351203-2021 - Mise en concurrenceFrance-Orléans: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
OJ S 132/2021 12/07/2021
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: BRGM
Adresse postale: 3 avenue Claude-Guillemin
Ville: Orléans Cedex 2
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45060
Pays: France
Courriel: Consultation@brgm.fr
Téléphone: +33 238643095
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.brgm.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744689&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=744689&orgAcronyme=f2h
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPIC
I.5.
Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Hadepa210128
Numéro de référence: HADEPA210128
II.1.2.
Code CPV principal
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Sous-traitance de prestations analytiques.
Le présent marché comporte trois lots:
— lot 1: eaux résiduaires, sédiments et sols, effluents gazeux dans le cadre des sites et sols pollués;
— lot 2: eaux souterraines et eaux de surfaces, monitoring environnemental;
— lot 3: prospection minière et géologie.
Analyse de roches et minerais.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 000 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Néant.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Eaux résiduaires, sédiments et sols, effluents gazeux dans le cadre des sites et sols pollués
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution: Orléans.
II.2.4.
Description des prestations
Sous-traitance de prestations analytiques. Lot 1: eaux résiduaires, sédiments et sols, effluents gazeux dans le cadre des sites et sols pollués.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché débute à sa date de notification pour un durée de vingt-quatre (24) mois. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de douze (12) mois supplémentaires.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le BRGM pourrait missionner le titulaire afin de réaliser des prestations éventuelles supplémentaires de prélèvements sur site. Ces prestations ponctuelles feront l'objet d'une demande de devis préalable en dehors du cadre de ce marché. Ces compétences complémentaires seraient appréciées, et une proposition de tarif journalier pour des prélèvements en France métropolitaine est attendue.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Eaux souterraines et eaux de surfaces, monitoring environnemental
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution: Orléans.
II.2.4.
Description des prestations
Sous-traitance de prestations analytiques. Lot 2: eaux souterraines et eaux de surfaces, monitoring environnemental.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché débute à sa date de notification pour un durée de vingt-quatre (24) mois. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de douze (12) mois supplémentaires.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le BRGM pourrait missionner le titulaire afin de réaliser des prestations éventuelles supplémentaires de prélèvements sur site. Ces prestations ponctuelles feront l'objet d'une demande de devis préalable en dehors du cadre de ce marché. Ces compétences complémentaires seraient appréciées, et une proposition de tarif journalier pour des prélèvements en France métropolitaine est attendue.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prospection minière et géologie. Analyse de roches et minerais
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution: Orléans.
II.2.4.
Description des prestations
Sous-traitance de prestations analytiques. Lot 3: prospection minière et géologie. Analyse de roches et minerais.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché débute à sa date de notification pour un durée de vingt-quatre (24) mois. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de douze (12) mois supplémentaires.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le BRGM pourrait missionner le titulaire afin de réaliser des prestations éventuelles supplémentaires de prélèvements sur site. Ces prestations ponctuelles feront l'objet d'une demande de devis préalable en dehors du cadre de ce marché. Ces compétences complémentaires seraient appréciées, et une proposition de tarif journalier pour des prélèvements en France métropolitaine est attendue.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:
Sans objet
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/09/2021 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/09/2021 Heure locale: 13:00
Lieu:
Orléans.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: mars 2025.
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
07/07/2021