2021-OJS134-355998-fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Uniha GCS

Numéro national d'identification: 13000222300027

Adresse postale: 9 rue des Tuiliers

Ville: Lyon

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69003

Pays: France

Courriel: Bertrand.lepage@uniha.org

Téléphone: +33 481070159

Fax: +33 481070159

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://fournisseurs.uniha.org

I.2.

Informations sur la passation conjointe de marchés

Le marché est attribué par une centrale d’achat

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=696844&orgAcronyme=x7c

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=793608&orgAcronyme=x7c

La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=793608&orgAcronyme=x7c

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement de coopération sanitaire Uniha

I.5.

Activité principale
Santé

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

GCS Uniha — fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance (achat/location/LOA)

Numéro de référence: M_1907

II.1.2.

Code CPV principal
33100000 Équipements médicaux - PA01 - PA03

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

GCS Uniha — fourniture d'équipements d'imagerie de médecine nucléaire et les services associés de maintenance (achat/location/LOA).

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 152 550 000,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Le contrat est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour le lot 1, mono-attributaire pour les lots 2 à 9.

Le lot 1 est bi-attributaire: le candidat classé nº 1 attributaire par défaut sur tous les produits du lot; le candidat classé nº 2 attributaire potentiel uniquement pour les produits 1.5 à 1.8 sous conditions.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Équipements de médecine nucléaire temp, tep, et TEP-IRM

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03, 33115100 Tomodensitomètres, 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises

II.2.4.

Description des prestations

Cf. DCE.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15

Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an .

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Valeur maximale: 250 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de 60 établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Temp cardiologique CZT

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03, 33115100 Tomodensitomètres, 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises

II.2.4.

Description des prestations

Cf. DCE.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15

Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Valeur maximale: 25 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Temp-tdm corps entier C2t 2d

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03, 33115100 Tomodensitomètres, 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises

II.2.4.

Description des prestations

Cf. DCE.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15

Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Valeur maximale: 60 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Temp-tdm corps entier CZT 3d

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire - PA01 - PA03, 33115100 Tomodensitomètres, 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises

II.2.4.

Description des prestations

Cf. DCE.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15

Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 000 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Valeur maximale: 70 000 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de huit établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Gamma-caméra petit champ

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33115100 Tomodensitomètres, 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises

II.2.4.

Description des prestations

Cf. DCE.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15

Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Valeur maximale: 1 500 00 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de quatre établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Équipement de détection du ganglion sentinelle

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33115100 Tomodensitomètres, 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises

II.2.4.

Description des prestations

Cf. DCE.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 15

Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Valeur maximale: 1 500 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de quinze établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Mise à jour du parc de gamma-caméras et TEP General Electric

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33115100 Tomodensitomètres, 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises

II.2.4.

Description des prestations

Cf. DCE.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 20

Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 350 000,00 CHF

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Valeur maximale: 1 750 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de cinq établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Mise à jour du parc gamma-caméras et TEP Siemens

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33115100 Tomodensitomètres, 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises

II.2.4.

Description des prestations

Cf. DCE.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 20

Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 350 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Valeur maximale: 1 750 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de cinq établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Mise à jour du parc gamma-caméras Spectrum Dynamics

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire, 33115100 Tomodensitomètres, 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises

II.2.4.

Description des prestations

Cf. DCE.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 20

Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 60

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 250 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 168

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les bons de commande relatifs au déclenchement de l'acquisition d'équipements quel qu'en soit le financement (achat, location, LOA) ne pourront être passés que pendant une durée maximale de trois (3) ans à partir de la date de notification, avec la possibilité de reconduire tacitement pour une durée d'un (1) an.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Cf. DCE.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Valeur maximale: 1 250 000 EUR HT. Il est estimé que l'ac est susceptible d'être mis à disposition de trois établissements, parmi ceux identifié en annexe du CCAP. L'accord-cadre sera susceptible d'être mis à disposition, en cours d'exécution du marché, de nouveaux adhérents à la centrale d'achat qui répondent aux qualités requises pour y adhérer, dans la limite de 10 % du volume maximal du lot.

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

Voir RC.

III.1.2.

Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/10/2021 Heure locale: 14:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/10/2021 Heure locale: 14:00

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au cours de la dernière année d'exécution.

VI.2.

Informations sur les échanges électroniques

La commande en ligne sera utilisée

La facturation en ligne sera acceptée

Le paiement en ligne sera utilisé

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: Lyon

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative;

— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;

— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon

Adresse postale: 184 rue Duguesclin

Ville: Lyon Cedex 03

Code postal: 69433

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr

Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
09/07/2021