2023-OJS110-343847-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: oniris

Numéro national d'identification: 13000853500010

Adresse postale: site de la Chantrerie CS 40706

Ville: Nantes Cedex 3

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Code postal: 44307

Pays: France

Point(s) de contact: Service Achats/Marchés

Courriel: Achats@oniris-nantes.fr

Téléphone: +33 240687794

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://Oniris-nantes.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches-publics.gouv.fr/

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches-publics.gouv.fr/

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2317459&orgAcronyme=b4n

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches-publics.gouv.fr/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales

I.5.

Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

litiere de copeaux de bois destinees a la filiere equine

Numéro de référence: 2023-13

II.1.2.

Code CPV principal
03417000 Copeaux de bois

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

cette consultation a pour objet l?achat de litière de copeaux de bois au profit de la filière équine du Centre Hospitalier Universitaire Vétérinaire (Chuv) d?oniris ? Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l?alimentation - site de la Chantrerie à Nantes

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03417000 Copeaux de bois

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Lieu principal d'exécution: nantes

II.2.4.

Description des prestations

fourniture de copeaux pour litière équine

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

copeaux bois litière

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/07/2023 Heure locale: 12:30

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/07/2023 Heure locale: 14:30

Lieu:

nantes

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes

Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette

Ville: Nantes Cedex

Code postal: 44041

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone: +33 240994600

Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes

Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette

Ville: Nantes Cedex

Code postal: 44041

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone: +33 240994600

Fax: +33 240994658

Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
06/06/2023