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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exploitation de C. la navette, ligne de bus de centre-ville, intégrée au réseau commercial urbain de T2C
Description: Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure: fc2454db-a593-4f91-b4c8-4ad9e09c6b9e
Identifiant interne: 24FCSEXPLOITNAVETT
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature complémentaire (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Exploitation de C. la navette, ligne de bus de centre-ville, intégrée au réseau commercial urbain de T2C
Description: Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interne: S-PF-1444100
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature complémentaire (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2024
Date de fin de durée: 01/12/2025
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir info ci-dessus
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 298 219,84 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSPORTS FONTANON
Offre:
Identifiant de l’offre: TRANSPORTS FONTANON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 298 219,84 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24-54
Titre: Exploitation de C. la navette, ligne de bus de centre-ville, intégrée au réseau commercial urbain de T2c
Date de conclusion du marché/concession: 21/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Numéro d’enregistrement: 25630012000035
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63063
Pays: France
Point de contact: RAGE FRANCOIS
Téléphone: 0473446868
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 536753
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRANSPORTS FONTANON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 2 Rue De L Industrie
Ville: Cournon D'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France
Téléphone: 0473847257
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a41bd9b7-de5f-45d9-ac73-6135fae8d388 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/06/2024 14:16:49 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 349794-2024
Numéro de publication au JO S: 114/2024
Date de publication: 13/06/2024