320804-2022 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website 
320804-2022 - Mise en concurrenceFrance-Fontenay-aux-Roses: Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique
OJ S 114/2022 15/06/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: irsn
Nom officiel: irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Ville: Fontenay-aux-Roses
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 92260
Pays: France
Courriel: Marine.rigal@irsn.fr
Téléphone: +33 158358888
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.irsn.fr/FR/Pages/Home.aspx
I.3.
Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2048375&orgAcronyme=s2d
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public industriel et commercial
Autre type: Etablissement public industriel et commercial
I.5.
Activité principale
Autre activité: Environnement, santé, recherche
Autre activité: Environnement, santé, recherche
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
développement d'un système agile de mesure d'anthroporadiométrie (Syalma)
II.1.2.
Code CPV principal
35113200 Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique
35113200 Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
développement d'un nouveau dispositif d'orientation des personnes par mesure anthroporadiométrique. La partie " marché ordinaire " pour objet l'intégralité des prestations du Lot 1 et la phase de développement du Lot 2. La partie accord-cadre à bons de commande a pour objet la phase de maintenance du Lot 2
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 210 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 210 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
création d'un prototype de moyen agile et léger de mesure d'anthroporadiométrie appelé SYALMA
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
35113200 Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique, 73100000 Services de recherche et développement expérimental
35113200 Équipement de protection nucléaire, biologique, chimique et radiologique, 73100000 Services de recherche et développement expérimental
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4.
Description des prestations
création d'un prototype de moyen agile et léger de mesure d'anthroporadiométrie appelé SYALMA
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3Nombre maximal: 5
Nombre minimal envisagé: 3Nombre maximal: 5
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
pse 1 : Article 2.2.3 du Cdc Dimensionnement : intégration d'une balance pour connaitre le poids des personnes à mesurer ;PSE 2 : Article 2.2.5 du Cdc Association à une mesure de l'ambiance radiologique : couplage à une sonde de mesure d'ambiance radiologique ;PSE 3 : Article 2.2.9 du Cdc Réponse à d'autres radionucléides et équipements optionnels : utilisation de sondes de mesures interchangeables.Le marché qui sera attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence, pourra faire l'objet le cas échéant de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
développement d'un logiciel d'acquisition et de traitement de spectre associé au prototype
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4.
Description des prestations
développement d'un logiciel d'acquisition et de traitement de spectre associé au prototype
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 210 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 210 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
2 reconductions expresse de 12 mois chacune
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 3Nombre maximal: 5
Nombre minimal envisagé: 3Nombre maximal: 5
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
pse 1 : article 2.2.3 du cdc : dimensionnement : intégration d'une balance pour connaitre le poids des personnes à mesurer ;Pse 2 : article 2.2.5 du cdc : association à une mesure de l'ambiance radiologique : couplage à une sonde de mesure d'ambiance radiologique ;Pse 3 : article 2.2.9 du cdc : réponse à d'autres radionucléides et équipements optionnels : utilisation de sondes de mesures interchangeables.le marché qui sera attribué à l'issue de la procédure de mise en concurrence, pourra faire l'objet le cas échéant de marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément à l'article r. 2122-7 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.5.
Informations sur la négociation
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/07/2022 Heure locale: 12:00
Date: 18/07/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/06/2022
10/06/2022