354411-2026 - Résultats
France – Services de conseil en ingénierie de l'environnement – Accord-Cadre Etudes Environnementales et Dossiers Réglementaires
OJ S 99/2026 26/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF RESEAU
Adresse électronique: frederic.massabeau@sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-Cadre Etudes Environnementales et Dossiers Réglementaires
Description: Le présent accord-cadre vise à couvrir les besoins de SNCF Réseau en études environnementales et dossiers règlementaires en phase de conception et de réalisation. Il a aussi pour but d’effectuer les suivis environnementaux des travaux et des mesures ERC. L'accord-cadre est national, à marchés subséquents, et alloti en 2 lots techniques détaillés dans le présent avis. Sa durée est de 3 années fermes, et de 2 reconductions d'un an chacune. Il est conclu sans engagement minimum, mais avec un engagement maximum détaillé par lot dans le présent avis.
Identifiant de la procédure: e1098cc9-6334-4875-8425-d4c0acbe765f
Identifiant interne: 2024DOS0559735
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90713000 Services de conseils environnementaux, 90710000 Gestion environnementale, 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La société SNCF Réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 ETUDES ENVIRONNEMENTALES, DOSSIERS REGLEMENTAIRES ET ASSISTANCE
Description: Le lot 1 couvre la production d’études environnementales, de dossiers d’autorisation réglementaire, d'assistance en phase de conception et réalisation des activités de SNCF RESEAU
Identifiant interne: 2024DOS0559735 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90713000 Services de conseils environnementaux, 90710000 Gestion environnementale, 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/02/2026
Durée: 1 825 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: renouvellement de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 32 300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - SUIVI ENVIRONNEMENTAL DES TRAVAUX DONT LES MESURES ERC
Description: Le lot 2 a pour but d'effectuer un suivi environnemental des travaux dont les mesures ERC de courte durée.
Identifiant interne: 2024DOS0559735 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90713000 Services de conseils environnementaux, 90710000 Gestion environnementale, 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 09/02/2026
Durée: 1 825 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: renouvellement de 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 403 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 403 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 46 703 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AMETEN
Offre: 
Identifiant de l’offre: AMETEN-LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 8
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253920 - ameten
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 1 - Ameten
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ARTELIA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Artelia-LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 9
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253939 -artelia
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 1 - Artelia
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Egis-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 2
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253948-egis
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 1 - Egis
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ACTIERRA
Offre: 
Identifiant de l’offre: actierra-lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 4
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253950-actierra
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 1 - Actierra
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Iris Conseil
Offre: 
Identifiant de l’offre: Iris Conseil-lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 5
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253951-iris
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 1 - Iris
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAFEGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAFEGE-lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 10
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253952-safege
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 1 - Safege
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SCE-lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 7
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253953-sce
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 1 - SCE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SETEC INTERNATIONAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Groupement SETEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 1
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253954-groupement setec
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 1 - Gpt Setec
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SYSTRA SAS FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: systra-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 6
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253955-systra
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 1 - Systra
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VERDI GRANDS COMPTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Groupement Verdi
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 32 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 3
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253956-groupement verdi
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 1 - Gpt Verdi
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 403 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AMETEN
Offre: 
Identifiant de l’offre: Ameten-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 13
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253958-Ameten
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Ameten
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AMOnia Environnement
Offre: 
Identifiant de l’offre: Amonia-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 14
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253960-amonia
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Amonia
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ARBO ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Gpt Arbo-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 2
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253961-groupement arbo
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Gpt Arbo
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ARTELIA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Artelia-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 15
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253962-artelia
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Artelia
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ATIF
Offre: 
Identifiant de l’offre: Groupement ATIF-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 4
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253963-groupement atif
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Gpt ATIF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BIOTOPE
Offre: 
Identifiant de l’offre: biotope-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 12
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253964-biotope
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Biotope
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: egis-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 9
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253965-egis
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Egis
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ELAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: elan-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 8
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253966-elan
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAFEGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAFEGE-LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 11
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253968-safege
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Safege
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SEGED
Offre: 
Identifiant de l’offre: seged-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 3
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253969-seged
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Seged
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SEGULA ENGINEERING
Offre: 
Identifiant de l’offre: segula-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 10
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253975-segula
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Ségula
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SETEC INTERNATIONAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: groupement setec-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 5
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253977-Groupement Setec
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Gpt Setec
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SYSTRA SAS FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: systra-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 6
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253979-SYSTRA
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Systra
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Trace Ingénierie Environnement
Offre: 
Identifiant de l’offre: trace-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 1
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253980-TRACE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VERDI GRANDS COMPTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: groupement verdi-lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 403 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Rang 7
Date de publication: 21/05/2036
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTC1253981-GROUPEMENT VERDI
Titre: AC Etudes environnementales et dossiers réglementaires - Lot 2 - Gpt Verdi
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 15
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 15
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Frédéric MASSABEAU
Adresse électronique: frederic.massabeau@sncf.fr
Téléphone: 0000000000
Adresse internet: http://www.sncf.com/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Profil de l’acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 1 49 20 20 00
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ARTELIA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 44452352600564
Ville: CHOISY LE ROI
Code postal: 94600
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AMETEN
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 79377884600022
Ville: EYBENS
Code postal: 38320
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 49338967000164
Ville: SAINT QUENTIN EN YVELINES
Code postal: 78286
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ACTIERRA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 83337878900089
Ville: RUEIL MALMAISON
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Iris Conseil
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 39152406300024
Ville: ST QUENTIN YVELINES CEDEX
Code postal: 78058
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAFEGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 54202182900107
Ville: NANTERRE
Code postal: 92022
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 34508145900330
Ville: NANTES
Code postal: 44200
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SETEC INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 72201317400064
Ville: VITROLLES
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SYSTRA SAS FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 88008272200013
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: VERDI GRANDS COMPTES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 88931751700015
Ville: Paris
Code postal: 75006
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AMOnia Environnement
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 99533918100019
Ville: VILLENAVE-D'ORNON
Code postal: 33140
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ARBO ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 52904012300026
Ville: SAINT GERMAIN DU BOIS
Code postal: 71330
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ATIF
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48222456500051
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: BIOTOPE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 39061361000117
Ville: MEZE
Code postal: 34140
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: ELAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 68204149600113
Ville: ST QUENTIN EN YVELINES
Code postal: 78061
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SEGED
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 43454681800049
Ville: ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME
Code postal: 83470
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SEGULA ENGINEERING
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 81746563600840
Ville: COURBEVOIE
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Trace Ingénierie Environnement
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 53105795800039
Ville: RUEIL-MALMAISON
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f2d34bba-e72b-45bc-9115-1de3b85cff09  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2026 06:59:59 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 354411-2026
Numéro de publication au JO S: 99/2026
Date de publication: 26/05/2026