351503-2018 - RésultatsFrance-Toulon: Services de transport routier public
OJ S 153/2018 10/08/2018
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Conseil Général du Var
Numéro national d'identification: 22830001800113
Adresse postale: Direction de la commande publique, 390 avenue des Lices — CS 41303
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83076
Pays: France
Courriel: grs-aws-dm@var.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.var.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.var.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Transport public adapté des élèves et étudiants en situation de handicap 20 lots
Numéro de référence: Ac18it0003-18c0002
II.1.2.
Code CPV principal
60112000 Services de transport routier public
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
La consultation concerne: le transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap pris en charge par le Département entre leur domicile et les établissements scolaires concernés. Le présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande est passé sans montant minimum et sans montant maximum. Le présent accord-cadre sera conclu avec au plus 2 titulaires par lot. L'attribution des bons de commande se fera selon la méthode dite «En cascade». Le titulaire dont l'offre a été classée première sera destinataire prioritairement des bons de commande. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre, le titulaire dont l'offre a été classée seconde deviendra destinataire des bons de commande. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 933 571,26 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires du département du Var vers les établissements de Toulon centre
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
(École les Trois Quartiers, École les Remparts, Collège Peiresc, institution Notre Dame des Missions, Lycée La Colette, Lycée Marie-France, Lycée Anne-Sophie Pic, Faculté de droit, UFR Toulon et autres établissements de Toulon centre) à l'exception des services assurés par les marchés 20170270 et 20170276.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— selon les évolutions réglementaires,
— prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix,
— changement de règlement départemental de transport,
— changement d'organisation ou de dénomination des services du pouvoir adjudicateur tels que désignés dans le marché,
— prestations similaires: conformément à l'article 30.I.7º dudit décret.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de Toulon sud
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
(école Claude Debussy, école Ernest Renan, collège Django Reinhart, collège Maurice Ravel, Lycée Dumont d'urville et autres établissements de Toulon sud) à l'exception des services assurés par les marchés 20170270 et 20170276
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de Toulon est
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
(école Dominique Mille, école Font Pré, école Marius Longepierre, école Pont de Suve, école Saint-Jean du Var, collège Voltaire, lycée Cisson, lycée Notre Dame, lycée Rouvière, lycée parc Saint-Jean et autres établissements de Toulon est) à l'exception des services assurés par les marchés 20170270 et 20170276
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de Toulon ouest
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
(école Jean Xxiii, école La Beaucaire, école Lazare Carnot, école Pont du Las, école quatre chemins des routes, école rivière neuve, école Valbertrand, collège George Sand, collège la Marquisanne, collège Pierre Puget, lycée Claret, lycée Bonaparte, et autres établissements de Toulon ouest) à l'exception des services assurés par les marchés 20170270 et 20170276
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Six-Fours-Les-Plages
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements de la commune de Six-Fours-Les-Plages, à l'exception des services assurés par les marchés 20170270 et 20170276
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de Sanary-Sur-Mer
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements des communes de Sanary-Sur-Mer, Bandol, Saint-Cyr-Sur-Mer, La Cadière-D'Azur, Le Castellet, Riboux, Signes, Le Beausset, Evenos, Ollioules, La Seyne-Sur-Mer, Saint-Mandrier-Sur-Mer, à l'exception des services assurés par les marchés 20170270 et 20170276
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de La Valette du Var
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements des communes de La Valette du Var et du Revest les Eaux, à l'exception des services assurés par les marchés 20170270 et 20170276
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de La Garde
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements des communes de La Garde, Le Pradet, Carqueiranne, La Crau et La Farlède, à l'exception des services assurés par les marchés 20170270 et 20170276
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Hyères
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements de la commune de Hyères, à l'exception des services assurés par les marchés 20170270 et 20170276
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de La Londe les Maures
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements des communes de La Londe les Maures, Bormes les Mimosas, Le Lavandou, Collobrières, Pierrefeu du Var, Cuers, Belgentier, Solliès-Toucas, Solliès-Ville, Solliès-Pont, à l'exception des services assurés par les marchés 20170270 et 20170276
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur du Golfe de Saint-Tropez
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements du secteur du Golfe de Saint-Tropez, à l'exception des services assurés par les marchés 20170273 et 20170275
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de Var Est
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements du secteur de Var Est et du département des Alpes Maritimes, à l'exception de Fréjus et des services assurés par les marchés 20170271 et 20170275
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Fréjus
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements de la commune de Fréjus, à l'exception des services assurés par le marché 20170275
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de Fayence
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements du secteur de Fayence, à l'exception des services assurés par les marchés 20170266 et 20170268
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de l'aire dracénoise
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements du secteur de l'aire dracénoise, à l'exception de Draguignan et des services assurés par les marchés 20170263, 20170265, 20170268, 20170272 et 20170274
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Draguignan
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements de la commune de Draguignan, à l'exception des services assurés par les marchés 20170263, 20170265, 20170268, 20170272 et 20170274
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur Cœur du Var
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements du secteur Cœur du Var, à l'exception des services assurés par le marché 20170273
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de Provence verte
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements du secteur de Provence verte, du département des Bouches-Du-Rhône, du département des Alpes de Haute Provence et du département du Vaucluse, à l'exception de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume, Brignoles et des services assurés par les marchés 20170261, 20170264 et 20170269
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Varvers les établissements de la commune de Saint-Maximin
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements de la commune de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume, à l'exception des services assurés par les marchés 20170264 et 20170269
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Brignoles
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
Les établissements de la commune de Brignoles, à l'exception des services assurés par les marchés 20170264 et 20170269
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 24
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 76
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
— Selon les évolutions réglementaires -prestations supplémentaires ou modificatives et pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix -changement de Règlement Départemental de Transport -Changement d'organisation ou de dénomination des services du Pouvoir Adjudicateur tels que désignés dans le marché -prestations similaires : conformément à l'article 30 I 7o dudit décret
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 047-103441
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires du département du Var vers les établissements de Toulon centre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Provence TPMR
Adresse postale: ZI Les Espaluns, RN 98 Espace Valtech
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 262 754,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires du département du Var vers les établissements de Toulon centre
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 186 509,84 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de Toulon sud
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: provence Tpmr
Adresse postale: zi Les Espaluns Rn 98 Espace Valtech
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 155 835,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de Toulon sud
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 101 586,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de Toulon est
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: provence Tpmr
Adresse postale: zi Les Espaluns Rn 98 Espace Valtech
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 126 062,75 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de Toulon est
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 93 746,25 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de Toulon ouest
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: provence Tpmr
Adresse postale: zi Les Espaluns Rn 98 Espace Valtech
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 132 588,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de Toulon ouest
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 99 575,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Six-Fours-Les-Plages
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: provence Tpmr
Adresse postale: zi Les Espaluns Rn 98 Espace Valtech
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 74 845,36 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Six-Fours-Les-Plages
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 71 892,40 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de Sanary-Sur-Mer
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: provence Tpmr
Adresse postale: zi Les Espaluns Rn 98 Espace Valtech
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 149 542,12 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de Sanary-Sur-Mer
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 82 926,40 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de La Valette du Var
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mobi France
Adresse postale: bp 10299
Ville: Toulon Cedex 05
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83078
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 134 398,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de La Valette du Var
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 152 890,60 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de La Garde
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: provence Tpmr
Adresse postale: zi Les Espaluns Rn 98 Espace Valtech
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 113 373,80 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de La Garde
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 73 644,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Hyères
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: voyager Autrement
Adresse postale: 44 Rue De Montauban
Ville: Vaujours
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93410
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 118 340,40 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Hyères
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 133 418,80 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de La Londe les Maures
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mobi France
Adresse postale: 112, rue Docteur Guérin - centre Inovar
Ville: La Farlède
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 58 810,36 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements des communes de La Londe les Maures
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 52 094,80 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur du Golfe de Saint-Tropez
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 11 008,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur du Golfe de Saint-Tropez
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: var Est Déplacements
Adresse postale: les Jardins de l'argentière
Ville: Fréjus
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 15 444,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de Var Est
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 456,30 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de Var Est
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: var Est Déplacements
Adresse postale: les Jardins de l'argentière
Ville: Fréjus
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 77 568,75 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Fréjus
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 83 729,30 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Fréjus
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: var Est Déplacements
Adresse postale: les Jardins de l'argentière
Ville: Fréjus
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 104 847,40 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de Fayence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mobi France
Adresse postale: 112, rue Docteur Guérin - centre Inovar
Ville: La Farlède
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 25 423,90 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de Fayence
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 30 424,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de l'aire dracénoise
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 91 445,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de l'aire dracénoise
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: var Est Déplacements
Adresse postale: les Jardins de l'argentière
Ville: Fréjus
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 104 942,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Draguignan
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 127 855,60 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Draguignan
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: var Est Déplacements
Adresse postale: les Jardins de l'argentière
Ville: Fréjus
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 144 829,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur Cœur du Var
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: mobi France
Adresse postale: 112, rue Docteur Guérin - centre Inovar
Ville: La Farlède
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 62 498,80 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur Cœur du Var
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 68 643,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de Provence verte
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: provence Tpmr
Adresse postale: zi Les Espaluns Rn 98 Espace Valtech
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 113 949,40 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 18
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements du secteur de Provence verte
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 67 893,60 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 19
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Varvers les établissements de la commune de Saint-Maximin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: provence Tpmr
Adresse postale: zi Les Espaluns Rn 98 Espace Valtech
Ville: La Valette-du-Var
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83160
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 108 931,32 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 19
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Varvers les établissements de la commune de Saint-Maximin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 81 135,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 20
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Brignoles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: voyager Autrement
Adresse postale: 44 Rue De Montauban
Ville: Vaujours
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93410
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 106 696,84 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 20
Intitulé:
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap originaires de l'ensemble du département du Var vers les établissements de la commune de Brignoles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/06/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: adiate Evolution
Adresse postale: 122, avenue henri Ginoux
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 113 601,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans montant minimum et sans maximum, conclu avec 2 titulaires par lot. Chaque marché est passé à compter du 1.8.2018, ou de la date de notification du marché si postérieure, jusqu'au 31.8.2019 pour la première période. Renouvelable tacitement 1 fois pour une période de 2 ans, ne pouvant pas excéder 4 ans. Adiate, 1re position: lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 15, 16, 18, 19 et 20 et 2e position sur les lots 5, 7, 14 et 17, Provence TPMR, 1re position sur le lot 5 et 2e position sur les lots 1, 2, 3, 4, 6, 8, 18 et 19, Mobi France, 1re position: lots 7, 14 et 17 et 2e position: lot 10, voyager Autrement, 2e position sur les lots 9 et 20, Var Est Déplacements, 2e position sur les lots 11, 12, 13, 15 et 16.
Date de conclusion: 1.8.2018 modalités de consultation du contrat sur demande de RDV à la Direction de la commande publique par fax au 04.83.95.78.78
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
08/08/2018