1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ACADEMIE DES SCIENCES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Production des contenus de médiation (graphisme, audiovisuel, multimédia, signalétique) de l'exposition permanente musée Louis Pasteur à Arbois
Description: Le marché a pour objet la production et réalisation des contenus multimédia (graphisme, audiovisuel, multimédia, signalétique) de l'exposition permanente de la maison de Louis Pasteur à Arbois, dédiée à la microbiologie contemporaine et propriété de l'Académie des sciences
Identifiant de la procédure: 1812bc02-b4b8-4239-ad7a-d7091c256339
Identifiant interne: MS2501
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d'appel d'offres restreint en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 2 et R2161-6 à R2161-11 du code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 83 rue de Courcelles
Ville: ARBOIS
Code postal: 39600
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Informations complémentaires: Musée Pasteur
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Production des contenus multimédia (graphisme, audiovisuel, multimédia, signalétique) de l'exposition permanente du musée de la maison de Louis Pasteur à Arbois
Description: Le marché a pour objet la production et réalisation des contenus multimédia (graphisme, audiovisuel, multimédia, signalétique) de l'exposition permanente de la Maison de Louis Pasteur à Arbois, dédiée à la microbiologie contemporaine et propriété de l'Académie des sciences
Identifiant interne: MS2501
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 83 rue de Courcelles
Ville: Arbois
Code postal: 39600
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 23/06/2025
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/06/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Département: GREFFE
Adresse postale: HOTEL D'AUMONT 7 RUE DE JOUY 75004 PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ACADEMIE DES SCIENCES
Numéro d’enregistrement: 13002315300013
Adresse postale: 23 QUAI DE CONTI
Ville: PARIS
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144414579
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: a34e73ee-4185-4863-a005-38430d2285e9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/05/2025 19:12:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 323516-2025
Numéro de publication au JO S: 96/2025
Date de publication: 20/05/2025