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31967-2023 - Mise en concurrenceFrance-Mauves: Réalisation et entretien d'espaces verts
OJ S 12/2023 17/01/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: arche agglo
Nom officiel: arche agglo
Numéro national d'identification: 20007309600014
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Ville: Mauves
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07300
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.archeagglo.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info/
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération Arche Agglo - 9 Lots
Numéro de référence: 2023-1-F
II.1.2.
Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
la consultation a pour objet :- l'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des Zae, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'arche Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, ?)- le débroussaillage mécanique à l'épareuse et balayage concernant :L'Entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZaeL'Entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques (digues et barrages)l'entretien du domaine de Champos à Saint-Donat-Sur-L'HerbasseL'Entretien de certains chemins de Randonnée- l'Entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (débardage, élagage, abatage, débroussaillage, broyage, ?)- l'Entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens et des ouvrages d'eau potable et d'assainissement,- l'Entretien manuel des cours d'eaux inaccessibles à l'épareuse et ouvrages hydrauliques
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 582 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 582 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien et gestion des espaces verts - ardèche
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
territoire d'arche Agglo 07300 - mauves
II.2.4.
Description des prestations
entretien et gestion des espaces verts - ardèche
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 11
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 7 000 euro(s) HtMaxi annuel : 12 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien et gestion des espaces verts - hermitage
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
territoire d'arche Agglo 07300 - mauves
II.2.4.
Description des prestations
entretien et gestion des espaces verts - hermitage
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 11
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 14 500 euro(s) HtMaxi annuel : 24 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien et gestion des espaces verts - herbasse
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
territoire d'arche Agglo 07300 - mauves
II.2.4.
Description des prestations
entretien et gestion des espaces verts - herbasse
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 11
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 9 000 euro(s) HtMaxi annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - ardèche
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
territoire d'arche Agglo 07300 - mauves
II.2.4.
Description des prestations
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - ardèche
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 11
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 12 000 euro(s) HtMaxi annuel : 32 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - hermitage
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
territoire d'arche Agglo 07300 - mauves
II.2.4.
Description des prestations
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - hermitage
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 11
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 24 000 euro(s) HtMaxi annuel : 56 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - herbasse
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
territoire d'arche Agglo 07300 - mauves
II.2.4.
Description des prestations
entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - herbasse
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 11
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 8 000 euro(s) HtMaxi annuel : 15 500 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (travaux forestiers)
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
territoire d'arche Agglo 07300 - mauves
II.2.4.
Description des prestations
entretien des cours d'eau sur le territoire d'arche Agglo (travaux forestiers)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 11
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 10 800 euro(s) HtMaxi annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de voirie des Za de Tournon et Mercurol
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
territoire d'arche Agglo 07300 - mauves
II.2.4.
Description des prestations
entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des Ens, des ouvrages d'eau potable et d'assainissement et des aires de collecte d'apport volontaire et abords de voirie des Za de Tournon et Mercurol
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 11
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
ce marché est réservé à des structures d'insertion.La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.Mini annuel : 64 000 euro(s) HtMaxi annuel : 141 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
territoire d'arche Agglo 07300 - mauves
II.2.4.
Description des prestations
entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 11
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
ce marché est réservé à des entreprises adaptées (Ea) et à des établissements et services d'aide par le travail (Esat).La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.Mini annuel : 6 000 euro(s) HtMaxi annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
voir Rc
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
voir Rc
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
voir Rc
III.1.5.
Informations sur les marchés réservés
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
Le marché est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/02/2023 Heure locale: 12:00
Date: 13/02/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/02/2023 Heure locale: 09:00
Date: 14/02/2023 Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2027
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Pour les lots 8 et 9 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à la date de sa notification et jusqu'au 29 février 2024.Pour les lots 1 à 7 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de l'émission du 1er bon de commande ou au plus tard à compter du 2 mai 2023 et jusqu'au 29 février 2024.Tous les lots de l'accord cadre sont renouvelables 3 fois à partir du 1er mars 2024 par reconduction tacite par période successive de 1 an. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse réalisée trois mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception (Lrar).Lot no8 : ce marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.Lot no9 : ce marché est réservé à des entreprises adaptées (Ea) et à des établissements et services d'aide par le travail (Esat) mentionnées à l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique ainsi qu'à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés.La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
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Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
12/01/2023
12/01/2023