341466-2017 - Mise en concurrenceFrance-Bobigny: Fournitures jetables pour restauration
OJ S 166/2017 31/08/2017
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Siresco
Numéro national d'identification: 25930032500018
Adresse postale: 68 rue Gallieni
Ville: Bobigny
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 93000
Pays: France
Courriel: servicemarches@siresco.fr
Fax: +33 141832231
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.siresco.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://siresco.achatpublic.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://siresco.achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://siresco.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Siresco
Numéro national d'identification: 25930032500018
Adresse postale: 68 rue Gallieni
Ville: Bobigny
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93000
Pays: France
Point(s) de contact: Direction finances-marchés
Fax: +33 141832231
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.siresco.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://siresco.achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Siresco
Numéro national d'identification: 25930032500018
Adresse postale: 68 rue Gallieni
Ville: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: France
Point(s) de contact: Direction finances-marchés
Courriel: servicemarches@siresco.fr
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.siresco.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat intercommunal à vocation unique
I.5.
Activité principale
Autre activité: Restauration collective

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de matériels jetables de conditionnement.
Numéro de référence: AO no2018-02
II.1.2.
Code CPV principal
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Matériels nécessaires au conditionnement des repas élaborés par les unités de production culinaire du SIRESCO. Le marché comporte 6 lots.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 090 800,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Néant.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Rouleaux de film
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution: Bobigny (93) et Ivry-sur-Seine (94).
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de rouleaux de film nécessaires au conditionnement des repas élaborés par les unités de production culinaire du SIRESCO.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 161 800,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans, chaque période de reconduction ayant une durée d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, mono-attributaire, avec un minimum annuel de 8 000 EUR HT et sans maximum de commandes.
À titre indicatif et non-contractuel, les dépenses réalisées en 2015: 42 610 EUR HT et en 2016: 35 165 EUR HT.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Barquettes production chaude en polypropylène
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution: Bobigny (93) et Ivry-sur-Seine (94).
II.2.4.
Description des prestations
Barquettes production chaude nécessaires au conditionnement des repas élaborés par les unités de production culinaire du SIRESCO.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 700 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans, chaque période de reconduction ayant une durée d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, mono-attributaire, avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT et sans maximum de commandes.
À titre indicatif et non-contractuel, les dépenses réalisées en 2015: 222 099 EUR HT et en 2016: 143 799 EUR HT.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Barquettes biodégradables production chaude
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution: Bobigny (93) et Ivry-sur-Seine (94).
II.2.4.
Description des prestations
Barquettes biodégradables production chaude nécessaires au conditionnement des repas élaborés par les unités de production culinaire du SIRESCO.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 74 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans, chaque période de reconduction ayant une durée d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, mono-attributaire, avec un minimum annuel de 500 EUR HT et sans maximum de commandes.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Barquettes production froide
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution: Bobigny (93000) et Ivry-sur-Seine (94).
II.2.4.
Description des prestations
Barquettes production froide nécessaires au conditionnement des repas élaborés par les unités de production culinaire du SIRESCO.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans, chaque période de reconduction ayant une durée d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, mono-attributaire, avec un minimum annuel de 5 000 EUR HT et sans maximum de commandes.
À titre indicatif et non-contractuel, les dépenses réalisées en 2015: 32 609 EUR HT et en 2016: 23 862 EUR HT.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Barquettes biodégradables production froide
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution: Bobigny (93000) et Ivry-sur Seine (94).
II.2.4.
Description des prestations
Barquettes biodégradables production froide nécessaires au conditionnement des repas élaborés par les unités de production culinaire du SIRESCO.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans, chaque période de reconduction ayant une durée d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, mono-attributaire, avec un minimum annuel de 500 EUR HT et sans maximum de commandes.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Étiquettes et rubans de transfert
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution: Bobigny (93000) et Ivry-sur-Seine.
II.2.4.
Description des prestations
Étiquettes et rubans de transfert nécessaires au conditionnement des repas élaborés par les unités de production culinaire du SIRESCO.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Ce marché est renouvelable par reconduction expresse, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans, chaque période de reconduction ayant une durée d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Marché à bons de commande, mono-attributaire, avec un minimum annuel de 1 000 EUR HT et sans maximum de commandes.
À titre indicatif et non-contractuel, les dépenses réalisées en 2015: 13 517 EUR HT et en 2016: 9 684 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Lettre de candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation);
Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation);
Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Liste des principales fournitures ou services fournis au cours des 3 dernières années;
Déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des 3 dernières années;
Renseignements relatifs aux moyens techniques, humains dont dispose le candidat;
La preuve de la capacité du candidat peut-être apportée par tout moyen.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/10/2017 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/10/2017 Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée du présent marché est de 4 ans. Un nouvel avis pourra être publié au cours de l'année 2021 lors du renouvellement du marché.
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante:
https://siresco.achatpublic.com. Il peut également être transmis par voie postale sur demande du candidat ou retiré auprès de la direction finances-marchés du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 15:00. Les offres peuvent être transmises par voie postale, électronique ou remises en main propre contre récépissé dans les conditions décrites dans le règlement de consultation.
Financement: fonds publics du SIRESCO (ressources propres) paiement par virement administratif dans le délai global maximum de 30 jours.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 0149202000
Fax: +33 0149202099
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
30/08/2017