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357917-2018 - Mise en concurrenceFrance-Rennes: Consommables médicaux
OJ S 156/2018 16/08/2018
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Pontchaillou
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Pontchaillou
Adresse postale: rue Henri le Guilloux
Ville: Rennes Cedex 9
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35033
Pays: France
Courriel: dpal_secretariat@chu-rennes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-rennes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Fougères
Nom officiel: Centre hospitalier de Fougères
Adresse postale: 133 rue de la Forêt
Ville: Fougères
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35300
Pays: France
Courriel: contact@ch-fougeres.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-fougeres.fr/
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir
Nom officiel: Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir
Adresse postale: 8 avenue Étienne Gascon
Ville: Redon
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35603
Pays: France
Courriel: secretariat.direction@ch-redon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-redon-carentoir.fr
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390428&orgAcronyme=x7c
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390428&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=390428&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Autre type: Établissement public de santé
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de consommables médicaux divers
Numéro de référence: 2018AF06
II.1.2.
Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Fourniture de consommables médicaux divers — GHT Haute Bretagne.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 718 206,27 EUR
Valeur hors TVA: 718 206,27 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Accessoires et consommables pour moniteur transcutané
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 209 347,80 EUR
Valeur hors TVA: 209 347,80 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Compteur d'aiguilles
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 547,20 EUR
Valeur hors TVA: 100 547,20 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Emballage endoscope
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 526,50 EUR
Valeur hors TVA: 526,50 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électrodes
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 89 176,00 EUR
Valeur hors TVA: 89 176,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Flacons de prélèvements
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 791,62 EUR
Valeur hors TVA: 38 791,62 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hygiène bloc opératoire
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 52 914,24 EUR
Valeur hors TVA: 52 914,24 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Dépistage auditif
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 496,00 EUR
Valeur hors TVA: 38 496,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Soins de bouche
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 89 320,00 EUR
Valeur hors TVA: 89 320,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Emballage des préparations des poches nutritives pédiatriques et des préparations des chimios
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 715,91 EUR
Valeur hors TVA: 42 715,91 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Thermorégulation du patient en réanimation
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 890,00 EUR
Valeur hors TVA: 36 890,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gestion des Examens de Biologie Médicale Délocalisée (ebmd) / Gaz du sang
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
L'ensemble des fournitures pouvant être commandées sont décrites au Bordereau des prix unitaires (BPU) et au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles du marché public, par lot, sont indiquées au règlement de consultation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 19 481,00 EUR
Valeur hors TVA: 19 481,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans. Le CH de Fougères entre dans le marché public à compter du 1.4.2020.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence au sens de l'article 30.i.4 du décret 2016-360 et/ou de reconduire le marché public.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
— la lettre de candidature modèle DC1,
— la déclaration du soumissionnaire modèle DC2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués au règlement de consultation.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/09/2018 Heure locale: 12:00
Date: 25/09/2018 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/09/2018 Heure locale: 14:00
Date: 25/09/2018 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
Afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement hospitalier de territoire (GHT). En application du décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret nº 2017-701 du 2.5.2017 relatif aux modalités de mise en œuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L.6132-3 du code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signé le 30.6.2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du GHT «Haute-Bretagne». Ce GHT est composé de 10 établissements. Seuls les établissements suivants sont concernés par le présent marché public:
— le Centre hospitalier universitaire de Rennes,
— le Centre hospitalier de Fougères,
— le Centre hospitalier intercommunal Redon-Carentoir. Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte des autres membres, la passation du marché public ainsi que certaines missions liées à l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation). Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public. Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie au GHT. L'exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures…). Les soumissionnaires doivent remettre des échantillons dans les conditions fixées à l'article 12 du règlement de consultation.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les recours précontractuels et contractuels pourront être formés dans les délais et conditions prévus par le chapitre 1er du titre I du décret 2009-1456 du 27.11.2009. Un recours de plein contentieux pourra être formé conformément à la jurisprudence de l'assemblée du Conseil d'État en date 4.4.2014 (jurisprudence Département de Tarn-et-Garonne) et ce, pendant un délai de 2 mois suivant la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/08/2018
13/08/2018