325443-2023 - Mise en concurrenceFrance-Paris: Logiciels et systèmes d'information
OJ S 103/2023 31/05/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ensad
Numéro national d'identification: 19753470400014
Adresse postale: 31 rue d'ulm
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: Hubert Béolet
Courriel: Hubert.beolet@ensad.fr
Téléphone: +33 142349709
Fax: +33 142349786
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ensad.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2307766&orgAcronyme=f5j
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition d'une nouvelle gestion solution de gestion de la scolarité
Numéro de référence: 2023AC000003
II.1.2.
Code CPV principal
48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la consultation porte sur l'acquisition puis la maintenance d'une nouvelle solution de gestion de la scolarité au profit de l?école Nationale Supérieure des Arts Décoratifs (Ensad). Le marché porte sur l'acquisition du nouveau logiciel, les prestations de mise en place (dont à minima la rédaction des spécifications, l'installation, le paramétrage et la formation), puis la mise en place d'un contrat d'hébergement et de maintenance de ladite solution
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 400 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
48000000 Logiciels et systèmes d'information
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: paris
II.2.4.
Description des prestations
a consultation porte sur l'acquisition puis la maintenance d?une nouvelle solution de gestion de la scolarité au profit de l'école Nationale Supérieure des Arts Décoratifs (Ensad). Le marché porte sur l?acquisition du nouveau logiciel, les prestations de mise en place (dont à minima la rédaction des spécifications, l?installation, le paramétrage et la formation), puis la mise en place d?un contrat d?hébergement et de maintenance de ladite solution
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est conclu pour 2 ans à compter de la notification au titulaire. Le marché peut être reconduit tacitement pour des périodes d'un an, deux fois au maximum (durée totale maximum : 4 ans), au titre des prestations d'hébergement, de licence et de maintenance (volet 2)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/06/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/07/2023 Heure locale: 12:00
Lieu:
paris

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 4, rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
26/05/2023