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351574-2022 - Mise en concurrenceFrance-Saverne: Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
OJ S 125/2022 01/07/2022
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de Saverne
Nom officiel: ville de Saverne
Ville: Saverne
Code NUTS: FR France
Pays: France
Courriel: g.dorsi@mairie-saverne.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.saverne.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://alsacemarchespublics.eu
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://alsacemarchespublics.eu
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://alsacemarchespublics.eu
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://alsacemarchespublics.eu
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: commune
Autre type: commune
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
marché de travaux d'aménagement de l'aile nord du château des Rohan de Saverne
Numéro de référence: 2022-10
II.1.2.
Code CPV principal
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
marché de travaux d'aménagement de l'aile nord du château des Rohan de Saverne
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
désamiantage-Démolition-Curage
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45262660 Travaux de désamiantage, 45111100 Travaux de démolition, 90470000 Services de curage des égouts
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45262660 Travaux de désamiantage, 45111100 Travaux de démolition, 90470000 Services de curage des égouts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
désamiantage-Démolition-Curage
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
démolitions structurelles-gros oeuvre-charpente bois
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 44142000 Charpentes, 45223220 Travaux de gros œuvre
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 44142000 Charpentes, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
démolitions structurelles-gros oeuvre-charpente bois
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
pse 03 : escalier bois compris garde-corps
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
couverture zinguerie-étanchéité
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45261210 Travaux de couverture
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45261210 Travaux de couverture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
couverture zinguerie-étanchéité
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pierre de taille
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45262511 Taille de pierres
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45262511 Taille de pierres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
pierre de taille
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
pse 02: restauration de la façade garage en retour EST
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
menuiseries patrimoine
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45421000 Travaux de menuiserie
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
menuiseries patrimoine
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
pse 04: châssis espace Rohan
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
serrurerie-Métallerie
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 44316500 Serrurerie
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 44316500 Serrurerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
serrurerie-Métallerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
pse 03 : moins-value pour suppression garde-corps des 2 escaliers
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plâtrerie-Cloisons sèches-plafonds supsendus
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
plâtrerie-Cloisons sèches-plafonds supsendus
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
pse 01: doubles châssis intérieurs (complément d'isolation)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
menuiserie intérieure bois
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45421000 Travaux de menuiserie
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
menuiserie intérieure bois
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
pse 01 : création des doubles châssis intérieurs et d'une tablette entre les doubles châssis intérieurs
pse 03 : réalisation d'escaliers bois intérieurs (moins-value pour suppression habillage marche bois de l'escalier principal)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
parquet bois
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45432113 Pose de parquets
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45432113 Pose de parquets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
parquet bois
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
chape-Carrelage-Faïence-Béton ciré
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 44114000 Béton
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 44114000 Béton
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
chape-Carrelage-Faïence-Béton ciré
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
peinture et revêtements muraux
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 44111400 Peintures et revêtements muraux
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 44111400 Peintures et revêtements muraux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
peinture et revêtements muraux
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cvc-Plomberie
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45232141 Installations de chauffage, 42512000 Installations de climatisation, 45330000 Travaux de plomberie
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 45232141 Installations de chauffage, 42512000 Installations de climatisation, 45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
cvc-Plomberie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
electricité-Cfo/Cfa
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 09310000 Électricité
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 09310000 Électricité
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
electricité-Cfo/Cfa
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ascenseur
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 42416100 Ascenseurs
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 42416100 Ascenseurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
ascenseur
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
echafaudages
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 44212310 Échafaudages
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 44212310 Échafaudages
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
echafaudages
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
aménagements extérieurs-vrd
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 32400000 Réseaux, 90611000 Services de voirie
45212350 Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier, 32400000 Réseaux, 90611000 Services de voirie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
aménagements extérieurs-vrd
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Début: 15/10/2022 Fin: 31/03/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
critères de sélection des candidatures : selon les critères mentionnés à l'article 7 du RC : voir le minimum de capacités exigées
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/09/2022 Heure locale: 12:00
Date: 08/09/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/09/2022 Heure locale: 14:00
Date: 08/09/2022 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
marché de travaux passé en appel d'offres ouvert (articles R2124-2 1° et R2161-2 à -5 Ccp). Modalités de retrait du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) : les entreprises intéressées par la présente consultation peuvent télécharger le DCE sur la plateforme https://alsacemarchespublics.eu.Conditions d'envoi et remise des offres : selon l'article 6 du RC. Date limite de réception des offres : jeudi 8 septembre 2022 à 12 heures 00, envoi par voie électronique sur la plateforme https://alsacemarchespublics.eu.Critères de sélection des candidatures : selon les critères mentionnés à l'article 7 du RC : voir le minimum de capacités exigées.critères de jugement des offres : selon les critères mentionnés à l'article 8 du RC : le prix des prestations (40%), la valeur technique (60%). Visite obligatoire sur site pour les lots no01/02/03/04/05/07/09/12/13/15 et 16 et visite possible sur rendez-vous pour les autres lots (voir article 3.5 du règlement de consultation).renseignements : Administratif : M. Gilles DORSI : 03.88.71.52.98 ou g.dorsi@mairie-saverne.fr .Technique : Mme Pascale LUX : 06 21 66 27 33 ou p.lux@architectes-aea.com , M. Mickaël ROZAY : 06 27 18 65 59 - michael.rosay@ingerop.com
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de strasbourg
Nom officiel: tribunal administratif de strasbourg
Ville: Strasbourg
Pays: France
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article L551-1 du Cja) jusqu'à la signature du contrat Référé contractuel (articles L551-13 et suivants ; article R551-7 du Cja) dans les 31 jours suivants la notification de la conclusion du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivants la notification du marché. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no359894)
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
27/06/2022
27/06/2022