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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Metropole europeenne de lille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marchés de fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) et de pièces détachées
Description: Marchés de fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) et de pièces détachées - Accord-cadre à bons de commande
Identifiant de la procédure: aa2c4bc5-5f2c-4a5f-9fa4-c780f21c2c70
Avis précédent: 656736-2023
Identifiant interne: 23EA10
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42131160 Hydrants
Nomenclature complémentaire (cpv): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille - Service Archives (guichet unique) - contactgu@lillemetropole.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) (lot n° 1)
Description: Fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) - Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire conclu pour une durée de 4 ans
Identifiant interne: 23EA1001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42131160 Hydrants
Nomenclature complémentaire (cpv): 35111000 Matériel de lutte contre l'incendie
Options:
Description des options: Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Montant minimum quadriennal : 225 000 € HT Montant maximum quadriennal : 900 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique sera analysée à hauteur de 20 points, appréciée au regard du mémoire technique et des durées de garantie. Sous-critères : - Optimisation de la durée de garantie (pondération 8 points) - Pertinence de la démarché qualité du soumissionnaire, du suivi des pièces produites et de la démarche environnementale (pondération 8 points) - Pertinence du suivi des livraisons (pondération 4 points)
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix sera analysé, à hauteur de 80 points, sur la base du montant total obtenu par application aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires et des quantités de la LQE.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
Organisation qui signe le contrat: Metropole europeenne de lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de pièces détachées pour hydrants de type Bayard (lot 2)
Description: Fourniture de pièces détachées pour hydrants de type Bayard - Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu pour une durée de 4 ans
Identifiant interne: 23EA1002
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42131160 Hydrants
Nomenclature complémentaire (cpv): 35110000 Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant minimum quadriennal : 20 000 € HT Montant maximum quadriennal : 80 000 € HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère unique du prix, à hauteur de 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014
Organisation qui signe le contrat: Metropole europeenne de lille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 980 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 980 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Bayard SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société Bayard - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23EA1001
Titre: Fourniture d'hydrants (bouches et poteaux d'incendie) (lot n° 1)
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Metropole europeenne de lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Bayard SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société Bayard - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23EA1002
Titre: Fourniture de pièces détachées pour hydrants de type Bayard (lot 2)
Date de conclusion du marché/concession: 27/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Metropole europeenne de lille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Bayard SAS
Numéro d’enregistrement: 316 222 595 00035
Ville: Meyzieu
Pays: France
Téléphone: 033 437442424
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: (+33) 359542342
Télécopieur: (+33) 359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Metropole europeenne de lille
Numéro d’enregistrement: 20009320100081
Département: Direction de la Commande publique
Adresse postale: 2 BD DES CITES UNIES CS 70043
Ville: Lille
Code postal: 59040
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320213678
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8bd10c8d-dafd-47b4-acc6-3d92b06b64e0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/06/2024 11:03:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 331427-2024
Numéro de publication au JO S: 108/2024
Date de publication: 05/06/2024