Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: Centre Hospitalier reg unvt de Tours
Adresse postale: 2 boulevard Tonnellé
Ville: Tours Cedex 9
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37044
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des Achats et des Approvisionnements -C. MAZOUE (c.mazoue@chu-tours.fr)
Téléphone: +33 247475990
Fax: +33 247478391
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Intitulé
Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie et mise à disposition des équipements associés
Numéro de référence: 2018-PH-007
Code CPV principal
33184200 Prothèses vasculaires
Type de marché
Fournitures
Description succincte
Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie et mise à disposition des équipements associés.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 34 000 000,00 EUR
Code(s) CPV additionnel(s)
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Description des prestations
Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie et mise à disposition des équipements associés.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Critère technique, prestations du fournisseur / Pondération: 70
Coût - Nom: Coût d'utilisation / Pondération: 30
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2017/S 182-372028 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: AB Medica
Adresse postale: Les Petites Quarterées
Ville: Mery S/Cher
Code NUTS: FRB01 Cher
Code postal: 18100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 89 405,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Abbott Vascular
Adresse postale: 3 rue Gustave Eiffel
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94518
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 995 517,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
04/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Balt Extrusion
Adresse postale: 10 rue de la Croix Vigneron
Ville: Montmorency
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 171 775,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 13-62-64-65-73-74
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Bard France
Adresse postale: 164-166 avenue Joseph Kessel
Ville: Voisins-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78960
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 251 639,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
03/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Bentley Innomed
Adresse postale: Lotzenäcker
Ville: Hechingen
Code NUTS: DE Deutschland
Code postal: 72379
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 157 500,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Biosensors France
Adresse postale: 88 ter avenue du Général Leclerc
Ville: Boulogne
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 208 666,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 115-120-132-162-164
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Ville: Rungis Cedex
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94528
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 2 981 983,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 112-115-125-130-131-133-134-143-158-167-174-176-178-180-183
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Ville: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 4 142 692,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 72-128-141-146-147
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Cardinal Health France
Adresse postale: 52 rue de la Victoire
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75009
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 534 100,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 53-77-139-140-145-171
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Cook France
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Ville: Charenton
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94227
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 453 747,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 4-5-10-17-18-75-150-151-152-153-154-155-157-
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Edwards lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoen berg
Ville: Guyancourt
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78280
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 5 075 703,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex 9
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92787
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 232 400,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie et mise à disposition des équipements associés
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Eurosets France
Adresse postale: 96 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon Cedex 3
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69423
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 162 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 29-32-34-35-56-57-58-69-135-156
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Getinge France
Adresse postale: avenue de la Pomme de Pin
Ville: Orléans Cedex 2
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45074
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 621 607,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: IST Cardiology
Adresse postale: 12 rue Ferdinand Buisson
Ville: Saint-Contest
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14280
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 176 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 2-6-9-24-30-33-46-159-163
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Livanova
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Ville: Clamart
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92140
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 994 938,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 20-28-39-40-41-42-43-44-45-47-52-80-83-88-94-102-106-115-121-124-127-160-166-168-170-185
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Medtronic France
Adresse postale: 27 Quai Alfonse le Gallo
Ville: Boulogne Billancourt Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 9 005 748,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
04/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Merit Medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
Ville: Voisins-le-Bretonneux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78960
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 143 550,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Microvention Europe
Adresse postale: 20 Quarter — rue Schnapper
Ville: Saint-Germain-en-Laye
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 701 559,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie et mise à disposition des équipements associés
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Occlutech France
Adresse postale: 4 quai Joseph Gillet
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69004
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 138 779,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Penumbra France GMBH
Adresse postale: Am Bosirgturnm 44
Ville: Berlin
Code NUTS: DE Deutschland
Code postal: 13705
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 470 750,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie et mise à disposition des équipements associés
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Prothia
Adresse postale: 26 rue Serpollet
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75020
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 149 640,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 26-117-119-142-161-165-169-173-175-177-181-182-184
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: St Jude Medical
Adresse postale: 1-3 rue de l'Esplanade
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 4 324 592,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie et mise à disposition des équipements associés
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Spectanetics France
Adresse postale: 18 rue de l'Arcade
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 17 100,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 84-89-100-105-109-111
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Stryker France
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Ville: Pusignan
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 846 750,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 31-38-61-71-79-104-108-113-132-138-144-148
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Terumo France
Adresse postale: 3 rond-point des Saules
Ville: Guyancourt
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78280
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 400 840,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire, neuroradiologie et mise à disposition des équipements associés
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Vascutek France
Adresse postale: 8 Parc Ariane
Ville: Guyancourt Cedex
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78284
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 63 087,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Suite lots: 54-59-60-66-78
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
01/06/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: WL Gore et associés
Adresse postale: 8 place des Vins de France
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75012
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 939 424,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
31/05/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 46
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 35
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Xenios France
Adresse postale: 47 avenue des Pépinières
Ville: Fresnes
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94260
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 54 847,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Les lots 8-11-19-55-70-76-91 ont été déclarés infructueux. Les lots 14-51-85-97 ont été déclarés sans suite. Date de signature du marché: 31.5.2018. Le marché est consultable sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 auprès de la Cellule des Marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAA Cellule des Marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-les-Tours. Tél: 02.47.47.83.92 ou par mail à l'adresse:
cellule.marches@chu-tours.fr.
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Date d’envoi du présent avis
10/08/2018