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358814-2023 - RésultatsFrance-Nantes: Travaux de débroussaillage
OJ S 115/2023 16/06/2023
Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Section I: Entité adjudicatrice
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: SNCF RESEAU
Nom officiel: SNCF RESEAU
Ville: NANTES
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44041
Pays: France
Point(s) de contact: Direction Territoriale des achats Atlantique — Chloé Percier-Mahé
Courriel: chloe.percier-mahe@reseau.sncf.fr
Téléphone: +33 619664037
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sncf.com
Adresse du profil d’acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
I.6.
Activité principale
Services de chemin de fer
Services de chemin de fer
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Accord Cadre Maitrise de la végétation Région Centre Val de Loire
Numéro de référence: 2021DOS1136554
II.1.2.
Code CPV principal
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Accord cadre permettant la réalisation de travaux d’entretien de dépendances vertes sur la région Centre Val de Loire
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 1 : Entretien courant y compris fauchage des pistes sous annonce manuelle : Ligne 515000
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d’un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 2 : Entretien courant y compris fauchage des pistes sous annonce manuelle : Ligne 561000
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d’un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 3 : Entretien courant y compris fauchage des pistes sous annonce manuelle : Ligne 593000
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 4 : Entretien courant y compris fauchage des pistes sous annonce manuelle : Ligne 570000 « nord »
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 5 : Entretien courant y compris fauchage des pistes sous annonce manuelle : Ligne 570000 « Sud »
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 6 : Entretien courant y compris fauchage des pistes sous annonce manuelle : Ligne 690000
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 7 : Entretien courant y compris fauchage des pistes sous annonce manuelle : Ligne 590000
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 8 : Entretien courant y compris fauchage des pistes sous annonce manuelle : Ligne 420000
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 9 : Entretien des passages à niveau et menus travaux divers : zone de Tours
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 10 : Entretien des passages à niveau et menus travaux divers : zone d’Orléans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 11 : Entretien des passages à niveau et menus travaux divers : zone de Vierzon
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 12 : Entretien des passages à niveau et menus travaux divers : zone de Chartres
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 13 : Travaux spécifiques à la ligne Bourges – Montluçon
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45111220 Travaux de débroussaillage
45111220 Travaux de débroussaillage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4.
Description des prestations
LOT 14 : Mise à disposition de débrousailleuses rail route avec chauffeur
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: RSE / Pondération: 20
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
3 tranches optionnelles d'un an supplémentaire chacune
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 225-646655
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 225-646655
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 1
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
22/05/2023
22/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ONF VEGETIS
Nom officiel: ONF VEGETIS
Ville: NEMOURS
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BELHASSAM
Nom officiel: BELHASSAM
Ville: PARIS
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SF2A
Nom officiel: SF2A
Ville: MERIGNAC
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 924 978,85 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 2
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TGBL
Nom officiel: TGBL
Ville: LE PARRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGELIS
Nom officiel: SOGELIS
Ville: LE PERRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RD PAYSAGE
Nom officiel: RD PAYSAGE
Ville: BLOIS
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 944 725,74 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 3
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SERPE
Nom officiel: SERPE
Ville: LE THOR
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DUCONGE
Nom officiel: DUCONGE
Ville: SAINT MEDARD
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 499 400,14 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 4
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SERPE
Nom officiel: SERPE
Ville: LE THOR
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DUCONGE
Nom officiel: DUCONGE
Ville: SAINT MEDARD
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 517 017,33 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SERPE
Nom officiel: SERPE
Ville: LE THOR
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DUCONGE
Nom officiel: DUCONGE
Ville: SAINT MEDARD
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 943 835,37 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 6
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
22/05/2023
22/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BEL ENVIRONNEMENT
Nom officiel: BEL ENVIRONNEMENT
Ville: MELUN
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGELIS
Nom officiel: SOGELIS
Ville: LE PERRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 062 159,76 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 7
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SERPE
Nom officiel: SERPE
Ville: LE THOR
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DUCONGE
Nom officiel: DUCONGE
Ville: SAINT MEDARD
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 616 395,76 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 8
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TGBL
Nom officiel: TGBL
Ville: LE PERRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGELIS
Nom officiel: SOGELIS
Ville: LE PERRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RD PAYSAGE
Nom officiel: RD PAYSAGE
Ville: BLOIS
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 090 583,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 9
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SERPE
Nom officiel: SERPE
Ville: LE THOR
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DUCONGE
Nom officiel: DUCONGE
Ville: SAINT MEDARD
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 065 425,37 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 10
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TGBL
Nom officiel: TGBL
Ville: LE PERRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGELIS
Nom officiel: SOGELIS
Ville: LE PERRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RD PAYSAGE
Nom officiel: RD PAYSAGE
Ville: BLOIS
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 479 984,95 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 11
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SERPE
Nom officiel: SERPE
Ville: LE THOR
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DUCONGE
Nom officiel: DUCONGE
Ville: SAINT MEDARD
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 2 065 425,37 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 12
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TGBL
Nom officiel: TGBL
Ville: LE PERRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGELIS
Nom officiel: SOGELIS
Ville: LE PERRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RD PAYSAGE
Nom officiel: RD PAYSAGE
Ville: BLOIS
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 479 984,95 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 13
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SERPE
Nom officiel: SERPE
Ville: LE THOR
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DUCONGE
Nom officiel: DUCONGE
Ville: SAINT MEDARD
Code NUTS: FRI11 Dordogne
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 915 504,85 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section V: Attribution du marché
Lot nº: 14
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
09/05/2023
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TGBL
Nom officiel: TGBL
Ville: LE PERRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGELIS
Nom officiel: SOGELIS
Ville: LE PERRAY
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RD PAYSAGE
Nom officiel: RD PAYSAGE
Ville: BLOIS
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 398 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif - Orléans
Nom officiel: Tribunal administratif - Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif - Orléans
Nom officiel: Tribunal administratif - Orléans
Ville: Orléans
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/06/2023
13/06/2023