2023-OJS107-334951-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Cinémathèque française

Adresse postale: 51 rue de Bercy

Ville: Paris

Code NUTS: FR101 Paris

Code postal: 75012

Pays: France

Courriel: g.pons@cinematheque.fr

Téléphone: +33 171193415

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cinematheque.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Impression du programme de la Cinémathèque française

Numéro de référence: AC1097/2023

II.1.2.

Code CPV principal
79800000 Services d'impression et services connexes

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Impression du programme de la Cinémathèque française

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 97 600,00 EUR

II.2.

Description

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

Impression d'un programme d'une institution. Détail dans CCP

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Note technique / Pondération: 50

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Option de reprise des programmes non écoulés

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 061-182699

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AC1097-2023

Intitulé:

Impression du programme de la Cinémathèque française

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
30/05/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 6

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ART ET CARACTERE

Numéro national d'identification: 71642055900032

Adresse postale: ZA des Cauquillous 87 rue Gutenberg

Ville: LAVAUR CEDEX

Code NUTS: FRJ Occitanie

Code postal: 81502

Pays: France

Téléphone: +33 563589360

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 500 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 97 600,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris

Adresse postale: 4, Boulevard du Palais

Ville: Paris

Code postal: 75055

Pays: France

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif national des règlements amiables de litiges

Adresse postale: 6 rue louise Weiss

Ville: Paris

Code postal: 75013

Pays: France

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris

Adresse postale: 4, Boulevard du Palais

Ville: Paris

Code postal: 75055

Pays: France

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
01/06/2023