33360-2020 - RésultatsFrance-Gonesse: Livres imprimés
OJ S 16/2020 23/01/2020
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Gonesse
Numéro national d'identification: 21950268900454
Adresse postale: 66 rue de Paris
Ville: Gonesse
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95503
Pays: France
Courriel: marches-publics@mairie-gonesse.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ville-gonesse.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Acquisition d'imprimés, de Documents sonores et audiovisuels (DVD) destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les collections de la médiathèque et de la bibliothèque George Sand
Numéro de référence: 19f07
II.1.2.
Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Acquisition d'imprimés, de Documents sonores et audiovisuels (DVD) destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les collections de la médiathèque et de la bibliothèque George Sand.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 956 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition d'ouvrages adultes
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4.
Description des prestations
Livres, textes lus et de livres numériques, offre de nouveautés adultes en libre accès (comptoir de vente), commandes d'ouvrages de fonds, à destinations du fonds documentaires ou à l'usage des services municipaux.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: L'importance du fonds et la diversité des domaines, (fonds représentatif à diffusion nationale et internationale y compris éditeurs à diffusion restreinte et spécialisée) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (au regard de l'analyse du mémoire justificatif remis par le candidat) / Pondération: 25.0
Critère de qualité - Nom: La qualité du suivi des commandes / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: L'implication dans les animations et les informations / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 5.0
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition d'ouvrages jeunesse
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4.
Description des prestations
Livres, textes lus et de livres numériques, offre de nouveautés jeunesse en libre accès (comptoir de vente et/ou offices) et commandes d'ouvrages de fonds.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: L'importance du fonds et la diversité des domaines, (fonds représentatif à diffusion nationale et internationale y compris éditeurs à diffusion restreinte et spécialisée) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (au regard de l'analyse du mémoire justificatif remis par le candidat) / Pondération: 25.0
Critère de qualité - Nom: La qualité du suivi des commandes / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: L'implication dans les animations et les informations / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 5.0
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bandes dessinées adultes et jeunesse
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4.
Description des prestations
Bandes dessinées adultes et jeunesse.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: L'importance du fonds et la diversité des domaines, (fonds représentatif à diffusion nationale et internationale y compris éditeurs à diffusion restreinte et spécialisée) / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (au regard de l'analyse du mémoire justificatif remis par le candidat) / Pondération: 25.0
Critère de qualité - Nom: La qualité du suivi des commandes / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: L'implication dans les animations et les informations / Pondération: 5.0
Prix - Pondération: 5.0
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition de livres neufs soldés
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de livres neufs soldés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: L'importance du fonds et la diversité des domaines / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (au regard de l'analyse du mémoire explicatif remis par le candidat) / Pondération: 25.0
Critère de qualité - Nom: La qualité du suivi des commandes / Pondération: 20.0
Prix - Pondération: 25.0
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: L'importance du fonds et la diversité des domaines / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (au regard de l'analyse du mémoire explicatif remis par le candidat) / Pondération: 25.0
Critère de qualité - Nom: La qualité du suivi des commandes / Pondération: 20.0
Prix - Pondération: 25.0
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition de Documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêts et/ou consultation négociée
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de Documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêts et/ou consultation négociée
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: L'importance du fonds et la diversité des domaines / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (au regard de l'analyse du mémoire explicatif remis par le candidat) / Pondération: 25.0
Critère de qualité - Nom: La qualité du suivi des commandes / Pondération: 20.0
Prix - Pondération: 25.0
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 178-432917
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:
Acquisition d'ouvrages adultes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Ville: Ivry-sur-Seine
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:
Acquisition d'ouvrages jeunesse
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
18/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Ville: Ivry-sur-Seine
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:
Bandes dessinées adultes et jeunesse
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Ville: Ivry-sur-Seine
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04
Intitulé:
Acquisition de livres neufs soldés
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Expodif
Adresse postale: 23 rue Pierre Curie
Ville: Courbevoie
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 15 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:
Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 24 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06
Intitulé:
Acquisition de Documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêts et/ou consultation négociée
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
17/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pr-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
20/01/2020