319329-2018 - Mise en concurrenceFrance-Douai: Travaux de construction
OJ S 140/2018 24/07/2018
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Maisons et Cités (59)
Numéro national d'identification: 33465403500107
Adresse postale: 167 rue des Foulons, CS 60049
Ville: Douai
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Code postal: 59500
Pays: France
Point(s) de contact: https://www.marches-securises.fr
Courriel: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.maisonsetcites.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Travaux d'entretien et de maintenance du patrimoine de Maisons et Cités
II.1.2.
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Travaux d'entretien et de maintenance du patrimoine de Maisons et Cités
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 18 385 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 40
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture fumisterie tubage secteur 1 Bruaysis
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Bruaysis.
II.2.4.
Description des prestations
Couverture fumisterie tubage secteur 1 Bruaysis.
Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 760 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement 3 fois 12 mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année.
Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires.
Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
COUVERTURE FUMISTERIE TUBAGE Secteur 2 Lens Liévin
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Lens Liévin.
II.2.4.
Description des prestations
COUVERTURE FUMISTERIE TUBAGE Secteur 2 Lens Liévin. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 930 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 270 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
COUVERTURE FUMISTERIE TUBAGE Secteur 3 Billy Montigny
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Billy Montigny.
II.2.4.
Description des prestations
COUVERTURE FUMISTERIE TUBAGE Secteur 3 Billy Montigny. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 680 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 190 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
COUVERTURE FUMISTERIE TUBAGE Secteur 4 Douaisis
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Douaisis.
II.2.4.
Description des prestations
COUVERTURE FUMISTERIE TUBAGE Secteur 4 Douaisis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 570 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 170 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
COUVERTURE FUMISTERIE TUBAGE Secteur 5 Valenciennois
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Valenciennois.
II.2.4.
Description des prestations
COUVERTURE FUMISTERIE TUBAGE Secteur 5 Valenciennois. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 560 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEPANNAGE TOITURE Secteur 1 Bruaysis
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Bruaysis.
II.2.4.
Description des prestations
DEPANNAGE TOITURE Secteur 1 Bruaysis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 37 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 2.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEPANNAGE TOITURE Secteur 2 Lens Liévin
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Lens Liévin.
II.2.4.
Description des prestations
DEPANNAGE TOITURE Secteur 2 Lens Liévin. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 40 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 2.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEPANNAGE TOITURE Secteur 3 Billy Montigny
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Billy Montigny.
II.2.4.
Description des prestations
DEPANNAGE TOITURE Secteur 3 Billy Montigny. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 50 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 2.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEPANNAGE TOITURE Secteur 4 Douaisis
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Douaisis.
II.2.4.
Description des prestations
DEPANNAGE TOITURE Secteur 4 Douaisis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 13 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 2.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 12 par an pour la totalité du lot.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEPANNAGE TOITURE Secteur 5 Valenciennois
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Valenciennois.
II.2.4.
Description des prestations
DEPANNAGE TOITURE Secteur 5 Valenciennois. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 25 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 2.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ELECTRICITE Secteur 1 Bruaysis
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Bruaysis.
II.2.4.
Description des prestations
ELECTRICITE Secteur 1 Bruaysis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1000 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 310 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ELECTRICITE Secteur 2 Lens Liévin
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Lens Liévin.
II.2.4.
Description des prestations
ELECTRICITE Secteur 2 Lens Liévin. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1140 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 340 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ELECTRICITE Secteur 3 Billy Montigny
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Billy Montigny.
II.2.4.
Description des prestations
ELECTRICITE Secteur 3 Billy Montigny. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 740 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ELECTRICITE Secteur 4 Douaisis
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Douaisis.
II.2.4.
Description des prestations
ELECTRICITE Secteur 4 Douaisis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 730 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ELECTRICITE Secteur 5 Valenciennois
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Valenciennois.
II.2.4.
Description des prestations
ELECTRICITE Secteur 5 Valenciennois. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 600 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 153 300,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er septembre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
FINITIONS_PEINTURES - REVETEMENTS DE SOLS Secteur 1 Bruaysis
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture, 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Bruaysis.
II.2.4.
Description des prestations
FINITIONS_PEINTURES - REVETEMENTS DE SOLS Secteur 1 Bruaysis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 500 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 880 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 4.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
FINITIONS - PEINTURES - REVETEMENTS DE SOL Secteur 2 Lens Liévin
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture, 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Lens Liévin.
II.2.4.
Description des prestations
FINITIONS - PEINTURES - REVETEMENTS DE SOL Secteur 2 Lens Liévin. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 570 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 090 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 4.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
FINITIONS - PEINTURES - REVETEMENTS DE SOL Secteur 3 Billy Montigny
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture, 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Billy Montigny.
II.2.4.
Description des prestations
FINITIONS - PEINTURES - REVETEMENTS DE SOL Secteur 3 Billy Montigny. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 460 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 590 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 4.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
FINITIONS - PEINTURES - REVETEMENTS DE SOL Secteur 4 Douaisis
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture, 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Douaisis.
II.2.4.
Description des prestations
FINITIONS - PEINTURES - REVETEMENTS DE SOL Secteur 4 Douaisis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 240 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 530 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 4.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
FINITIONS - PEINTURES - REVETEMENTS DE SOL Secteur 5 Valenciennois
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture, 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Valenciennois.
II.2.4.
Description des prestations
FINITIONS - PEINTURES - REVETEMENTS DE SOL Secteur 5 Valenciennois. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 210 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 340 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEMOLITION - GROS ŒUVRE SECOND ŒUVRE ETENDU - ABORDS Secteur 1 Bruaysis
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Bruaysis.
II.2.4.
Description des prestations
DEMOLITION - GROS ŒUVRE SECOND ŒUVRE ETENDU - ABORDS Secteur 1 Bruaysis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 630 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 450 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEMOLITION - GROS ŒUVRE /SECOND ŒUVRE ETENDU - ABORDS Secteur 2 Lens Liévin
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45111100 Travaux de démolition
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Lens Liévin.
II.2.4.
Description des prestations
DEMOLITION - GROS ŒUVRE /SECOND ŒUVRE ETENDU - ABORDS Secteur 2 Lens Liévin. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 800 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 650 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEMOLITION - GROS ŒUVRE/ SECOND ŒUVRE ETENDU - ABORDS Secteur 3 Billy Montigny
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45111100 Travaux de démolition
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Billy Montigny.
II.2.4.
Description des prestations
DEMOLITION - GROS ŒUVRE/ SECOND ŒUVRE ETENDU - ABORDS Secteur 3 Billy Montigny. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 560 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 620 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEMOLITION - GROS ŒUVRE /SECOND ŒUVRE ETENDU - ABORDS Secteur 4 Douaisis
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45111100 Travaux de démolition
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Douaisis.
II.2.4.
Description des prestations
DEMOLITION - GROS ŒUVRE /SECOND ŒUVRE ETENDU - ABORDS Secteur 4 Douaisis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 390 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 270 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEMOLITION - GROS ŒUVRE /SECOND ŒUVRE ETENDU - ABORDS Secteur 5 Valenciennois
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45111100 Travaux de démolition
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Valenciennois.
II.2.4.
Description des prestations
DEMOLITION - GROS ŒUVRE /SECOND ŒUVRE ETENDU - ABORDS Secteur 5 Valenciennois. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 390 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 310 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEMOLITION - GROS ŒUVRE /SECOND ŒUVRE - ABORDS Secteur 1 Bruaysis
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45111100 Travaux de démolition
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Bruaysis.
II.2.4.
Description des prestations
DEMOLITION - GROS ŒUVRE /SECOND ŒUVRE - ABORDS Secteur 1 Bruaysis.
Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1260 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 910 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEMOLITION - GROS ŒUVRE/ SECOND ŒUVRE - ABORDS Secteur 2 Lens Liévin
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45111100 Travaux de démolition
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Lens Liévin.
II.2.4.
Description des prestations
DEMOLITION - GROS ŒUVRE/ SECOND ŒUVRE - ABORDS Secteur 2 Lens Liévin.
Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1590 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 350 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEMOLITION - GROS ŒUVRE/ SECOND ŒUVRE - ABORDS Secteur 3 Billy Montigny
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45111100 Travaux de démolition
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Billy Montigny.
II.2.4.
Description des prestations
DEMOLITION - GROS ŒUVRE/ SECOND ŒUVRE - ABORDS Secteur 3 Billy Montigny.
Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1100 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 250 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEMOLITION - GROS ŒUVRE/ SECOND ŒUVRE - ABORDS Secteur 4 Douaisis
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45111100 Travaux de démolition
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Douaisis.
II.2.4.
Description des prestations
DEMOLITION - GROS ŒUVRE/ SECOND ŒUVRE - ABORDS Secteur 4 Douaisis.
Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 780 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 530 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DEMOLITION - GROS ŒUVRE/ SECOND ŒUVRE - ABORDS Secteur 5 Valenciennois
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction, 45111291 Travaux d'aménagement du terrain, 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45111100 Travaux de démolition
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Valenciennois.
II.2.4.
Description des prestations
DEMOLITION - GROS ŒUVRE/ SECOND ŒUVRE - ABORDS Secteur 5 Valenciennois.
Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 760 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 620 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES -PLANCHERS -ESCALIERS Secteur 1 Bruaysis
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Bruaysis.
II.2.4.
Description des prestations
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES -PLANCHERS -ESCALIERS Secteur 1 Bruaysis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1160 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 640 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 4.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES - PLANCHERS -ESCALIERS Secteur 2 Lens Liévin
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Lens Liévin.
II.2.4.
Description des prestations
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES - PLANCHERS -ESCALIERS Secteur 2 Lens Liévin. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1100 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 705 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 4.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES - PLANCHERS -ESCALIERS Secteur 3 Billy Montigny
Lot nº: 33
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Billy Montigny.
II.2.4.
Description des prestations
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES - PLANCHERS -ESCALIERS Secteur 3 Billy Montigny. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1160 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 580 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 4.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES - PLANCHERS -ESCALIERS Secteur 4 Douaisis
Lot nº: 34
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Douaisis.
II.2.4.
Description des prestations
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES - PLANCHERS -ESCALIERS Secteur 4 Douaisis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 760 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 470 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES - PLANCHERS -ESCALIERS Secteur 5 Valenciennois
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Valenciennois.
II.2.4.
Description des prestations
MENUISERIES EXTERIEURES ET INTERIEURES - PLANCHERS -ESCALIERS Secteur 5 Valenciennois. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 690 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
SANITAIRE CHAUFFAGE Secteur 1 Bruaysis
Lot nº: 36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45331100 Travaux d'installation de chauffage central, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Bruaysis.
II.2.4.
Description des prestations
SANITAIRE CHAUFFAGE Secteur 1 Bruaysis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 872 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 590 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
SANITAIRE CHAUFFAGE Secteur 2 Lens Liévin
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45331100 Travaux d'installation de chauffage central, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Lens Liévin.
II.2.4.
Description des prestations
SANITAIRE CHAUFFAGE Secteur 2 Lens Liévin. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 740 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 610 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
SANITAIRE CHAUFFAGE Secteur 3 Billy Montigny
Lot nº: 38
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45331100 Travaux d'installation de chauffage central, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur de Billy Montigny.
II.2.4.
Description des prestations
SANITAIRE CHAUFFAGE Secteur 3 Billy Montigny. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 740 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 620 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
SANITAIRE CHAUFFAGE Secteur 4 Douaisis
Lot nº: 39
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45331100 Travaux d'installation de chauffage central, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Douaisis.
II.2.4.
Description des prestations
SANITAIRE CHAUFFAGE Secteur 4 Douaisis. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 560 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 450 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
SANITAIRE CHAUFFAGE Secteur 5 Valenciennois
Lot nº: 40
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45331100 Travaux d'installation de chauffage central, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution: Secteur du Valenciennois.
II.2.4.
Description des prestations
SANITAIRE CHAUFFAGE Secteur 5 Valenciennois. Le nombre de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 460 par an pour la totalité du lot.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est reconductible tacitement trois fois douze mois. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera sa décision au titulaire au plus tard le 1er octobre de chaque année. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord cadre est multi attributaires. Le nombre maximal d'attributaires pour le présent lot est de 3.
La valeur estimée du marché est donnée pour une année.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'il n'est pas permis pour un candidat de se présenter pour chacun des lots plusieurs offres en agissant à la fois:
1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2) en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les candidats produiront:
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
— Une déclaration sur l'honneur. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, R.1263-2-1 du code du travail concernant les salariés détachés.
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/09/2018 Heure locale: 11:30
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/09/2018 Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Juin 2019 ou juin 2020 ou juin 2021 selon décision du pouvoir adjudicateur de renouveler ou non le marché.
VI.3.
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu en application de l'ordonnance no 2015-0899 du 23.7.2015 et du décret no 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret précité et conclu sans montant minimum et maximum.
L'accord-cadre est divisé en 40 lots répartis par secteur géographique et par nature de travaux. L'accord cadre est multi-attributaires dans les conditions mentionnées dans la rubrique «lots». Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire pour une même nature de travaux est fixé à:
— lots 1 à 5 couverture fumisterie tubage: 3,
— lots 6 à 10 dépannage toiture: 3,
— lots 11 à 15 électricité: 2,
— lots 16 à 20 finitions — peintures — revêtements de sol: 2,
— lots 21 à 25 démolition — gros œuvre /second œuvre étendu — abords: 2,
— lots 26 à 30 démolition — gros œuvre/second œuvre — abords: 2,
— lots 31 à 35 menuiseries extérieures et intérieures — planchers — escaliers: 2,
— lots 36 à 40 sanitaire chauffage: 2.
Cependant, un candidat qui se verra attribuer un secteur dans le lot couverture — fumisterie — tubage ne pourra être attributaire du lot dépannage toiture sur ce même secteur et réciproquement.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que les candidatures et offres devront être transmises exclusivement par la voie électronique via le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur.
La référence du dossier est 18S0040.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.)
Le no de téléphone du TGI est le +33 320783333.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grand instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/07/2018