332518-2022 - Mise en concurrenceFrance-Montpellier: Équipements de protection
OJ S 118/2022 21/06/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses Nom officiel: chu de montpellier
Numéro national d'identification: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Ville: Montpellier Cedex 5
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34295
Pays: France
Point(s) de contact: Centre administratif André bénech - Direction des achats et des approvisionnements - secteur achats généraux, à l'attention de Solène RATHIER
Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5.
Activité principale Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
21a0033 - fOURNITURE D'Equipements de protection individuelle (epi)
Numéro de référence: 21A0033
II.1.2.
Code CPV principal 18143000 Équipements de protection
II.1.3.
Type de marché Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture D'Equipements de protection individuelle (epi)
II.1.5.
Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 344 500,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pourtous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection tête
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché : 29 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection yeux
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 25 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché : 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection respiratoire
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 16 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché : 23 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection antichute
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 1 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché : 2 000euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection pied
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18830000 Chaussures de protection, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 93 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché : 126 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sabots
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 18830000 Chaussures de protection, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 38 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché : 54 000euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection corps
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 18830000 Chaussures de protection, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 19 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché : 27 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection des mains
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 17 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché : 24 500 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
gant de ménage
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 12 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché : 17 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection sécurité incendie
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18830000 Chaussures de protection, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 63 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché :87 500 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection soudure
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 3 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché :4 500 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection des mains à usage unique
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18143000 Équipements de protection, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 9 500,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché :14 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
protection des mains à usage unique stérile
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 33140000 Consommables médicaux, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 35113400 Vêtements de protection et de sécurité, 18143000 Équipements de protection
Critère de qualité - Nom: Valeur technique avec 3 sous critères de valeurs équivalentes : performance produit, qualité des matériaux/entretien, ergonomie / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 27 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible. Le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum du lot sur la durée du marché :37 000 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 08/08/2022Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres Date: 08/08/2022Heure locale: 12:05
Lieu:
montpellier
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier :DumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent) L'Acheteur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons. Format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2035530&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offre
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Montpellier
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public