358720-2024 - Mise en concurrence
France – Travaux de cloisonnement – Construction d'un hangar de maintenance aéronautique sur le site de la Base Aérienne 123 Orléans-Bricy (45) - Reconsultation du lot n°8 "Second oeuvre"
OJ S 117/2024 18/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Min.Défense-DCSID-SNIA
Adresse électronique: snia-nantes-bf@aviation-civile.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction d'un hangar de maintenance aéronautique sur le site de la Base Aérienne 123 Orléans-Bricy (45) - Reconsultation du lot n°8 "Second oeuvre"
Description: "Second oeuvre" : Portes intérieures y/c quincaillerie, fenêtres, organigramme des clés, signalétique Cloisonnements, doublage, faux-plafonds, baffles, plâtrerie Peinture de sol, résine, sol souple, peintures, enduits Carrelage, faïence, plinthes, tapis Mobiliers intérieurs...
Identifiant de la procédure: 0e1bac8e-960b-4e43-8864-d16c116a0979
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments, 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente consultation est une re-consultation faisant suite au classement sans suite du lot 8 « Second-oeuvre » de la consultation n° SNIA_PAI-NAN_AOO_23-058 lié à une insuffisance de concurrence
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Cf. documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 8 - Second oeuvre
Description: Portes intérieures y/c quincaillerie, fenêtres, organigramme desclés, signalétique Cloisonnements, doublage, faux-plafonds, baffles, plâtrerie Peinture de sol, résine, sol souple, peintures, enduits Carrelage, faïence, plinthes, tapis Mobiliers intérieurs
Identifiant interne: SNIA_PAI-NAN_AOO_23-058R_Lot_8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments, 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: base aérienne 123 Orléans-Bricy (45)  
Ville: Orléans-Bricy
Code postal: 45
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: base aérienne 123 Orléans-Bricy (45)
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Min.Défense-DCSID-SNIA
Numéro d’enregistrement: 13000457500010
Adresse postale: 82 rue des Pyrénées
Ville: Paris cedex 20
Code postal: 75970
Pays: France
Adresse électronique: snia-nantes-bf@aviation-civile.gouv.fr
Téléphone: 0228092710
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: 0238775900
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c15a5285-ca44-4175-b3dd-ad8167c56051  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2024 13:39:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 358720-2024
Numéro de publication au JO S: 117/2024
Date de publication: 18/06/2024