2017-OJS168-345252-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Dijon Bourgogne

Adresse postale: Direction des affaires économiques et logistiques, 5 boulevard Jeanne d'Arc, BP 77908

Ville: Dijon

Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or

Code postal: 21079

Pays: France

Courriel: elodie.renaud@chu-dijon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-dijon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:

Nom officiel: CHU de Dijon Bourgogne

Adresse postale: Direction des affaires economiques et logistiques, 5 boulevard Jeanne d'arc, BP 77908

Ville: Dijon Cedex

Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or

Code postal: 21079

Pays: France

Point(s) de contact: M. Farid Raji

Courriel: farid.raji@chu-dijon.fr

Téléphone: +33 380293552

Fax: +33 380293500

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-dijon.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: CHU

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Appel d'offres Ouvert no 1645: Fourniture, installation et mise en service de dispositifs médicaux de consultations de dermatologie et de consultations ORL.

Numéro de référence: AO no 1645

II.1.2.

Code CPV principal
33128000 Laser médical autre que chirurgical

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Appel d'offres Ouvert no 1645: Fourniture, installation et mise en service de dispositifs médicaux de consultations de dermatologie et de consultations ORL. Le présent marché est décomposé en 3 lots dissociables, pouvant être attribués séparément. Chaque lot aboutira à un marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec pour chaque lot un minimum en quantité d'un appareil et un maximum en quantité de 2 appareils. Il est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 31.12.2019.

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 155 000,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

La présente consultation est composée de 3 lots dont les caractéristiques techniques sont décrites au DCE

Lot nº: 00

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33128000 Laser médical autre que chirurgical

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or

II.2.4.

Description des prestations

Voir DCE disponible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 155 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Financement: Budget propre — fonctionnement. Paiement: Mandat administratif — virement à 50 jours.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

III.1.2.

Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/10/2017 Heure locale: 16:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/10/2017 Heure locale: 8:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

1. Des échantillons et des fiches techniques sont à fournir.

2. Le cahier des charges peut être obtenu en ligne sur le site: https://marches-publics.gouv.fr Ce mode de retrait est privilégié par le CHU de Dijon Bourgogne. En cas de problème de téléchargement avec la plate-forme de dématérialisation, contacter la hotline au: +33 1 76 64 74 07. En cas de problème persistant, vous pouvez demander le dossier de consultation par mail à l'adresse suivante: elodie.renaud@chu-dijon.fr ou par téléphone au +33 380 29 57 71.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon

Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616

Ville: Dijon Cedex

Code postal: 21016

Pays: France

Téléphone: +33 380739100

Fax: +33 380733989

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional du règlement des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon

Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle

Ville: Lyon

Code postal: 69003

Pays: France

Téléphone: +33 472770520

Fax: +33 478928316

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Dijon

Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616

Ville: Dijon Cedex

Code postal: 21016

Pays: France

Téléphone: +33 380739100

Fax: +33 380733989

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
01/09/2017