327790-2020 - Notification préalable d’attribution directeFrance-Clermont-Ferrand: Matériel informatique
OJ S 133/2020 13/07/2020
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: T2C — Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro national d'identification: 78951516000016
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, CS 10009
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63063
Pays: France
Courriel: marches.publics@t2c.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.t2c.fr
I.6.
Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Acquisition de matériels et logiciels informatiques
Numéro de référence: Vj
II.1.2.
Code CPV principal
30230000 Matériel informatique
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de matériels, équipements et licences informatiques (ordinateurs de bureau et PC portables, écrans, imprimantes, serveurs, licences, téléphones, firewalls, tablettes tactiles, etc.).
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 408 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Obsolescence de la plate-forme de virtualisation
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Obsolescence de la plate-forme de virtualisation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Obsolescence des firewalls
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Obsolescence des firewalls.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
PC de bureau et ordinateurs portables
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
PC de bureau et ordinateurs portables.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Périphériques informatiques
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Périphériques informatiques.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Contrôleurs de domaine
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Contrôleurs de domaine.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Passage en IP de la téléphonie de Champratel
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Passage en IP de la téléphonie de Champratel.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Licences bureautiques
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Licences bureautiques.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Tablettes tactiles pour le personnel de conduite
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Tablettes tactiles pour le personnel de conduite.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
L'accord-cadre de fournitures est conclu pour une période débutant à la date de notification et se terminant au 31.12.2020. Le montant maximum global est de 408 000,00 EUR HT. La procédure ne relève donc pas de la Directive 2004/17/CE et ne justifiait pas d'une publication préalable au JOUE.
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Obsolescence de la plate-forme de virtualisation
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
08/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Abicom Informatique
Adresse postale: 10 allée Pierre de Fermat
Ville: Aubière
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63170
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 52 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Obsolescence des firewalls
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
08/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Abicom Informatique
Adresse postale: 10 allée Pierre de Fermat
Ville: Aubière
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63170
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 32 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
PC de bureau et ordinateurs portables
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
08/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Limousin Informatique
Adresse postale: 4 rue Atlantis
Ville: Limoges
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87000
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Périphériques informatiques
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
08/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Quadria
Adresse postale: 76 avenue Paul Krüger
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 20 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Contrôleurs de domaine
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
08/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Quadria
Adresse postale: 76 avenue Paul Krüger
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 4 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Passage en IP de la téléphonie de Champratel
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
08/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: AOC Telecom
Adresse postale: 5 rue Louis Blériot
Ville: Clermont-Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63100
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 13 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Licences bureautiques
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
08/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Abicom Informatique
Adresse postale: 10 allée Pierre de Fermat
Ville: Aubière
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63170
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 7 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Tablettes tactiles pour le personnel de conduite
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
08/07/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Abicom Informatique
Adresse postale: 10 allée Pierre de Fermat
Ville: Aubière
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63170
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 230 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants maximaux.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
08/07/2020