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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune du Palais sur Vienne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la Commune du Palais sur Vienne (87410)
Description: Achat et livraison de denrées alimentaires pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Commune du Palais sur Vienne (87410)
Identifiant de la procédure: 64299c43-2e88-4adb-a9f0-1f88bb90e315
Avis précédent: d51a1a0e-b152-4803-b3f7-35975a4b14ba-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Surgelés viandes, volailles et produits composés
Description: Surgelés viandes, volailles et produits composés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Surgelés fruits, légumes et produits composés
Description: Surgelés fruits, légumes et produits composés
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Surgelés poissons, crustacés, coquillages et produits composés
Description: Surgelés poissons, crustacés, coquillages et produits composés
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Surgelés pâtisserie et réception
Description: Surgelés pâtisserie et réception
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Glaces et sorbets
Description: Glaces et sorbets
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15555100 Crème glacée
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Viande de porc fraîche et produits charcutiers
Description: Viande de porc fraîche et produits charcutiers
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Charcuterie
Description: Charcuterie
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Produits traiteurs, salades fraîches, PCA et produits composés
Description: Produits traiteurs, salades fraîches, PCA et produits composés
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131700 Préparations à base de viande
Nomenclature complémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Volailles fraîches
Description: Volailles fraîches
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131500 Produits à base de volaille
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Volailles fraîches SIQO
Description: Volailles fraîches SIQO
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131500 Produits à base de volaille
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Viande de boucherie fraîche conventionnelle
Description: Viande de boucherie fraîche conventionnelle
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Viande de boeuf fraiche biologique
Description: Viande de boeuf fraiche biologique
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels et 4ème et 5ème gamme
Description: Fruits et légumes frais conventionnels et 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Fruits frais biologiques
Description: Fruits frais biologiques
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Légumes frais biologiques
Description: Légumes frais biologiques
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Produits laitiers, fromages, oeufs et desserts frais
Description: Produits laitiers, fromages, oeufs et desserts frais
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Yaourts, fromages blancs et desserts laitiers
Description: Yaourts, fromages blancs et desserts laitiers
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Fromages, lait et crèmes biologiques
Description: Fromages, lait et crèmes biologiques
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Oeufs biologiques
Description: Oeufs biologiques
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142500 Œufs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Epicerie
Description: Epicerie
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Epicerie biologique
Description: Epicerie biologique
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Boissons
Description: Boissons
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature complémentaire (cpv): 15911000 Boissons spiritueuses, 15930000 Vins, 15961000 Bière, 15981000 Eau minérale, 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Critères de jugement des offres : 1. Valeur technique des prestations (pondération : 45%) - Qualité nutritionnelle des produits manufacturés répondant aux obligations et/ou recommandations en vigueur définies par le GEMRCN (fiches techniques) - 50% - Capacité d'adaptation du calibrage aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale - 25% - Respect du cahier des charges - 25% 2. Prix des prestations (pondération : 35%) L'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats. 3. Délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non-conformité (pondération : 10%) 4. Performances en matière de protection de l'environnement (selon dossier qualité) (pondération : 10%)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération : 35%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Limoges
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 219 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024022
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 10 659,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024022
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 224023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 13 303,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024023
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 16 686,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024024
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 4 300,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024025
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 4 252,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024025
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024026
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 955,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024026
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS BADEFORT SOLAC
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024027
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 14 145,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024027
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS BADEFORT SOLAC
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 3 851,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024028
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 3 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024029
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 16 186,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024029
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLASON D'OR
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024030
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 20 989,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024030
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLASON D'OR
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024031
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 11 545,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024031
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024032
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 37 503,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024032
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024033
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 17 915,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024033
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS FORNEL FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024036
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 10 430,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024036
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS FORNEL FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024037
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 3 049,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024037
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS FORNEL FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024038
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 9 248,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024038
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GUILMOT - GAUDAIS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024039
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 26 651,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024039
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 9 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024040
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 3 312,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024040
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 9 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPE GMD LA ROCHELLE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024041
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 2 428,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024041
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAEC DES 4 VENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024042
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 1 536,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024042
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024043
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 35 544,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024043
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024044
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 3 728,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024044
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: 2024045
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 6 850,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024045
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune du Palais sur Vienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune du Palais sur Vienne
Numéro d’enregistrement: 218071130700015
Adresse postale: 20 rue Jules Ferry
Ville: LE PALAIS SUR VIENNE
Code postal: 87410
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: +33 555043432
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Téléphone: 0555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement: 31680701501340
Ville: DIEPPE
Code postal: 76201
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0008, LOT-0019
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ETS BADEFORT SOLAC
Numéro d’enregistrement: 33159575100032
Ville: NAVES
Code postal: 19460
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BLASON D'OR
Numéro d’enregistrement: 31805516700023
Ville: SAINT LAURENT DES VIGNES
Code postal: 24100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0010
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SOCOPA VIANDES
Numéro d’enregistrement: 50851378500164
Ville: VILLEFRANCHE D'ALLIER
Code postal: 03430
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011, LOT-0012
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS FORNEL FRERES
Numéro d’enregistrement: 73182005600075
Ville: BARBEZIEUX SAINT HILAIRE
Code postal: 16300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GUILMOT - GAUDAIS SAS
Numéro d’enregistrement: 30578592500069
Ville: AVORD
Code postal: 18520
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GROUPE GMD LA ROCHELLE
Numéro d’enregistrement: 30631047500091
Ville: TONNAY - CHARENTE
Code postal: 17430
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GAEC DES 4 VENTS
Numéro d’enregistrement: 48131303900028
Ville: CHAMBORET
Code postal: 87140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: PRO A PRO
Numéro d’enregistrement: 35800623400160
Ville: MONTAUBAN
Code postal: 82006
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f139cdbe-1c34-4ca7-a013-ccf107307a5a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2025 17:30:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 33688-2025
Numéro de publication au JO S: 12/2025
Date de publication: 17/01/2025