1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Bruxelles-Capitales : SPRB
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de licences pour les produits de la suite Atlassian (JIRA/Confluence)
Description: Le présent marché public de fournitures porte sur l-acquisition de licences pour la plateforme Jira et Confluence du SPRB
Identifiant de la procédure: 87b70075-4c84-4370-aef0-c7808f021119
Identifiant interne: SPRB-GOB/IT/2026.02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 231 500,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle
Corruption: Corruption
Fraude: Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction, complicité ou tentative d’une telle infraction
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants ou autre forme de traite des êtres humains
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal
Motifs liés à l’insolvabilité, aux conflits d’intérêts ou à une faute professionnelle: Motifs d’exclusion relatifs aux dettes sociales et fiscales
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat de licences pour les produits de la suite Atlassian (JIRA/Confluence)
Description: Le présent marché public de fournitures porte sur l-acquisition de licences pour la plateforme Jira et Confluence du SPRB
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/06/2026
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 231 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché, Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Les juridictions de l-arrondissement judiciaire de Bruxelles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir csc
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bruxelles-Capitales : SPRB
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Les juridictions de l-arrondissement judiciaire de Bruxelles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Bruxelles-Capitales : SPRB
Numéro d’enregistrement: BE0316.381.039
Adresse postale: Sint-Lazarusplein 2-4
Ville: Sint-Joost-ten-Node
Code postal: 1210
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Point de contact: Bruxelles ConnectIT
Téléphone: +32 22042111
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Les juridictions de l-arrondissement judiciaire de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 0308.357.753
Adresse postale: Quatre Brasstraat 13
Ville: Brussels
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 25087111
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Les juridictions de l-arrondissement judiciaire de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 0308.357.754
Adresse postale: Quatre Brasstraat 13
Ville: Brussels
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 25087111
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: ca6f29d3-cb01-400f-93da-59c2696c16c2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 22/05/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français, néerlandais
Numéro de publication de l’avis: 355339-2026
Numéro de publication au JO S: 99/2026
Date de publication: 26/05/2026