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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: université de lorraine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE PORTANT SUR LA FOURNITURE DE MATÉRIELS DE NETTOYAGE, DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET D'HYGIÈNE
Description: L'accord-cadre porte sur le fourniture de matériels de nettoyage et de produits d'entretien et d'hygiène pour l'université de lorraine.
Identifiant de la procédure: 321957cf-feee-4181-ab43-56f4b4dfbc4f
Identifiant interne: 24B20
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713410 Machines de nettoyage des sols
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: lieu d'exécution définit dans les documents de la consultation
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univlorraine.fr Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 01/07/2024 à 16 h 00 (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: La liste des motifs d'exclusion sont prévus dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Machines pour l'entretien mécanisé des sols, chariots de ménage et leurs accessoires
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de machines pour l'entretien mécanisé des sols, chariots de ménage et leurs accessoires pour les composantes de l'Université de lorraine.
Identifiant interne: 24B20 -Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713410 Machines de nettoyage des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Critères de sélection indiqués dans les documents du DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution indiqués dans les documents du DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 01/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de nancy
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lotions moussantes pour le lavage des mains et distributeurs associés
Description: Fourniture de lotions moussantes pour le lavage des mains et distributeurs associés pour l'université de lorraine
Identifiant interne: 24B20 - Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33711900 Savon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Critères de sélection indiqués dans les documents du DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution indiqués dans les documents du DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 01/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de nancy
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Essuie-mains en rouleau et distributeurs associés et essuie-mains plié et distributeurs associés
Description: Fourniture d'essuie-mains en rouleau et distributeurs associés et essuie-mains plié et distributeurs associés pour l'université de lorraine
Identifiant interne: 24B20 -Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39514300 Essuie-mains en rouleau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Critères de sélection indiqués dans les documents du DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution indiqués dans les documents du DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 01/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de nancy
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Savons solides pour le lavage des mains et distributeurs associés
Description: Fourniture de savons solides pour le lavage des mains et distributeurs associés pour l'université de lorraine
Identifiant interne: 24B20 - Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33711900 Savon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Critères de sélection indiqués dans les documents du DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution indiqués dans les documents du DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 01/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de nancy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits et consommables d'hygiène (Brosserie, produits écologiques d'entretien des sols et autres surfaces)
Description: fourniture d'un panel de produits et consommables d'hygiène (Brosserie, produits écologiques d'entretien des sols et autres surfaces) pour l'université de lorraine
Identifiant interne: 24B20 - Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Critères de sélection indiqués dans les documents du DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution indiqués dans les documents du DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 01/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de nancy
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Papier hygiénique et distributeurs associés (Jumbo ou équivalent, en petit rouleau, plié (système feuille à feuille) et bobines d'essuyage industriel
Description: Lot portant sur la fourniture de papier hygiénique et distributeurs associés (Jumbo ou équivalent, en petit rouleau, plié (système feuille à feuille) et bobines d'essuyage industriel pour l'université de lorraine
Identifiant interne: 24B20 - Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33761000 Papier hygiénique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Critères de sélection indiqués dans les documents du DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critères d'attribution indiqués dans les documents du DCE
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 01/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/07/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: université de lorraine
Numéro d’enregistrement: 13001550600012
Adresse postale: 2 avenue de la foret de haye
Ville: Vandœuvre les Nancy
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal administratif de nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 91b85c8a-10ce-4f2b-90b7-96a20683a945 - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/06/2024 11:43:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 338558-2024
Numéro de publication au JO S: 110/2024
Date de publication: 07/06/2024