSCOA
Ville: VILLEFRANQUE
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64990
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 42 229,41 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Enduits de façade
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: DSA AQUITAINE ISOMAR
Adresse postale: 14 RUE PIERRE GAUTHIER
Ville: EYSINES
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33320
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 44 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Cloisons / doublage / plâtrerie
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SEGONZAC SAS
Adresse postale: ZI DE CAMPARIAN
Ville: VAYRES
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33870
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 111 374,35 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Isolation des combles
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ISOWECK
Adresse postale: 246 IMP PARIS LYON MEDITERRANEE
Ville: ARNAS
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69400
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 6 553,75 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Faïence
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: COBANI
Adresse postale: 83 CHE DE GARY
Ville: SAINT-LOUBES
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33450
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 9 531,54 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Peinture
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SARL D'EXPLOITATION JEAN CLAUDE MATE
Adresse postale: 26 RUE CONDORCET
Ville: LANGON
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33210
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 39 651,19 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Revêtements de sol souple
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: COBANI
Adresse postale: 83 CHE DE GARY
Ville: SAINT-LOUBES
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33450
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 61 549,06 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Chauffage / Vmc / Equipements sanitaires
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CPCV
Adresse postale: 6 RTE DE SAINT GAUX
Ville: SAINT GERMAIN D'ESTEUIL
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33340
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 150 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
V.R.D
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ROLLIN TP
Adresse postale: 2 RTE DES FERMES
Ville: CESTAS
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33610
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 196 245,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Clôtures / espaces verts
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CAP VERT
Adresse postale: 25 CHE D HESTIGEAC
Ville: MERIGNAC
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33700
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 27 600,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
22/05/2023