321908-2022 - Mise en concurrenceFrance-Toulouse: Services relatifs à l'environnement
OJ S 114/2022 15/06/2022
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: agence de l'eau Adour Garonne
Numéro national d'identification: 18310003300064
Adresse postale: 90 rue du Férétra CS 87801
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31078
Pays: France
Courriel: Contact@eau-adour-garonne.fr
Téléphone: +33 561363738
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.eau-grandsudouest.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2045300&orgAcronyme=d4t
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2045300&orgAcronyme=d4t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2045300&orgAcronyme=d4t
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2045300&orgAcronyme=d4t
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
réalisation de prélèvements et d'analyses sur les milieux aquatiques du bassin Adour-Garonne - rivières, Canaux, Eaux Souterraines, Plans d'eau
Numéro de référence: 2022-033
II.1.2.
Code CPV principal
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
le marché objet de la présente consultation concerne les prestations relatives aux opérations de surveillance de la qualité des cours d'eau, des canaux, des plans d'eau, des eaux souterraines du bassin "Adour-Garonne"
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 52 515 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
néant
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1 : Macro-Invertébrés : rivières peu profondes et Diatomées
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le lot 1 concerne les déterminations de macro-invertébrés en rivières peu profondes et de diatomées
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 56
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 1 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commandes, multi attributaires avec 6 attributaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 2 : Macrophytes : échantillonnage en rivières peu profondes
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le lot 2 concerne les déterminations de macrophytes : échantillonnage en rivières peu profondes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 800 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 56
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 2 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande multi attributaires avec 4 attributaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 3 : Macrophytes : échantillonnage en rivières profondes
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le lot 3 concerne les déterminations de macrophytes : échantillonnage en rivières profondes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 680 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 56
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 3 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 4 : Macro-Invertébrés : échantillonnage en rivières profondes
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le lot 4 concerne les déterminations de macro-invertébrés : échantillonnage en rivières profondes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 56
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 4 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 5 : Phytoplancton
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le lot 5 concerne les déterminations de phytoplancton
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 56
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 5 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 6 : Macro-Invertébrés, Diatomées et Macrophytes soumis au risque de lâcher d'eau
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le lot 6 concerne les déterminations de macro-invertébrés, diatomées et macrophytes soumis au risque de lâcher d'eau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 880 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 56
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 6 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 7 : Prélèvements et Analyses sur Eau : Physico-Chimie
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le lot 7 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur Eau : Physico-Chimie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciés à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 7 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande multi attributaires avec 8 attributaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 8 : Prélèvements et Analyses sur Sédiments
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le Lot 8 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur sédiments
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 550 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 8 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 9 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - nord
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le Lot 9 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Nord)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 780 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 9 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 10 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - est
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le lot 10 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Est)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 525 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 10 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 11 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - sud
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le lot 11 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Sud)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 780 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 11 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 12 Eaux souterraines : Prélèvements et Analyses - ouest
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le Lot 12 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur eaux souterraines (secteur Ouest)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 270 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 12 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 13 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - façade Atlantique
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le Lot 13 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau de la façade atlantique : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et mesures - Biologie, Hydromorphologie appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et analyses Chimiques appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 920 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 13 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 14 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - massif Pyrénéen
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le Lot 14 concerne les prestations de prélèvements et d'analyses sur les plans d'eau du Massif Pyrénéen : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et mesures - Biologie, Hydromorphologie appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et analyses Chimiques appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 620 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 14 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 15 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie- sud Ouest
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le Lot 15 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et mesures - Biologie, Hydromorphologie appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et analyses Chimiques appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 850 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 15 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 16 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - nord-Ouest
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le Lot 16 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Ouest : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et mesures - Biologie, Hydromorphologie appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et analyses Chimiques appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 770 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 16 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 17 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie- sud Est
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le Lot 17 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Sud Est : Physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et mesures - Biologie, Hydromorphologie appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et analyses Chimiques appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 010 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 17 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 18 : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie - nord Est
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90700000 Services relatifs à l'environnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: résultats au siège de l'agence à Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
le Lot 18 concerne les prestations de prélèvements et analyses sur les plans d'eau du secteur Nord Est : Plan d'eau - physico-Chimie, chimie (eau et sédiments), hydrobiologie et hydromorphologie -
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité des moyens humains affectés à la réalisation du lot soumissionné " appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et mesures - Biologie, Hydromorphologie appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prélèvements et analyses Chimiques appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Système qualité apprécié à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Qualité des offres remises appréciée à partir des sous critères mentionnés au règlement de la consultation / Pondération: 4
Prix - Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 680 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 54
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord cadre comporte une tranche ferme et 3 tranches optionnelles, qui concernent les campagnes 2023 à 2026
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le lot 18 fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono attributaire

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursDans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:
les lots 1, 2 et 7 font chacun l'objet d'un accord cadre multi attributaires (lot 1=6 , lot 2 = 4 et lot 7=8). Les autres lots sont mono attributaires
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/07/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/07/2022 Heure locale: 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: séance non publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
courant 2026
VI.3.
Informations complémentaires
en application de l'article R2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot, plusieurs candidatures en agissant à la fois :1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;2° En qualité de membres de plusieurs groupements.Les conditions de remise des offres ainsi que des éventuelles copies de sauvegarde sont précisées au règlement de la consultation et son annexe
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville B.P. 952
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: Claire.gachet@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 556692718
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/06/2022