323742-2023 - RésultatsFrance-La Roche-sur-Yon: Produits horticoles et produits de pépinières
OJ S 103/2023 31/05/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de la roche sur yon
Adresse postale: place du Théâtre
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Courriel: anne.tierce@larochesuryon.fr
Téléphone: +33 251474914
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.larochesuryon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de produits horticoles et de végétaux
Numéro de référence: 22RSY038
II.1.2.
Code CPV principal
03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la consultation a pour objet la fourniture de produits horticoles et de végétaux. Elle porte sur 10 lots. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé en valeur. La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois tacitement, soit une durée maximale de 4 ans
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 3 920 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plantes vivaces et graminées
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de plantes vivaces et graminées
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
graines annuelles, biannuelles, vivaces et jeunes plants
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03111900 Graines de fleurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de graines annuelles, biannuelles, vivaces et jeunes plants
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
arbustes, rosiers et jeunes plants
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03451300 Arbustes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'arbustes, rosiers et jeunes plants
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000,00 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
arbres tiges et conifères
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'arbres tiges et conifères
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000,00 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plantes bulbeuses
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons, 03451200 Bulbes de fleurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de plantes bulbeuses
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000,00 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
gazons d'ornements, de sports, de regarnissages et de mélanges spécifiques
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77314100 Services d'engazonnement, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de gazons d'ornements, de sports, de regarnissages et de mélanges spécifiques
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
engrais minéraux et organiques pour terrains de sports, espaces verts et production horticoles
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24440000 Engrais divers, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'engrais minéraux et organiques pour terrains de sports, espaces verts et production horticoles
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000,00 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
paillages organiques
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de paillages organiques
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000,00 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
substrats et amendements de culture
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de substrats et amendements de culture
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fournitures horticoles pour production
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44613300 Conteneurs à marchandises standard, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4.
Description des prestations
fournitures horticoles pour production
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois tacitement
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000,00 euros (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 245-708503
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V23040
Lot nº: 1
Intitulé:
plantes vivaces et graminées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ets emmanuel lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Ville: Les Ponts-de-Ce
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V23041
Lot nº: 2
Intitulé:
graines annuelles, biannuelles, vivaces et jeunes plants
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: graines voltz sa
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Ville: Colmar
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V23042
Lot nº: 3
Intitulé:
arbustes, rosiers et jeunes plants
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pepinieres vegetal 85
Adresse postale: la Fouinière
Ville: La Chaize-le-Vicomte
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85310
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V23043
Lot nº: 4
Intitulé:
arbres tiges et conifères
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
25/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chauvire diffusion sarl
Adresse postale: 401 Le Logis Notre Dame - le Fief Sauvin
Ville: Montrevault-sur-Evre
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V23044
Lot nº: 5
Intitulé:
plantes bulbeuses
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ernest turc sas
Adresse postale: 75 rue de la Croix de Bois
Ville: Loire Authion
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V23045
Lot nº: 6
Intitulé:
gazons d'ornements, de sports, de regarnissages et de mélanges spécifiques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
25/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas vertys
Adresse postale: za Route de Serigné
Ville: Fontenay-le-Comte
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V23046
Lot nº: 7
Intitulé:
engrais minéraux et organiques pour terrains de sports, espaces verts et production horticoles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas kabelis
Adresse postale: za de Kervanon - rue André Le Harzic
Ville: Plouigneau
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29610
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V23047
Lot nº: 8
Intitulé:
paillages organiques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
24/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas e.d.p. Etudes Distribution Piveteau
Adresse postale: 51 rue des Barettes - bP 10030
Ville: Chantonnay
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85111
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V23048
Lot nº: 9
Intitulé:
substrats et amendements de culture
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
25/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas vertys
Adresse postale: za Route de Serigné
Ville: Fontenay-le-Comte
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: V23049
Lot nº: 10
Intitulé:
fournitures horticoles pour production
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
25/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas vertys
Adresse postale: za Route de Serigné
Ville: Fontenay-le-Comte
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
sur le présent document, le montant indiqué au paragraphe V.2.4 de chaque lot correspond au montant maximum par année contractuelle. Les pièces des marchés sont consultables sur demande transmise auprès du Service Marchés Publics : marchespublics@larochesuryon.fr
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
26/05/2023