351896-2023 - RésultatsFrance-Villeurbanne: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
OJ S 112/2023 13/06/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein BP 61335
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69609
Pays: France
Courriel: dr07.marches@cnrs.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public à caractère scientifique et technologique
I.5.
Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Réalisation de circuits de refoidissement
Numéro de référence: 2023-08
II.1.2.
Code CPV principal
44160000 Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Acquisition de circuits de refroidissement pour l’évacuation de la chaleur des modules de détection du support mécanique du détecteur de particules élémentaires, pour l’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon du CNRS (IP2I-UMR5822).
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 360 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution: Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon– CNRS UMR5822 Campus LyonTech la Doua, bâtiment Dirac 4 rue Enrico Fermi 69622 VILLEURBANNE
II.2.4.
Description des prestations
Acquisition de circuits de refroidissement pour l’évacuation de la chaleur des modules de détection du support mécanique du détecteur de particules élémentaires, pour l’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon du CNRS (IP2I-UMR5822).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Dispositions environnementales / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 065-189462
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2027157
Intitulé:
Réalisation de circuits de refoidissement
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
30/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MINITUBES
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 360 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de notification du marché est le 30/05/2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) ou télécopie (04 78 89 06 30) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
08/06/2023