336067-2024 - Résultats
France – Carburant diesel – Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de carburants en vrac pour alimenter les cuves de stockage des sites communaux et métropolitains
OJ S 109/2024 06/06/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tours métropole Val de Loire
Adresse électronique: commandepublique@tours-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tours Métropole Val de Loire
Adresse électronique: commandepublique@tours-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Fondettes
Adresse électronique: achats@fondettes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
Adresse électronique: marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Tours
Adresse électronique: scp@ville-tours.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Berthenay
Adresse électronique: mairie.berthenay@wanadoo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Druye
Adresse électronique: lemaire@druye.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de La Riche
Adresse électronique: la.mairie@ville-lariche.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Luynes
Adresse électronique: mairie@luynes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Notre-Dame-D'oé
Adresse électronique: mairie@ndoe.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint-Avertin
Adresse électronique: mairie@ville-saint-avertin.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint-Etienne-De-Chigny
Adresse électronique: mairiesedc@orange.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Savonnières
Adresse électronique: ville@savonnieres.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Joué-lès-Tours
Adresse électronique: m.quadjovie@jouelestours.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune Saint-Pierre-Corps
Adresse électronique: s.capus@mairiespdc.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de chambray-Lès-Tours
Adresse électronique: sir@ville-chambray-les-tours.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Rochecorbon
Adresse électronique: contact@mairie-rochecorbon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de carburants en vrac pour alimenter les cuves de stockage des sites communaux et métropolitains
Description: Montant total TTC maximum pour la durée totale du contrat est de : 13 390 650 Euro(s) TTC Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 506ed05b-d218-4e0c-adec-af430dda5d18
Identifiant interne: 24-carburant-cuve
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134200 Carburant diesel
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 390 650,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison par camion-citerne de gasoil (B7) et de sans-plomb (E5, E10)
Description: Fourniture et livraison par camion-citerne de gasoil (B7) et de sans-plomb (E5, E10) pour alimenter les cuves des sites communaux et métropolitains Montant (exprimé en TTC) estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 140 000,00 Euro(s) TTC Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134000 Gasoils
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 75
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison par camion-citerne de GNR
Description: Fourniture et livraison par camion-citerne de GNR pour alimenter les cuves des sites communaux et métropolitains Montant (exprimé en TTC) estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 120 000,00 Euro(s) T.T.C Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature complémentaire (cpv): 09134200 Carburant diesel
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 75
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 9 260 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHAPUS ENERGIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: CHAPUS ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 8 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24023a01
Titre: Fourniture et livraison par camion-citerne de gasoil (B7) et de sans-plomb (E5, E10)
Date de conclusion du marché/concession: 13/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TOTAL ENERGIES PROXI NORD-OUEST SAS (C.P.O.)
Offre: 
Identifiant de l’offre: TOTAL ENERGIES PROXI NORD-OUEST SAS (C.P.O.)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 120 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24023a02
Titre: Fourniture et livraison par camion-citerne de Gnr
Date de conclusion du marché/concession: 07/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tours métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement: 24370075400035
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Ville: Tours
Code postal: 37200
Pays: France
Point de contact: le Président
Adresse électronique: commandepublique@tours-metropole.fr
Téléphone: 0247801111
Adresse internet: https://tours-metropole.fr/
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tours Métropole Val de Loire
Numéro d’enregistrement: 1713543
Adresse postale: Tours Métropole Val De Loire 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
Ville: Tours Cedex 3
Code postal: 37206
Pays: France
Point de contact: Direction des achats et de la Commande publique
Adresse électronique: commandepublique@tours-metropole.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de Fondettes
Numéro d’enregistrement: 1713544
Adresse postale: Mairie de Fondettes 35 Rue Eugéne Gouin, null
Ville: Fondettes
Code postal: 37230
Pays: France
Adresse électronique: achats@fondettes.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
Numéro d’enregistrement: 1713545
Adresse postale: Mairie de Saint Cyr null Parc de la Perraudière, null
Ville: Saint Cyr Sur Loire
Code postal: 37540
Pays: France
Point de contact: Commande publique de Saint-Cyr-sur-Loire
Adresse électronique: marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de Tours
Numéro d’enregistrement: 1713546
Adresse postale: Ville de Tours 1-3 Rue des Minimes, null
Ville: Tours Cedex 9
Code postal: 37926
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse électronique: scp@ville-tours.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune de Berthenay
Numéro d’enregistrement: 1713547
Adresse postale: Mairie de Berthenay null 1 Mail St Martin, null
Ville: Berthenay
Code postal: 37510
Pays: France
Adresse électronique: mairie.berthenay@wanadoo.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de Druye
Numéro d’enregistrement: 1713548
Adresse postale: Mairie de Druye null 7 rue Fonchers, null
Ville: Druye
Code postal: 37190
Pays: France
Adresse électronique: lemaire@druye.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune de La Riche
Numéro d’enregistrement: 1713549
Adresse postale: Mairie de La Riche null Place du Maréchal Leclerc, null
Ville: La Riche
Code postal: 37520
Pays: France
Adresse électronique: la.mairie@ville-lariche.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune de Luynes
Numéro d’enregistrement: 1713550
Adresse postale: Mairie de Luynes null Place des Victoires, null
Ville: Luynes
Code postal: 37230
Pays: France
Adresse électronique: mairie@luynes.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de Notre-Dame-D'oé
Numéro d’enregistrement: 1713551
Adresse postale: Mairie de Notre Dame D'oé 1 place Louis de Marolles, null
Ville: Notre Dame D'oé
Code postal: 37390
Pays: France
Adresse électronique: mairie@ndoe.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de Saint-Avertin
Numéro d’enregistrement: 1713552
Adresse postale: Mairie de Saint-Avertin null Hôtel de ville, null
Ville: Saint-Avertin
Code postal: 37550
Pays: France
Adresse électronique: mairie@ville-saint-avertin.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune de Saint-Etienne-De-Chigny
Numéro d’enregistrement: 1713553
Adresse postale: Mairie de Saint-Etienne-de Chigny null 2 route de la Chappe, null
Ville: Saint-Etienne-de Chigny
Code postal: 37230
Pays: France
Adresse électronique: mairiesedc@orange.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune de Savonnières
Numéro d’enregistrement: 1713554
Adresse postale: Mairie de Savonnières null Rue Principale, null
Ville: Savonnieres
Code postal: 37510
Pays: France
Adresse électronique: ville@savonnieres.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Commune de Joué-lès-Tours
Numéro d’enregistrement: 1713555
Adresse postale: Mairie de Joué null Parvis Raymond Lory, null
Ville: Joue Les Tours Cedex
Code postal: 37300
Pays: France
Point de contact: QUADJOVIE
Adresse électronique: m.quadjovie@jouelestours.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Commune Saint-Pierre-Corps
Numéro d’enregistrement: 1713556
Adresse postale: Mairie de Saint-Pierre-Des-Corps null 31, avenue de la République, null
Ville: Saint-Pierre-Des-Corps
Code postal: 37700
Pays: France
Adresse électronique: s.capus@mairiespdc.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Commune de chambray-Lès-Tours
Numéro d’enregistrement: 1713558
Adresse postale: Mairie de Chambray-Lès-Tours 7 rue de la Mairie, null
Ville: Chambray-Lès-Tours
Code postal: 37170
Pays: France
Adresse électronique: sir@ville-chambray-les-tours.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Mairie de Rochecorbon
Numéro d’enregistrement: 1713559
Adresse postale: Tours Métropole Val De Loire 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
Ville: Tours Cedex 3
Code postal: 37206
Pays: France
Adresse électronique: contact@mairie-rochecorbon.fr
Téléphone: 0247801111
Profil de l’acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 1114590
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: CHAPUS ENERGIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 12 route de Joué
Ville: Ceaux En Loudun
Code postal: 86200
Pays: France
Adresse électronique: contact@chapusenergie.fr
Téléphone: 0800110210
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: TOTAL ENERGIES PROXI NORD-OUEST SAS (C.P.O.)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 11 route de Pompierre - Cs 48612
Ville: Nantes Cedex 4
Code postal: 44186
Pays: France
Adresse électronique: service.commercial@pno.totalenergies.com
Téléphone: 0240959000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d5e6944e-7d26-4d5f-a786-3f94e4e204bf  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/06/2024 11:10:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 336067-2024
Numéro de publication au JO S: 109/2024
Date de publication: 06/06/2024