2023-OJS110-345474-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Clésence

Numéro national d'identification: 58598002200040

Adresse postale: 4 Avenue Archimède

Ville: Saint Quentin

Code NUTS: FRE21 Aisne

Code postal: 02100

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.clesence.fr/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Accord-Cadre pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence

Numéro de référence: 2023aoo038

II.1.2.

Code CPV principal
79311200 Services de réalisation d'enquêtes

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Accord-cadre à bon de commande monoattributaire pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence.

pas de montant minimum. Montant maximum : 700 000,00 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 700 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79311200 Services de réalisation d'enquêtes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE21 Aisne

II.2.4.

Description des prestations

Accord-cadre à bon de commande monoattributaire pour la réalisation et le traitement des enquêtes Sls et Ops pour le territoire de Clésence.

pas de montant minimum. Montant maximum : 700 000,00 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 066-197516

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/05/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: INTERSA

Adresse postale: 189 Rue d'Aubervilliers Voie C - N° 42

Ville: Paris

Code NUTS: FR101 Paris

Code postal: 75018

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 700 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille

Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge

Ville: Lille

Code postal: 59034

Pays: France

Téléphone: +33 320783333

Fax: +33 320785009

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille

Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge

Ville: Lille

Code postal: 59034

Pays: France

Téléphone: +33 320783333

Fax: +33 320785009

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
06/06/2023