See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Sète agglopôle Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de documents pour la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains
Description: Dans le cadre de la construction de la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains, afin de garantir les prestations de prêt et/ou de consultation sur place des collections, il est nécessaire d'acquérir des documents imprimés et des DVD. Les prestations sont réparties en 3 lots. - lot 1 : Livres non scolaires (multi-attributaire) - lot 2 : Livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire) - lot 3 : DVD (mono-attributaire) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Identifiant de la procédure: 77c77473-15c7-4025-9699-b2ae9d742882
Identifiant interne: 24MD008/HL
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres, 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans et 8 mois à compter de la date de notification du contrat. Le montant maximum des prestations est de 520 000 euro(s) Ht réparti comme suit : lot 1 = 380 000 euro(s) Ht (lot multi-attributaire ; L'émission des bons de commande se fera « à tour de rôle » en veillant à respecter une équité entre chaque titulaire. Pour garantir cette équité un point annuel sera fait par l'acheteur sur l'ensemble des commandes) // lot 2 : 40 000 euro(s) Ht // lot 3 : 100 000 euro(s) Ht. Lot 1 & 2 : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix publics auxquels sera appliquée une remise de 9 % // Lot 3 : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix catalogue auxquels sera appliquée une remise de 35 %. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Livres non scolaires (multi-attributaire)
Description: Livres non scolaires (multi-attributaire)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres, 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Options:
Description des options: Réalisation de livraisons complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)
Description: Livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque, 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres, 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Options:
Description des options: Réalisation de livraisons complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: DVD (mono-attributaire)
Description: DVD (mono-attributaire)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature complémentaire (cpv): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres, 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD), 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Options:
Description des options: Réalisation de livraisons complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 520 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LA NOUVELLE LIBRAIRIE SETOISE
Offre:
Identifiant de l’offre: LA NOUVELLE LIBRAIRIE SETOISE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 380 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24md008l1
Titre: Fournitures de documents pour la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains
Date de conclusion du marché/concession: 03/06/2024
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: L ECHAPPEE BELLE
Offre:
Identifiant de l’offre: L ECHAPPEE BELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 380 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24md008l1
Titre: Fournitures de documents pour la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains
Date de conclusion du marché/concession: 03/06/2024
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECITRE
Offre:
Identifiant de l’offre: DECITRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 380 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24md008l1
Titre: Fournitures de documents pour la nouvelle médiathèque de Balaruc-les-Bains
Date de conclusion du marché/concession: 03/06/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Book in diffusion
Offre:
Identifiant de l’offre: Book in diffusion
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24md008l2
Titre: Livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLACO
Offre:
Identifiant de l’offre: COLACO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24md008l3
Titre: Dvd (mono-attributaire)
Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d’enregistrement: 20006635500013
Adresse postale: 4, avenue d'Aigues
Ville: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France
Point de contact: Directeur le
Téléphone: 0467464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 547230
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LA NOUVELLE LIBRAIRIE SETOISE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 7 Rue Alsace Lorraine
Ville: Sete
Code postal: 34200
Pays: France
Téléphone: 0467744321
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Book in diffusion
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 22 rue des pres hays
Ville: Verson
Code postal: 14790
Pays: France
Téléphone: 0954734442
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: COLACO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zac Du Paisy, 9 Chemin Des Hirondelles
Ville: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France
Téléphone: 0478339494
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: L ECHAPPEE BELLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 7 Rue Gambetta
Ville: Sete
Code postal: 34200
Pays: France
Téléphone: 0467436454
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: DECITRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 15b, Avenue C
Ville: Saint Priest
Code postal: 69008
Pays: France
Téléphone: 0426680068
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a0ca3b44-5d91-4814-9ed4-1304c70c16e8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/06/2024 15:44:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 345193-2024
Numéro de publication au JO S: 112/2024
Date de publication: 11/06/2024