337011-2023 - RésultatsFrance-La Rochelle: Services de transport routier
OJ S 107/2023 06/06/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ch gpe hosp de la rochelle re aunis
Adresse postale: rue du Dr Schweitzer
Ville: La Rochelle
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17019
Pays: France
Courriel: Cellule-Marches@ght-atlantique17.fr
Téléphone: +33 546456969
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-larochelle.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
prestation de transports de patient pour le GHT Atlantique 17
Numéro de référence: EXPLO-TRANSPORTS-PATIENTS
II.1.2.
Code CPV principal
60100000 Services de transport routier
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
prestation de transports de patient pour le GHT Atlantique 17
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 13 690 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prestation de transports de patient de jour pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4.
Description des prestations
prestation de transports de patient de jour pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et structure de l'entreprise / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Actions en faveur du developpement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Rochefort
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4.
Description des prestations
prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Rochefort
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et structure de l'entreprise / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Actions en faveur du developpement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Marennes
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4.
Description des prestations
prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Marennes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et structure de l'entreprise / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Actions en faveur du developpement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de St Pierre d?oléron
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4.
Description des prestations
prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de St Pierre d?oléron
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et structure de l'entreprise / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Actions en faveur du developpement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de St Martin pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4.
Description des prestations
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de St Martin pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et structure de l'entreprise / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Actions en faveur du developpement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de Surgères pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4.
Description des prestations
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de Surgères pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et structure de l'entreprise / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Actions en faveur du developpement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service HAD du secteur de Rochefort-Oléron pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4.
Description des prestations
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service d?hospitalisation à domicile (Had) du secteur de Rochefort-Oléron pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et structure de l'entreprise / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Actions en faveur du developpement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prestation de transports de patient de nuit pour l?ensemble des établissements du GHT Atlantique 17
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
II.2.4.
Description des prestations
prestation de transports de patient de nuit pour l?ensemble des établissements du GHT Atlantique 17
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Organisation et structure de l'entreprise / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Actions en faveur du developpement durable / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 057-168335
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/394
Lot nº: 1
Intitulé:
prestation de transports de patient de jour pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances atlantique
Adresse postale: 12 che du peu de la fourchette
Ville: Le Bois Plage-en-Ré
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17580
Pays: France
Adresse internet: http://Xxx.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances pacific
Adresse postale: 2 Rue de la Pérouse
Ville: Aytré
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17440
Pays: France
Adresse internet: https://www.pacific-ambulances.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances aunis
Adresse postale: 4 Rue Henri Bessemer
Ville: Lagord
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17140
Pays: France
Adresse internet: https://www.aunis-ambulances.fr/
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 9 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/395
Lot nº: 2
Intitulé:
prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Rochefort
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances colbert
Adresse postale: 16 av du docteur dieras
Ville: Rochefort
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17300
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-colbert.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances raoulx
Adresse postale: 142 rte des chateliers
Ville: St Pierre D'Oleron
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 14310
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-raoulx.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances marotta
Adresse postale: 8 Rue Germaine Tillion
Ville: Tonnay Charente
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17430
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-marotta.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances de chatel
Adresse postale: 62 Avenue de Strasbourg
Ville: Chatelaillon Plage
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17340
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-chatel.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/396
Lot nº: 3
Intitulé:
prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de Marennes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances raoulx
Adresse postale: 142 rte des chateliers
Ville: Le Bois Plage-en-Re
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17580
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-raoulx.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances coutant
Adresse postale: zac de la Beaucourisere Rue de l'ancienne distillerie
Ville: Le Chateau D'Oleron
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17480
Pays: France
Adresse internet: http://Xxx.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 250 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/497
Lot nº: 4
Intitulé:
prestation de transports de patient de jour pour le Centre Hospitalier de St Pierre d'oléron
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances raoulx
Adresse postale: 142 rte des chateliers
Ville: St Pierre D'Oleron
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17310
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-raoulx.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances coutant
Adresse postale: rue de l'ancienne Distillerie zac de la beaucousriere
Ville: Le Chateau D'Oleron
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17480
Pays: France
Adresse internet: http://Xxx.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances oleronnaise
Adresse postale: 735a Route de st pierre
Ville: Dolus D'Oleron
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17550
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-oleron.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/398
Lot nº: 5
Intitulé:
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de St Martin pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances retaises
Adresse postale: 12 che du peu de la fourchette
Ville: Le Bois Plage-en-Re
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17580
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-retaises.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/399
Lot nº: 6
Intitulé:
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de Surgères pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adn ambulances
Adresse postale: batiment numero 19
Ville: Aigrefeuille D'Aunis
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17290
Pays: France
Adresse internet: http://Adn-ambulances.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/400
Lot nº: 7
Intitulé:
prestation de transports sanitaires terrestre de jour pour les patients relevant du service (Had) du secteur de Rochefort-Oléron pour le Groupe Hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances colbert
Adresse postale: 16 av du docteur dieras
Ville: Rochefort
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17300
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-colbert.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances marotta
Adresse postale: 8 Rue Germaine Tillion
Ville: Tonnay Charente
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17430
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-marotta.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances raoulx
Adresse postale: 142 rte des chateliers
Ville: Saint-Pierre D'Oleron
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17310
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-raoulx.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances coutant
Adresse postale: rue de l'ancienne distillerie ZAC de la Beaucoursiere
Ville: Le Chateau D'Oleron
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17480
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-coutant.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances de chatel
Adresse postale: 62 AV de Strasbourg
Ville: Chatellaillon Plage
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17340
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-chatel.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023/401
Lot nº: 8
Intitulé:
prestation de transports de patient de nuit pour l'ensemble des établissements du GHT Atlantique 17
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulance atlantique
Adresse postale: 12 che du peu de la fourchette
Ville: Le Bois Plage-en-Re
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17580
Pays: France
Adresse internet: http://Xxx.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances pacific
Adresse postale: 2 rue de la perouse
Ville: Aytre
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17440
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-pacific.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances aunis
Adresse postale: 4 Rue Henri Bessemer
Ville: Lagord
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17140
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-aunis.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances de chatel
Adresse postale: 62 av de Strasboug
Ville: Chatelallon Plage
Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code postal: 17340
Pays: France
Adresse internet: http://Ambulances-chatel.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 600 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15, rue de Blossac, BP 541
Ville: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France
Téléphone: +33 549607919
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
01/06/2023