338400-2017 - RésultatsFrance-Chaumont: Services de transport routier public
OJ S 164/2017 29/08/2017
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Conseil général de la Haute-Marne
Numéro national d'identification: 22520001300012
Adresse postale: 1 rue du Commandant Hugueny — CS 62127
Ville: Chaumont Cedex 9
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52905
Pays: France
Point(s) de contact: Olivier Darondeau
Courriel: olivier.darondeau@haute-marne.fr
Téléphone: +33 325328569
Fax: +33 325328585
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.haute-marne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.xmarches.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA.
Numéro de référence: 17-DIT-10
II.1.2.
Code CPV principal
60112000 Services de transport routier public
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 980 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Desserte des établissements scolaires de Saint-Dizier
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4.
Description des prestations
Desserte des établissements scolaires de Saint-Dizier.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Formation des conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de remplacement des véhicules et conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Confort et sécurité / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Capacité du véhicule (sur la base du nombre de places assises: plus grande capacité = meilleure note) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Desserte des établissements scolaires de Wassy
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4.
Description des prestations
Desserte des établissements scolaires de Wassy.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Formation des conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de remplacement des véhicules et conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Confort et sécurité / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Capacité du véhicule (sur la base du nombre de places assises: plus grande capacité = meilleure note) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Desserte des établissements scolaires de Joinville
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4.
Description des prestations
Desserte des établissements scolaires de Joinville.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Formation des conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de remplacement des véhicules et conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Confort et sécurité / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Capacité du véhicule (sur la base du nombre de places assises: plus grande capacité = meilleure note) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Desserte des établissements scolaires de Bourmont
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4.
Description des prestations
Desserte des établissements scolaires de Bourmont.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Formation des conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de remplacement des véhicules et conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Confort et sécurité / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Capacité du véhicule (sur la base du nombre de places assises: plus grande capacité = meilleure note) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Desserte des établissements scolaires de Chaumont
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4.
Description des prestations
Desserte des établissements scolaires de Chaumont.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Formation des conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de remplacement des véhicules et conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Confort et sécurité / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Capacité du véhicule (sur la base du nombre de places assises: plus grande capacité = meilleure note) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Desserte des établissements scolaires de Nogent
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4.
Description des prestations
Desserte des établissements scolaires de Nogent.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Formation des conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de remplacement des véhicules et conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Confort et sécurité / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Capacité du véhicule (sur la base du nombre de places assises: plus grande capacité = meilleure note) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Desserte des établissements scolaires de Langres
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4.
Description des prestations
Desserte des établissements scolaires de Langres.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Formation des conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de remplacement des véhicules et conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Confort et sécurité / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Capacité du véhicule (sur la base du nombre de places assises: plus grande capacité = meilleure note) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Desserte des établissements scolaires de Bourbonne-Les-Bains
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60112000 Services de transport routier public
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
II.2.4.
Description des prestations
Desserte des établissements scolaires de Bourbonne-Les-Bains.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Formation des conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de remplacement des véhicules et conducteurs / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Confort et sécurité / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Capacité du véhicule (sur la base du nombre de places assises: plus grande capacité = meilleure note) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 050-092132
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-114
Lot nº: 1
Intitulé:
Transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA: Desserte des établissements scolaires de Saint-Dizier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/06/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Les Cars Fabian
Numéro national d'identification: 33398719600057
Adresse postale: 29 route de Neuilly
Ville: Chaumont
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52000
Pays: France
Courriel: infos@autocarsfabian.com
Téléphone: +33 325321584
Fax: +33 325324647
Adresse internet: http://www.autocarsfabian.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate sas
Numéro national d'identification: 49128400600088
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-du-Perray
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91280
Pays: France
Courriel: lthabet@adiate.fr
Téléphone: +33 169401518
Fax: +33 169401520
Adresse internet: http://www.adiate.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas granger
Numéro national d'identification: 79196133700023
Adresse postale: 12 allée Jean Moulin
Ville: Saint-Dizier
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52100
Pays: France
Courriel: contac@granger.ws
Téléphone: +33 329777888
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: isacor-evolib
Numéro national d'identification: 47813158400011
Adresse postale: 22 rue des Essios
Ville: Bezannes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51430
Pays: France
Courriel: contact@evolib.fr
Téléphone: +33 326369394
Fax: +33 326498472
Adresse internet: http://www.evolib.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: regnault autocars
Numéro national d'identification: 44082942200011
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51700
Pays: France
Courriel: Christelle.guide@partir-ensemble.fr
Téléphone: +33 326580052
Fax: +33 326583487
Adresse internet: http://www.regnault-autocars.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société anonyme des autocars Piot
Numéro national d'identification: 33212724000213
Adresse postale: rue Rebeuval — bp129
Ville: Neufchâteau
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88300
Pays: France
Courriel: jpcuabos@pretapartir.fr
Téléphone: +33 329941586
Fax: +33 329061919
Adresse internet: http://www.pretapartir.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tepif lokea sarl
Numéro national d'identification: 37810468100028
Adresse postale: 22 rue Louise de Vilmorin — zAC de Montvrain
Ville: Mennecy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Courriel: marches@lokea.fr
Téléphone: +33 148924394
Adresse internet: http://www.lokea.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vortex
Numéro national d'identification: 42210153500249
Adresse postale: 19 rue Saint-Exupéry — zA La Lauze
Ville: Saint-Jean-de-Védas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Courriel: helene.boesch@vortex.fr
Téléphone: +33 411753280
Fax: +33 467686155
Adresse internet: http://www.vortex-mobilite.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 250 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-115
Lot nº: 2
Intitulé:
Transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA: Desserte des établissements scolaires de Wassy
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/06/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Les Cars Fabian
Numéro national d'identification: 33398719600057
Adresse postale: 29 route de Neuilly
Ville: Chaumont
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52000
Pays: France
Courriel: infos@autocarsfabian.com
Téléphone: +33 325321584
Fax: +33 325324647
Adresse internet: http://www.autocarsfabian.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate sas
Numéro national d'identification: 49128400600088
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-du-Perray
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91280
Pays: France
Courriel: lthabet@adiate.fr
Téléphone: +33 169401518
Fax: +33 169401520
Adresse internet: http://www.adiate.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: granger sas
Numéro national d'identification: 79196133700023
Adresse postale: 12 allée Jean Moulin
Ville: Saint-Dizier
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52100
Pays: France
Courriel: contact@granger.ws
Téléphone: +33 329777888
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: isacor-evolib
Numéro national d'identification: 47813158400011
Adresse postale: 22 rue des Essios
Ville: Bezannes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51430
Pays: France
Courriel: contact@evolib.fr
Téléphone: +33 26369394
Fax: +33 326498472
Adresse internet: http://www.evolib.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: regnault autocars
Numéro national d'identification: 44082942200011
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51700
Pays: France
Courriel: christelle-guide@partir-ensemble.fr
Téléphone: +33 326580052
Fax: +33 326583487
Adresse internet: http://www.regnault-autocars.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société anonyme des autocars Piot
Numéro national d'identification: 33212724000213
Adresse postale: rue Rebeuval — bp129
Ville: Neufchâteau
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88300
Pays: France
Courriel: jpcuabos@pretapartir.fr
Téléphone: +33 3329941586
Fax: +33 329061919
Adresse internet: http://www.pretapartir.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tepif lokea sarl
Numéro national d'identification: 37810446800028
Adresse postale: 22 rue Louise de Vilmorin — zAC de Montvrain
Ville: Mennecy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Courriel: marches@lokea.fr
Téléphone: +33 148924394
Adresse internet: http://www.llokea.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vortex
Numéro national d'identification: 42210153500249
Adresse postale: 19 rue Saint-Exupéry — zAC La Lauze
Ville: Saint-Jean-de-Védas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Courriel: helene.boesch@vortex.fr
Téléphone: +33 411753280
Fax: +33 467686155
Adresse internet: http://www.vortex.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 250 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-116
Lot nº: 3
Intitulé:
Transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA: Desserte des établissements scolaires de Joinville
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/06/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Les Cars Fabian
Numéro national d'identification: 33398719600057
Adresse postale: 29 route de Neuilly
Ville: Chaumont
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52000
Pays: France
Courriel: infos@autocarsfabian.com
Téléphone: +33 325321584
Fax: +33 325324647
Adresse internet: http://www.autocarsfabian.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate sas
Numéro national d'identification: 49128400600088
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-du-Perray
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91280
Pays: France
Courriel: lthabet@adiate.fr
Téléphone: +33 169401518
Fax: +33 169401520
Adresse internet: http://www.adiate.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas taxis du vallage philippe delbe
Numéro national d'identification: 49470683100018
Adresse postale: 14 bis rue du petit marché
Ville: Joinville
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52300
Pays: France
Courriel: taxis.delbe@laposte.net
Téléphone: +33 325941618
Fax: +33 325948745
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas granger
Numéro national d'identification: 79196133700023
Adresse postale: 12 allée Jean Moulin
Ville: Saint-Dizier
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52100
Pays: France
Courriel: contact@granger.ws
Téléphone: +33 329777888
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: isacor-evolib
Numéro national d'identification: 47813158400011
Adresse postale: 22 rue des Essios
Ville: Bezannes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51430
Pays: France
Courriel: contac@evolib.fr
Téléphone: +33 326369394
Fax: +33 326498472
Adresse internet: http://www.evolib.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: regnault autocars
Numéro national d'identification: 44082942200011
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51430
Pays: France
Courriel: christelle-guide@partir-ensemble.fr
Téléphone: +33 326580052
Fax: +33 326583487
Adresse internet: http://www.regnault-autocars.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société anonyme des autocars Piot
Numéro national d'identification: 33212724000213
Adresse postale: rue Rebeuval — bp129
Ville: Neufchâteau
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88300
Pays: France
Courriel: jpcuabos@pretapartir.fr
Téléphone: +33 329941586
Fax: +33 329061919
Adresse internet: http://www.pretapartir.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tepif lokea
Numéro national d'identification: 37810446800028
Adresse postale: 22 rue Louise de Vilmorin — zAC de Montvrain
Ville: Mennecy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Courriel: marches@lokea.fr
Téléphone: +33 148924394
Adresse internet: http://www.lokea.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vortex
Numéro national d'identification: 42210153500249
Adresse postale: 19 rue Saint-Exupéry — zAC La Lauze
Ville: Saint-Jean-de-Védas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Courriel: helene.boesch@vortex.fr
Téléphone: +33 411753280
Fax: +33 467686155
Adresse internet: http://www.vortex.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 250 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-119
Lot nº: 4
Intitulé:
Transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA: Desserte des établissements scolaires de Bourmont
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/06/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Les Cars Fabian
Numéro national d'identification: 33398719600057
Adresse postale: 29 route de Neuilly
Ville: Chaumont
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52000
Pays: France
Courriel: infos@autocarsfabian.com
Téléphone: +33 325321584
Fax: +33 325324647
Adresse internet: http://www.autocarsfabian.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate sas
Numéro national d'identification: 49138400600088
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-du-Perray
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91280
Pays: France
Courriel: lthabet@adiate.fr
Téléphone: +33 169401518
Fax: +33 169401520
Adresse internet: http://www.adiate.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: granger sas
Numéro national d'identification: 79196133700023
Adresse postale: 12 allée Jean Moulin
Ville: Saint-Dizier
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52100
Pays: France
Courriel: contact@granger.ws
Téléphone: +33 329777888
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: isacor-evolib
Numéro national d'identification: 47813158400011
Adresse postale: 22 rue des Essios
Ville: Bezannes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51430
Pays: France
Courriel: contact@evolib.fr
Téléphone: +33 326369394
Fax: +33 326498472
Adresse internet: http://www.evolib.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: regnault autocars
Numéro national d'identification: 44082942200011
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51700
Pays: France
Courriel: christelle-guide@partir-ensemble.fr
Téléphone: +33 326580052
Fax: +33 326583487
Adresse internet: http://www.regnault-autocars.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société anonymes des autocars Piot
Numéro national d'identification: 33212724000213
Adresse postale: rue Rebeuval — bp129
Ville: Neufchâteau
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88300
Pays: France
Courriel: jpcuabos@pretapartir.fr
Téléphone: +33 329941586
Fax: +33 329061919
Adresse internet: http://www.pretapartir.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tepif lokea
Numéro national d'identification: 37810446800028
Adresse postale: 22 rue Louise de Vilmorin — zAC de Montvrain
Ville: Mennecy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Courriel: marches@lokea.fr
Téléphone: +33 148924394
Adresse internet: http://www.llokea.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vortex
Numéro national d'identification: 42210153500249
Adresse postale: 19 rue Saint-Exupéry
Ville: Saint-Jean-de-Védas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Courriel: helene.boesch@vortex.fr
Téléphone: +33 411753280
Fax: +33 467686155
Adresse internet: http://www.vortex-mobilite.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 150 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-120
Lot nº: 5
Intitulé:
Transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA: Desserte des établissements scolaires de Chaumont
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/06/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Les Cars Fabian
Numéro national d'identification: 33398719600057
Adresse postale: 29 route de Neuilly
Ville: Chaumont
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52000
Pays: France
Courriel: infos@autocarsfabian.com
Téléphone: +33 325321584
Fax: +33 325324647
Adresse internet: http://www.autocarsfabian.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate sas
Numéro national d'identification: 49128400600088
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-du-Perray
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91280
Pays: France
Courriel: lthabet@adiate.fr
Téléphone: +33 169401518
Fax: +33 169401520
Adresse internet: http://www.adiate.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: granger sas
Numéro national d'identification: 79196133700023
Adresse postale: 12 alléejean Moulin
Ville: Saint-Dizier
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52100
Pays: France
Courriel: contact@granger.ws
Téléphone: +33 329777888
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: isacor-evolib
Numéro national d'identification: 47813158400011
Adresse postale: 22 rue des Essios
Ville: Bezannes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51430
Pays: France
Courriel: contact@evolib.fr
Téléphone: +33 326369394
Fax: +33 326498472
Adresse internet: http://www.evolib.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: regnault autocars
Numéro national d'identification: 44082942200011
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51700
Pays: France
Courriel: christelle-guide@partir-ensemble.fr
Téléphone: +33 326580052
Fax: +33 326583487
Adresse internet: http://www.regnault-autocars.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société anonyme des autocars Piot
Numéro national d'identification: 33212724000213
Adresse postale: rue Rebeuval — bp129
Ville: Neufchâteau
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88300
Pays: France
Courriel: jpcuabos@pretapartir.fr
Téléphone: +33 329941586
Fax: +33 329061919
Adresse internet: http://www.pretapartir.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tepif lokea
Numéro national d'identification: 37810446800028
Adresse postale: 22 rue Louise de Vilmorin — zAC de Montvrain
Ville: Mennecy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Courriel: marches@lokea.fr
Téléphone: +33 148923494
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: taxi Issois Dufant Corinne
Numéro national d'identification: 47981316400031
Adresse postale: 24 rue Méchel
Ville: Is-en-Bassigny
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52140
Pays: France
Courriel: taxiissois.taxiissois@sfr.fr
Téléphone: +33 325318909
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vortex
Adresse postale: 19 rue Saint-Exupéry — zA La Lauze
Ville: Saint-Jean-de-Védas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Courriel: helene.boesch@vortex.fr
Téléphone: +33 411753280
Fax: +33 467686155
Adresse internet: http://www.vortex-mobilite.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 750 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-121
Lot nº: 6
Intitulé:
Transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA: Desserte des établissements scolaires de Nogent
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/06/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Les Cars Fabian
Numéro national d'identification: 33398719600057
Adresse postale: 29 route de Neuilly
Ville: Chaumont
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52000
Pays: France
Courriel: infos@autocarsfabian.com
Téléphone: +33 325321584
Fax: +33 325324647
Adresse internet: http://www.autocarsfabian.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate sas
Numéro national d'identification: 49128400600088
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-du-Perray
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91280
Pays: France
Courriel: lthabet@adiate.fr
Téléphone: +33 169401518
Fax: +33 169401520
Adresse internet: http://www.adiate.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: granger sas
Numéro national d'identification: 79196133700023
Adresse postale: 12 allée Jean Moulin
Ville: Saint-Dizier
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52100
Pays: France
Courriel: contac@granger.ws
Téléphone: +33 329777888
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: isacor-evolib
Numéro national d'identification: 47813158400011
Adresse postale: 22 rue des Essios
Ville: Bezannes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51430
Pays: France
Courriel: contact@evoilb.fr
Téléphone: +33 326369394
Fax: +33 326498472
Adresse internet: http://www.evoilb.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: regnault autocars
Numéro national d'identification: 44092842200011
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51700
Pays: France
Courriel: christelle-guide@partir-ensemble.fr
Téléphone: +33 326580052
Fax: +33 326583487
Adresse internet: http://www.regnault-autocars.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société anonymes des autocars Piot
Numéro national d'identification: 33212724000213
Adresse postale: rue Rebeuval — bp129
Ville: Neufchâteau
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88300
Pays: France
Courriel: jpcuabos@pretapartir.fr
Téléphone: +33 329941586
Fax: +33 329061919
Adresse internet: http://www.pretapartir.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tepif lokea
Numéro national d'identification: 37810446800028
Adresse postale: 22 rue Louise de Vilmorin — zAC de Montvrain
Ville: Mennecy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Courriel: marches@lokea.fr
Téléphone: +33 148923494
Adresse internet: http://www.lokea.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl ambulances vsl taxis elie et didier
Numéro national d'identification: 42886577800065
Adresse postale: 22 grande rue
Ville: Bourbonne-les-Bains
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52400
Pays: France
Courriel: taxis-elie-et-didier@wanadoo.fr
Téléphone: +33 325901153
Fax: +33 325908977
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: taxi Issois Dufant Corinne
Numéro national d'identification: 47981316400031
Adresse postale: 24 rue Méchel
Ville: Is-en-Bassigny
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52140
Pays: France
Courriel: taxiissois.taxiissois@sfr.fr
Téléphone: +33 325318909
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vortex
Numéro national d'identification: 42210153500249
Adresse postale: 19 rue Saint-Exupéry — zAC La lauze
Ville: Saint-Jean-de-Védas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Courriel: helene.boesch@vortex.fr
Téléphone: +33 411753280
Fax: +33 467686155
Adresse internet: http://www.vortex-mobilite.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 280 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-122
Lot nº: 7
Intitulé:
Transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA: Desserte des établissements scolaires de Langres
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/06/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Les Cars Fabian
Numéro national d'identification: 33398719600057
Adresse postale: 29 route de Neuilly
Ville: Chaumont
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52000
Pays: France
Courriel: infos@autocarsfabian.com
Téléphone: +33 325321584
Fax: +33 325324647
Adresse internet: http://www.autocarsfabian.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate sas
Numéro national d'identification: 49128400600088
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-du-Perray
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91280
Pays: France
Courriel: lthabet@adiate.fr
Téléphone: +33 169401518
Fax: +33 169401520
Adresse internet: http://www.adiate.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: granger sas
Numéro national d'identification: 79196133700023
Adresse postale: 12 allée Jean Moulin
Ville: Saint-Dizier
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52100
Pays: France
Courriel: contact@granger.ws
Téléphone: +33 329777888
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: isacor-evolib
Numéro national d'identification: 47813158400011
Adresse postale: 22 rue des Essios
Ville: Bezannes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51430
Pays: France
Courriel: contact@evolib.fr
Téléphone: +33 326369394
Fax: +33 326498472
Adresse internet: http://www.evolib.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: regnault autocars
Numéro national d'identification: 44082942200011
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51700
Pays: France
Courriel: christelle-guide@partir-ensemble.fr
Téléphone: +33 326580052
Fax: +33 326583487
Adresse internet: http://www.regnault-autocars.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société anonyme des autocars Piot
Numéro national d'identification: 33212724000213
Adresse postale: rue Rebeuval — bp129
Ville: Neufchâteau
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88300
Pays: France
Courriel: jpcuabos@pretapartir.fr
Téléphone: +33 329941586
Fax: +33 329061919
Adresse internet: http://www.pretapartir.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tepif lokea
Numéro national d'identification: 37810446800028
Adresse postale: 22 rue Louise de Vilmorin — zAC de Montvrain
Ville: Mennecy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Courriel: marches@lokea.fr
Téléphone: +33 148924394
Adresse internet: http://www.lokea.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl ambulances vsl taxis elie et didier
Numéro national d'identification: 42886577800065
Adresse postale: 22 grande rue
Ville: Bourbonne-les-Bains
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52400
Pays: France
Courriel: taxis-elie-et-didier@wanadoo.fr
Téléphone: +33 325901153
Fax: +33 325908977
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: taxi Issois Dufant Corinne
Numéro national d'identification: 47981316400031
Adresse postale: 24 rue Méchel
Ville: Is-en-Bassigny
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52140
Pays: France
Courriel: taxiissois.taxiissois@sfr.fr
Téléphone: +33 325318909
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vortex
Numéro national d'identification: 42210153500249
Adresse postale: 19 rue Saint-Exupéry — zAC La Lauze
Ville: Saint-Jean-de-Védas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Courriel: helene.boesch@vortex.fr
Téléphone: +33 411753280
Fax: +33 467686155
Adresse internet: http://www.vortex-mobilite.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 900 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017-123
Lot nº: 8
Intitulé:
Transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de SEGPA: Desserte des établissements scolaires de Bourbonne-Les-Bains
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
23/06/2017
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Les Cars Fabian
Numéro national d'identification: 33398719600057
Adresse postale: 29 route de Neuilly
Ville: Chaumont
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52000
Pays: France
Courriel: infos@autocarsfabian.com
Téléphone: +33 325321584
Fax: +33 325324647
Adresse internet: http://www.autocarsfabian.com
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate sas
Numéro national d'identification: 49128400600088
Adresse postale: 7-9 rue Jacquard
Ville: Saint-Pierre-du-Perray
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91280
Pays: France
Courriel: lthabet@adiate.fr
Téléphone: +33 169401518
Fax: +33 169401520
Adresse internet: http://www.adiate.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: granger sas
Numéro national d'identification: 79196133700023
Adresse postale: 12 allée Jean Moulin
Ville: Saint-Dizier
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52100
Pays: France
Courriel: contact@granger.ws
Téléphone: +33 329777888
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: isacor-evolib
Numéro national d'identification: 47813158400011
Adresse postale: 22 rue des Essios
Ville: Bezannes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51430
Pays: France
Courriel: contact@evolib.fr
Téléphone: +33 326369394
Fax: +33 326498472
Adresse internet: http://www.evolib.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: regnault autocars
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51700
Pays: France
Courriel: christelle-guide@partir-ensemble.fr
Téléphone: +33 326580052
Fax: +33 326583487
Adresse internet: http://www.regnault-autocars.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société anonyme des autocars Piot
Numéro national d'identification: 33212724000213
Adresse postale: rue Rebeuval — bp129
Ville: Neufchâteau
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88300
Pays: France
Courriel: jpcuabos@pretapartir.fr
Téléphone: +33 329941586
Fax: +33 329061919
Adresse internet: http://www.pretapartir.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tepif lokea
Numéro national d'identification: 37810446800028
Adresse postale: 22 rue Louise de Vilmorin — zAC de Montvrain
Ville: Mennecy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Courriel: marches@lokea.fr
Téléphone: +33 148924394
Adresse internet: http://www.lokea.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl ambulances vsl taxis elie et didier
Numéro national d'identification: 42886577800065
Adresse postale: 22 grande rue
Ville: Bourbonne-les-Bains
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code postal: 52400
Pays: France
Courriel: taxis-elie-et-didier@wanadoo.fr
Téléphone: +33 325901153
Fax: +33 325908977
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: vortex
Numéro national d'identification: 42210153500249
Adresse postale: 19 rue Saint-Exupéry — zAC La Lauze
Ville: Saint-Jean-de-Védas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Courriel: helene.boesch@vortex.fr
Téléphone: +33 411753280
Fax: +33 467686155
Adresse internet: http://www.vortex-mobilite.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 150 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Les accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum no2017-114, 2017-115, 2017-116, 2017-119, 2017-120, 2017-121, 2017-122 et 2017-123, conclus chacun avec plusieurs titulaires,
ont été signés le 23/06/2017. Ils sont conclus pour une durée de 4 ans, à compter du 01/08/2017 jusqu'au 31/07/2021.
Les montant estimatifs sont:
De 250 000,00 euro ht chacun pour les accord-cadres no2017-114, 2017-115 et 2017-116,
De 150 000,00 euro ht chacun pour les accords-cadres no2017-119 et 2017-123, de 750 000,00 euro ht pour l'accord-cadre no2017-120,
de 280 000,00 euro ht pour l'accord-cadre no2017-121,
de 900 000,00 euro ht pour l'accord-cadre no2017-122.
Les accords-cadres sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Haute-Marne (Direction de la solidarité départementale — rue Eugène Issartel 52000 Chaumont) dans le respect des secrets protégés par la loi.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta.chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA — recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de la qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta.chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
25/08/2017