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346516-2023 - Mise en concurrenceFrance-Osny: Services d'impression et de livraison
OJ S 110/2023 09/06/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de osny
Nom officiel: commune de osny
Numéro national d'identification: 21950476800124
Adresse postale: hôtel de Ville - château de Grouchy -14 rue William Thornley
Ville: Osny
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95520
Pays: France
Courriel: S.volatier@ville-osny.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://osny.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_GEhzFY12Rd
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_GEhzFY12Rd
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_GEhzFY12Rd
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
impression, façonnage et livraison de supports de communication pour la ville d'osny
Numéro de référence: 2023.05
II.1.2.
Code CPV principal
79823000 Services d'impression et de livraison
79823000 Services d'impression et de livraison
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
impression, façonnage et livraison de supports de communication pour la ville d'osny
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 680 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 680 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
néant
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison
79823000 Services d'impression et de livraison
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
mairie d'osny
II.2.4.
Description des prestations
impression des publications de la ville (magazine municipal, guide pratique, mini-guides, ...)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon des sous-critères stipulés à l'article 7.2 du RC / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison
79823000 Services d'impression et de livraison
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:
mairie d'osny
II.2.4.
Description des prestations
impression des outils de communication (affiches, invitations, dépliants, flyers, ...)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon les sous-critères stipulés à l'article 7.2 du RC / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison
79823000 Services d'impression et de livraison
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et impression de papeterie (enveloppes, cartes de visite, cartes commerciales, ...)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du RC / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison
79823000 Services d'impression et de livraison
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4.
Description des prestations
impression de signalétique et diverses impressions (calicots, carnet à souche, disque de stationnement, kakémonos, panneaux dibond, ...)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du RC / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
pour présenter leur candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 (formulaires disponibles dans le Dce)
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/08/2023 Heure locale: 12:00
Date: 22/08/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/08/2023 Heure locale: 14:00
Date: 22/08/2023 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Nom officiel: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'hautil BP 30322
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/06/2023
06/06/2023