319474-2024 - Résultats
France – Fournitures scolaires – Achat et livraison de fournitures scolaires pour les besoins des écoles et des activités périscolaires de la ville de Grenoble
OJ S 104/2024 30/05/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE GRENOBLE
Adresse électronique: marches.publics@grenoble.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat et livraison de fournitures scolaires pour les besoins des écoles et des activités périscolaires de la ville de Grenoble
Description: La présente consultation a pour objet l'achat et livraison de fournitures scolaires pour les besoins des écoles et des activités périscolaires de la ville de Grenoble. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec des montants maximum par lots et par années. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: aa72e96c-b577-4974-860a-6894d0ca12ea
Identifiant interne: 2023_AJC_0493
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 820 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune. Le montant maximum des prestations est de 250 000 euros Ht par lot pour la période initiale. Ce montant est identique pour les périodes de reconduction
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures scolaires pour les secteurs 1, 3 et 4
Description: Fournitures scolaires pour les secteurs 1, 3 et 4
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Mesures prises pour respecter l'environnement et la santé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fournitures scolaires pour les secteurs 2, 5 et 6
Description: Fournitures scolaires pour les secteurs 2, 5 et 6
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Mesures prises pour respecter l'environnement et la santé
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 820 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PAPETERIES PICHON
Offre: 
Identifiant de l’offre: PAPETERIES PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24afb012
Titre: Fournitures scolaires pour les secteurs 1, 3 et 4
Date de conclusion du marché/concession: 02/05/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PAPETERIES PICHON
Offre: 
Identifiant de l’offre: PAPETERIES PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 250 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24afb013
Titre: Fournitures scolaires pour les secteurs 2, 5 et 6
Date de conclusion du marché/concession: 02/05/2024
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VILLE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 21380185500015
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Ville: Grenoble
Code postal: 38021
Pays: France
Point de contact: le Maire
Adresse électronique: marches.publics@grenoble.fr
Téléphone: 0476336249
Adresse internet: http://www.grenoble.fr
Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VILLE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Ville: Grenoble
Code postal: 38021
Pays: France
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0476336249
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 580368
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 580690
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PAPETERIES PICHON
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Ville: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France
Adresse électronique: Marche2@pichon.fr
Téléphone: 0477434620
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PAPETERIES PICHON
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Ville: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France
Adresse électronique: Marche2@pichon.fr
Téléphone: 0477434620
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 98e463f8-29a7-4d44-bccc-27dcac71e6df  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2024 17:19:28 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 319474-2024
Numéro de publication au JO S: 104/2024
Date de publication: 30/05/2024