107/2024

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE

Adresse électronique: ght.marchesjuristes@chu-st-etienne.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: N° DMS 2023-01 / AO090

Description: N° DMS 2023-01 / AO090 Pour la fourniture de dispositif médical stérile : - Cardiologie ; Chirurgie cardiovasculaire ; Ophtalmologie ; ORL ; Gynécologie / obstétrique ; Abord parentéral / respiratoire ; Anesthésie loco régionale ; Drainage ; Endoscopie digestive ; - Implants et ostéosynthèse toutes spécialités ; Fixateurs externes orthopédie ; - Sutures manuelles ; Colle cutanée ; - Anesthésie réanimation ; chirurgie ; cardiologie ; médecine ; endoscopie ; gynécologie -obstétrique; - Housse / gaine pour nasofibroscope

Identifiant de la procédure: d8dcd6cf-b663-4f90-bb18-136ed9e70b75

Avis précédent: 347027-2023

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33183300 Matériel d'ostéosynthèse

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: CH DE ROANNE 28 RUE DE CHARLIEU

Ville: ROANNE

Code postal: 42300

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: CH DU FOREZ 10 AVENUE DES MONTS DU SOIR B.P.219

Ville: MONTBRISON

Code postal: 42605

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: HOPITAL DU GIER 19 RUE VICTOR HUGO

Ville: 42400

Code postal: SAINT CHAMOND

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: CHU DE SAINT ETIENNE

Ville: SAINT ETIENNE

Code postal: 42055

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY 2 RUE ROBERT PLOTON

Ville: FIRMINY

Code postal: 42704

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: CH ARDECHE NORD - ANNONAY BP 119 RUE DU BON PASTEUR

Ville: ANNONAY

Code postal: 07103

Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)

Pays: France

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: CH DE SAINT BONNET LE CHATEAU 5 PLACE LAGNIER

Ville: SAINT BONNET LE CHATEAU

Code postal: 42380

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: IMPLANT CARDIAQUE TISSU POLYESTER IMPREGNE DE COLLAGENE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 040

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: PATCH CARDIOVASCULAIRE EN POLYESTER IMPREGNE DE COLLAGENE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 041

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: LIGAMENTOPLASTIE COMPLEXE DU GENOU

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 023

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: KIT DE PERICARDIOCENTESE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 010

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: IMPLANT PLUG D'EMBOLISATION VASCULAIRE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 018

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: ENDOPROTHESE AORTIQUE COUVERTE POLYESTER AUTOEXPANSIBLE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: ANCRAGE LIGAMENTAIRE OU TENDINEUX NON RESORBABLE POUR EPAULE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 024

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: INTRODUCTEUR A VALVE CATHETER 4F à 7F

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 07

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0052

Titre: KIT HEMOSTATIQUE POUR HEMORRAGIES DIGESTIVES NON VARIQUEUSES

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 052

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: VALVE CARDIAQUE ORIGINE ANIMALE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 039

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: CORDELETTE : TRESSE RESORBABLE DIAM 1MM LONG 75CM

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 029

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE PERIPHERIQUE NU

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 016

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: ANCRAGE LIGAMENTAIRE OU TENDINEUX NON RESORBABLE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 019

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0055

Titre: COBRA MICROPOINT 3/8 CERCLE DEC 0.4 DIAM CORPS

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 055

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: LIGAMENTOPLASTIE COMPLEXE DU GENOU : ANCRE TEXTILE - TECHNIQUE DE POSE SANS N?UD

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 021

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: MONITEUR ECG IMPLANTABLE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 050

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2023

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: CATHETER DILATATION LARGE VAISSEAU

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 04

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: SYSTÈME DE CLIP PERCUTANE POUR VALVE MITRALE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 038

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: SYSTEME DE COMPRESSION DE L'ARTERE RADIALE TOUTES TAILLES

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 06

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: CATHETER ANGIOGRAPHIE CARDIAQUE 5F

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 08

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: GUIDE .014 ANGIOPLASTIE PERIPHERIQUE LONGUEURS 190CM ET 300CM

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 05

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: MEMBRANE BIOLOGIQUE EXTRACELLULAIRE POUR REMODELAGE DES TISSUS

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 049

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2023

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: IMPLANT ARTICULAIRE GENOU PREMIERE INTENTION/REPRISE/RECONSTRUCTION

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 033

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: ANCRAGE LIGAMENTAIRE OU TENDINEUX NON RESORBABLE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 026

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: DISPOSITIF IMPLANTABLE PAR VOIE PERCUTANEE POUR TRAITEMENT HERNIE DISCALE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 09

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: ANCRAGE LIGAMENTAIRE OU TENDINEUX NON RESORBABLE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 020

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: IMPLANT TESTICULAIRE SILICONE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 045

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0059

Titre: INTRODUCTEUR VEINEUX 6F 10CM POUR CATHETER DE STIMULATION CARDIAQUE TEMPORAIRE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 059

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: IMPLANT MAMMAIRE PRE-REMPLI DE GEL DE SILICONE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: IMPLANT ARTICULAIRE GENOU VOIE MINI INVASIVE AVEC SYSTÈME DE COUPE PERSONNALISE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 032

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: LIGAMENT ARTICULAIRE ARTIFICIEL

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 027

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: KIT DE 3 AIGUILLES STERILES PRE CHARGEES DE GRAINS D'OR

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 047

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2023

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: ENDOPROTHESE VASCULAIRE PERIPHERIQUE NITINOL AUTOEXPANSIBLE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 017

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: CATHETER DILATATION LARGE VAISSEAU BALLONNET

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 02

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: CATHETER DILATATION CORONAIRE BALLONNET

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 01

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: SUBSTITUT OS SYNTHETIQUE VERRE RESORBABLE BIOACTIF

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 036

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0051

Titre: COLLE SYNTHETIQUE TISSULAIRE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 051

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2023

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: LIGAMENTOPLASTIE DU GENOU

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 022

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: IMPLANT ARTICULAIRE GENOU PREMIERE INTENTION COMPATIBLE CHIRURGIE ROBOTISEE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 034

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: ENDOPROTHESE INTRA-HEPATIQUE AUTO EXPANSIBLE NITINOL

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 048

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2023

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0058

Titre: CAPTEUR DE MESURE DU DEBIT CARDIAQUE EN CONTINU

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 058

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0053

Titre: IMPLANT EXOVASCULAIRE FERMETURE DE L'APPENDICE AURICULAIRE GAUCHE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 053

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: IMPLANT ARTICULAIRE GENOU UNICOMPARTIMENTAL COMPATIBLE CHIRURGIE ROBOTISEE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 035

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: COLLE CHIRURGICALE POLYMERE NATUREL

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 042

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0056

Titre: LAC SUSPENSEUR EN COTON OU POLYAMIDE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 056

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: MICRO VALVE HYDROCEPHALIE PROGRAMMABLE AVEC

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 012

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 30/06/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: ENDOPROTHESE CORONAIRE SERTIE SUR BALLONNET A LIBERATION CONTROLEE DE ZOTAROLIMUS

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: FEUTRE EN FIBRES D'ACIDE POLYGLYCOLIQUE RESORBABLE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 043

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0057

Titre: CATHETER COURT VEINEUX DE SECURITE AVEC SECURISATION ACTIVE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 057

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: GAINES RESORBABLES DE RENFORCEMENT DES LIGNES

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 044

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0054

Titre: TRESSE RESORBABLE OPHTALMIQUE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 054

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: ANNEAU VALVULAIRE CARDIAQUE MITRAL AVEC ARMATURE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 037

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal) 1

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: LIGAMENTOPLASTIE EPAULE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 028

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE HAUTE PRESSION

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 03

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: IMPLANT DE SUTURE PERCUTANEE DU TENDON D'ACHILLE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 030

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE MASCULINE

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 046

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: ENDOPROTHESE CORONAIRE SERTIE SUR BALLONNET A LIBERATION CONTROLEE DE PRINCIPE ACTIF

Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES

Identifiant interne: LOT 014

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2024

Date de fin de durée: 31/12/2027

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 1

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 59

Critère:

Type: Coût

Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 34 295 193,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COOK FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 052 COOK FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233293 COOK FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ASAHI INTECC EUROPE B.V

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 05 ASAHI INTECC EUROPE B.V

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233247 ASAHI INTECC EUROPE B.V

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: FH ORTHO SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 030 FH ORTHO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233261 FH ORTHO SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: EUROPRISME MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 044 EUROPRISME MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 243003 EUROPRISME MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/03/2024

Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: TERUMO FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 07 TERUMO FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233285 TERUMO FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: STRYKER France SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 035 STRYKER FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233309 STRYKER FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 018 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS- SITE RUNGIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233243 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NOBEL BIOCARE France

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 049 NOBEL BIOCARE FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233274 NOBEL BIOCARE FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SMITH & NEPHEW SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 019 SMITH AND NEPHEW

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233307 SMITH AND NEPHEW SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: STRYKER France SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT LOT 19 STRYKER FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233309 STRYKER FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS PETERS SURGICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 054 SAS PETERS SURGICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233278 SAS PETERS SURGICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COOK FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 017 COOK FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233255 COOK FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SMITH & NEPHEW SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 027 SMITH AND NEPHEW

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233283 SMTITH AND NEPHEW

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: B. BRAUN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LKOT 056 B. BRAUN MEDICAL S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0056

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233250 B. BRAUN MEDICAL S.A.S.

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 046 BOSTON SCIENTIFIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233252 BOSTON SCIENTIFIC

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 038 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233289 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 15/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 037 EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233275 EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S.

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 037 MEDTRONIC SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233270 MEDTRONIC FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DUOMED FRANCE SOLUTIONS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 047 DUOMED FRANCE SOLUTIONS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233314 DUOMED FRANCE SOLUTIONS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MERIT MEDICAL FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 010 MERIT MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233271 MERIT MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 015 MEDTRONIC FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233270 MEDTRONIC FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: TERUMO FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 06 TERUMO FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233285 TERUMO FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GORE & ASSOCIES SARL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 048 GORE & ASSOCIES SARL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233263 GORE AND ASSOCIES SARL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 21/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GETINGE FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 041 GETINGE FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233262 GETINGE FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 21/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ARTHREX FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 023 ARTHREX FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233246 ARTHREX FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GETINGE FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 40 GETINGE FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233262 GETINGE FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 21/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 01 CORDIS FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 23-3256 CORDIS FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 014 BOSTON SCIENTIFIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233252 BOSTON SCIENTIFIC

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Zimmer Biomet France

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 033 ZIMMER BIOMET FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233311 ZIMMER BIOMET FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: STRYKER France SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 033 STRYKER FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233309 STRYKER FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 053 BOSTON SCIENTIFIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233252 BOSTON SCIENTIFIC

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0059

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IVASCULAR FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 016 IVASCULAR FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233265 IVASCULAR FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 039 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233243 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 039 EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233258 EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES France

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 012 INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233264 INTEGRA LIFE SCIENCES SERVICES

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BAXTER S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 042 BAXTER S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233251 BAXTER S.A.S.

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: FH ORTHO SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 020 FH ORTHO SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233261 FH ORTHO SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: FH ORTHO SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 22 FH ORTHO

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233295 FH ORTHO

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: STRYKER France SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 034 STRYKER FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233309 STRYKER FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 050 MEDTRONIC FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233270 MEDTRONIC FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE ISSY

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 050 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE ISSY

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233242 ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS-SITE ISSY

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 03 BOSTON SCIENTIFIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233312 BOSTON SCIENTIFIC

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/12/2023

Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: EUROPRISME MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 043 EUROPRISME MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233260 EUROPRISME MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDACTA France

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 032 MEDACTA FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233268 MEDACTA FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: Johnson & Johnson Medical SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 024 Johnson & Johnson Medical SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233266 Johnson & Johnson Medical SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S.

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 058 EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S.

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0058

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233258 EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MOTIVA IMPLANTS FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 011 MOTIVA IMPLANTS France

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233313 MOTIVA IMPLANTS FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/12/2023

Date de conclusion du marché/concession: 18/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VYGON SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 051 VYGON SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233288 VYGON SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 09/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 08 CORDIS FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 23-3256 CORDIS FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NORAKER

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 36 NORAKER

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233275 NORAKER

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VASCUTEK FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 013 VASCUTEK FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233287 VASCUTEK FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2023

Date de conclusion du marché/concession: 12/12/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GROUPE SEBBIN

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 045 GROUPE SEBBIN

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: MARCHE 233279 GROUPE SEBBIN

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 20/10/2023

Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023

Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: SMITH & NEPHEW SAS

Numéro d’enregistrement: 57715084000137

Ville: NEUILLY-SUR-SEINE

Code postal: 92200

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: france-sao@smith-nephew.com

Téléphone: 0146412411

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019, LOT-0027

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0019

Nom officiel: Johnson & Johnson Medical SAS

Numéro d’enregistrement: 61203061900102

Ville: ISSY LES MOULINEAUX

Code postal: 92130

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: VASCUTEK FRANCE

Numéro d’enregistrement: 44428036600048

Ville: GUYANCOURT

Code postal: 78284

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Adresse électronique: sce.marches@terumoaortic.com

Téléphone: 0139304760

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: STRYKER France SAS

Numéro d’enregistrement: 33371027500061

Ville: PUSIGNAN

Code postal: 69330

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: marches.hospitaliers@stryker.com

Téléphone: 0472453600

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019, LOT-0034, LOT-0033, LOT-0035

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0021

Nom officiel: Zimmer Biomet France

Numéro d’enregistrement: 315 202 564 00193

Ville: BROGNARD

Code postal: 25600

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)

Pays: France

Adresse électronique: marches@zimmerbiomet.com

Téléphone: 0825025026

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0033

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0023

Nom officiel: EDWARDS LIFESCIENCES S.A.S.

Numéro d’enregistrement: 429 487 507 00023

Ville: GUYANCOURT

Code postal: 78280

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Adresse électronique: barbara_vernhes@edwards.com

Téléphone: 0130052920

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0039, LOT-0037, LOT-0058

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0027

Nom officiel: GROUPE SEBBIN

Numéro d’enregistrement: 519 665 467 00014

Ville: BOISSY L AILLERIE

Code postal: 95650

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Adresse électronique: servicemarche@sebbin.com

Téléphone: 0134429593

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0045

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: ARTHREX FRANCE

Numéro d’enregistrement: 40209994900057

Ville: SAINT DIDIER AU MONT D'OR

Code postal: 69370

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: marches@arthrex.fr

Téléphone: 0366190400

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS

Numéro d’enregistrement: 72200823200224

Ville: PARIS

Code postal: 75014

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 0155386060

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015, LOT-0050

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0030

Nom officiel: NOBEL BIOCARE France

Numéro d’enregistrement: 34184715000073

Ville: IVRY SUR SEINE

Code postal: 94200

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Adresse électronique: celine.legier@envistaco.com

Téléphone: 0613543422

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0049

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0028

Nom officiel: DUOMED FRANCE SOLUTIONS

Numéro d’enregistrement: 945 650 141 00027

Ville: FLAXLANDEN

Code postal: 68720

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

Adresse électronique: Sales.Solutions.FR@duomed.com

Téléphone: 0389061444

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0047

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0026

Nom officiel: EUROPRISME MEDICAL

Numéro d’enregistrement: 495 092 950 00025

Ville: OBERNAI

Code postal: 67210

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

Adresse électronique: contact@europrisme-medical.com

Téléphone: 0388211923

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0044, LOT-0043

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: MERIT MEDICAL FRANCE

Numéro d’enregistrement: 39972890600039

Ville: ST QUENTIN EN YVELINES

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Adresse électronique: appelsoffres@merit.com

Téléphone: 0800916030

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: CORDIS FRANCE SAS

Numéro d’enregistrement: 89906299600033

Ville: ISSSY LES MOULINEAUX

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: fr.cs@cordis.com

Téléphone: 0805112037

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0008

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0033

Nom officiel: SAS PETERS SURGICAL

Numéro d’enregistrement: 444 018 477 00075

Ville: Boulogne Billancourt

Code postal: 92100

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: ao@peters-surgical.com

Téléphone: 0148106262

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0054

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0034

Nom officiel: B. BRAUN MEDICAL

Numéro d’enregistrement: 562 050 856 00235

Ville: SAINT CLOUD

Code postal: 92210

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: service.marches@bbraun.com

Téléphone: 0141105300

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0056

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE RUNGIS

Numéro d’enregistrement: 39804335600102

Ville: RUNGIS

Code postal: 94593

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Adresse électronique: abbot_rungis@sendao.fr

Téléphone: 0141804010

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0038, LOT-0018, LOT-0039

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: TERUMO FRANCE

Numéro d’enregistrement: 30057371400080

Ville: RUEIL MALMAISON

Code postal: 92500

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: virginie.papon@terumo-europe.com

Téléphone: 0130961299

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0007

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0029

Nom officiel: GORE & ASSOCIES SARL

Numéro d’enregistrement: 302 638 929 00109

Ville: PARIS

Code postal: 75012

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: mpf@wlgore.com

Téléphone: 0156956565

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0048

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0022

Nom officiel: NORAKER

Numéro d’enregistrement: 483 190 518 000 41

Ville: LYON

Code postal: 69008

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: commercial@noraker.com

Téléphone: 0478933092

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0036

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: COOK FRANCE

Numéro d’enregistrement: 32912046300073

Ville: PARIS

Code postal: 75015

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: service.marches@cookmedical.com

Téléphone: 0171230269

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017, LOT-0052

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

Numéro d’enregistrement: 17690111400874

Ville: LYON

Code postal: 69433

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: 0478141010

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0025

Nom officiel: BAXTER S.A.S.

Numéro d’enregistrement: 30431735700172

Ville: GUYANCOURT

Code postal: 78280

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Adresse électronique: service_marches@baxter.com

Téléphone: 0134615050

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0042

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: FH ORTHO SAS

Numéro d’enregistrement: 80438329700020

Ville: HEIMSBRUNN

Code postal: 68990

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

Adresse électronique: service.marches@fhortho.com

Téléphone: 0389819092

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022, LOT-0030, LOT-0020

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0020

Nom officiel: MEDACTA France

Numéro d’enregistrement: 422 849 877 00051

Ville: VILLENEUVE LA GARENNE

Code postal: 92390

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: j.lebrat@medacta.fr

Téléphone: 0147390722

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0032

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: BOSTON SCIENTIFIC

Numéro d’enregistrement: 32993814500076

Ville: SAINT QUENTIN EN YVELINES

Code postal: 78961

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Adresse électronique: boston@sendao.fr

Téléphone: 0139304959

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0053, LOT-0003, LOT-0046, LOT-0014

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE

Numéro d’enregistrement: 26420030400808

Ville: SAINT ETIENNE

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Adresse électronique: ght.marchesjuristes@chu-st-etienne.fr

Téléphone: 0477127915

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0031

Nom officiel: ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS - SITE ISSY

Numéro d’enregistrement: 39804335600086

Ville: Issy-les-Moulineaux cedex

Code postal: 92442

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: francemarche@abbott.com

Téléphone: 0156340031

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0050

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES France

Numéro d’enregistrement: 49253446600056

Ville: SAINT PRIEST

Code postal: 69800

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: marches@integralife.com

Téléphone: 0437475910

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: IVASCULAR FRANCE SAS

Numéro d’enregistrement: 83895254700035

Ville: VALBONNE SOPHIAANTIPOLIS

Code postal: 06560

Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)

Pays: France

Adresse électronique: ivascular@sendao.fr

Téléphone: 0497152153

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: ASAHI INTECC EUROPE B.V

Numéro d’enregistrement: 861021228

Ville: AMSTERDAM

Code postal: 1077XX

Subdivision pays (NUTS): Groot-Amsterdam (NL329)

Pays: Pays-Bas

Adresse électronique: aif.servicemarches@asahi-intecc.com

Téléphone: 0186220113

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0032

Nom officiel: VYGON SAS

Numéro d’enregistrement: 325 241 750 00026

Ville: ECOUEN

Code postal: 95440

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Adresse électronique: marchesvygon@vygon.com

Téléphone: 0139926525

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0051

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0024

Nom officiel: GETINGE FRANCE SAS

Numéro d’enregistrement: 562 096 297 00220

Ville: MASSY

Code postal: 91300

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)

Pays: France

Adresse électronique: service-marches.fr@getinge.com

Téléphone: 0164868900

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0040, LOT-0041

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: MOTIVA IMPLANTS FRANCE

Numéro d’enregistrement: 80311760500037

Ville: CAVAILLON

Code postal: 84300

Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)

Pays: France

Adresse électronique: motiva_implants@sendao.fr

Téléphone: 0490766372

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

Identifiant/version de l’avis: 054128f9-ac4e-49d6-80fd-139c239a6a29 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 03/06/2024 14:18:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 327955-2024

Numéro de publication au JO S: 107/2024

Date de publication: 04/06/2024