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360430-2021 - RésultatsFrance-Chalons-en-Champagne: Véhicules à moteur
OJ S 136/2021 16/07/2021
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Chambre d'agriculture de la Marne
Nom officiel: Chambre d'agriculture de la Marne
Adresse postale: complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes
Ville: Chalons-en-Champagne Cedex
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51009
Pays: France
Courriel: achats@grandest.chambagri.fr
Téléphone: +33 326640813
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marne.chambre-agriculture.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://marne-chambagri.e-marchespublics.com/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Autre type: Autre
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Accord-cadre achat et reprises de véhicules
Numéro de référence: 2021-03
II.1.2.
Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture de la Marne.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Offre la plus basse: 600 000,00 EUR / Offre la plus élevée: 600 000,00 EUR prise en considération
Offre la plus basse: 600 000,00 EUR / Offre la plus élevée: 600 000,00 EUR prise en considération
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Véhicules particuliers / de tourisme
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
Complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes 51009 Châlons-en-Champagne Cedex.
II.2.4.
Description des prestations
Véhicules particuliers / de tourisme.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 1): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Véhicules de société
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34100000 Véhicules à moteur
34100000 Véhicules à moteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
Complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes 51009 Châlons-en-Champagne Cedex.
II.2.4.
Description des prestations
Véhicules de société.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 2): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Véhicules utilitaires légers
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
Complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes 51009 Châlons-en-Champagne Cedex.
II.2.4.
Description des prestations
Véhicules utilitaires légers.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 3): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Véhicules électriques
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
34144900 Véhicules électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
Complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes 51009 Châlons-en-Champagne Cedex.
II.2.4.
Description des prestations
Véhicules électriques.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 4): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Véhicules tout terrain
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34113200 Véhicules tout terrain
34113200 Véhicules tout terrain
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
Complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes 51009 Châlons-en-Champagne Cedex.
II.2.4.
Description des prestations
Véhicules tout terrain.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 5): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Véhicules pick up
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34113200 Véhicules tout terrain
34113200 Véhicules tout terrain
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:
Complexe agricole du Mont Bernard — route de Suippes 51009 Châlons-en-Champagne Cedex.
II.2.4.
Description des prestations
Véhicules pick up.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractéristiques techniques / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...) / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
Le lot comporte des reconductions:
— pse facultative (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives;
— pse obligatoire (lot 6): les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 057-143452
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 057-143452
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 1
Lot nº: 1
Intitulé:
Véhicules particuliers / de tourisme
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/07/2021
07/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDAC
Nom officiel: SDAC
Numéro national d'identification: 333451417
Adresse postale: 7 avenue du Général Sarrail
Ville: Châlons-en-Champagne
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: jean-michel.rinaldi@emilfrey.fr
Téléphone: +33 326694410
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Delhorbe auto diffusion
Nom officiel: Delhorbe auto diffusion
Numéro national d'identification: 347750374
Adresse postale: 13 rue Léna Bernstein
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Courriel: sleger@delhorbeauto.com
Téléphone: +33 326877926
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Guyot Frères
Nom officiel: Guyot Frères
Numéro national d'identification: 832124952
Adresse postale: avenue Marc Hamet — ZAC de Voitrelle
Ville: Saint-Memmie
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51470
Pays: France
Courriel: eric.colin@citroenchalons.fr
Téléphone: +33 651942171
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 80 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 1
Lot nº: 2
Intitulé:
Véhicules de société
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/07/2021
07/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDAC
Nom officiel: SDAC
Numéro national d'identification: 333451417
Adresse postale: 7 avenue du Général Sarrail
Ville: Châlons-en-Champagne
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: jean-michel.rinaldi@emilfrey.fr
Téléphone: +33 326694410
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Delhorbe auto diffusion
Nom officiel: Delhorbe auto diffusion
Numéro national d'identification: 347750374
Adresse postale: 13 rue Léna Bernstein
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Courriel: sleger@delhorbeauto.com
Téléphone: +33 326877926
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Guyot Frères
Nom officiel: Guyot Frères
Numéro national d'identification: 832124952
Adresse postale: avenue Marc Hamet — ZAC de Voitrelle
Ville: Saint-Memmie
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51470
Pays: France
Courriel: eric.colin@citroenchalons.fr
Téléphone: +33 651942171
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 1
Lot nº: 3
Intitulé:
Véhicules utilitaires légers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/07/2021
07/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Guyot Frères
Nom officiel: Guyot Frères
Numéro national d'identification: 832124952
Adresse postale: avenue Marc Hamet — ZAC de Voitrelle
Ville: Saint-Memmie
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51470
Pays: France
Courriel: eric.colin@citroenchalons.fr
Téléphone: +33 651942171
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rey SAS
Nom officiel: Rey SAS
Numéro national d'identification: 338808785
Adresse postale: ZI 19 avenue du Maquis des Glières
Ville: Saint-Memmie
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51506
Pays: France
Courriel: jeffrey.roussel@grprey.fr
Téléphone: +33 630330672
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDAC
Nom officiel: SDAC
Numéro national d'identification: 333451417
Adresse postale: 7 avenue du Général Sarrail
Ville: Châlons-en-Champagne
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: jean-michel.rinaldi@emilfrey.fr
Téléphone: +33 326694410
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 1
Lot nº: 4
Intitulé:
Véhicules électriques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/07/2021
09/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDAC
Nom officiel: SDAC
Numéro national d'identification: 333451417
Adresse postale: 7 avenue du Général Sarrail
Ville: Châlons-en-Champagne
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: jean-michel.rinaldi@emilfrey.fr
Téléphone: +33 326694410
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS PWA
Nom officiel: SAS PWA
Numéro national d'identification: 335781720
Adresse postale: 16 rue Lena Bernstein — ZAC Croix Blandin
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Courriel: jerome.acker@pwa.fr
Téléphone: +33 601158351
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Guyot Frères
Nom officiel: Guyot Frères
Numéro national d'identification: 832124952
Adresse postale: avenue Marc Hamet — ZAC de Voitrelle
Ville: Saint-Memmie
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51470
Pays: France
Courriel: eric.colin@citroenchalons.fr
Téléphone: +33 651942171
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 1
Lot nº: 6
Intitulé:
Véhicules pick up
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
07/07/2021
07/07/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Rey SAS
Nom officiel: Rey SAS
Numéro national d'identification: 338808785
Adresse postale: ZI 19 avenue du Maquis des Glières
Ville: Saint-Memmie
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51506
Pays: France
Courriel: jeffrey.roussel@grprey.fr
Téléphone: +33 630330672
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Mitsubishi SARL Rennesson autos
Nom officiel: Mitsubishi SARL Rennesson autos
Numéro national d'identification: 831652987
Adresse postale: 153 avenue Pierre Semard
Ville: Fagnières
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51510
Pays: France
Courriel: jcthomas@mitsubishi-chalons.fr
Téléphone: +33 632631216
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Isuzu Reims — champagne Pick Up
Nom officiel: Isuzu Reims — champagne Pick Up
Numéro national d'identification: 84020255000017
Adresse postale: 15 rue Léna Bernstein
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Téléphone: +33 326868686
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
Les valeurs indiquées dans les sections «Informations sur le montant du marché/du lot» sont données à titre indicatif.
Les lots 1, 2, 3, 4 et 6 sont attribués sans montant minimal ni montant maximal de commande.
Le lot nº 05 a été déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur suite au retrait de l'unique offre déposée par le candidat.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Nom officiel: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/07/2021
13/07/2021