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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Territoire d'Energie Gard-SMEG
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre de travaux d'éclairage et maintenance pour 2024 à 2028
Description: La présente consultation a pour objet les Travaux de renouvellement et d'extension d'éclairage public hors coordination au réseau électrique, accompagné de la maintenance pour les communes qui ont transféré la compétence éclairage au Territoire d'Energie Gard.
Identifiant de la procédure: a41027aa-0e6e-4906-820e-81c192e9f004
Avis précédent: 1433fa7d-4f3d-44e2-b188-bfdf5c1295b9-01
Identifiant interne: MAC TEM 2428
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure formalisée: appel d'offres ouvert Accord cadre à bons de commande.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Uzège Garrigues
Description: Lot géographique Uzège Garrigues
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 570 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Cévennes Navacelles
Description: Lot géographique de Cévennes Navacelles
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 940 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Cévennes Aigoual
Description: Lot géographique Cévennes Aigoual
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 350 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Cévennes / Cèze
Description: Lot géographique Cévennes / Cèze
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 250 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Leins Vaunage / Camargue
Description: Lot géographique Leins Vaunage / Camargue
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Costières
Description: Lot géographique Costières
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 310 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Rhône Nord / Mont Bouquet
Description: Lot géographique Rhône Nord / Mont Bouquet
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 830 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Gardon / Vidourle
Description: Lot géographique Gardon / Vidourle
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature complémentaire (cpv): 50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 30/06/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 570 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 24 mois, reconductible 2 fois 12 mois par reconduction expresse.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse a été choisie à l'issue d'un classement sur 100 points répartis ainsi: Valeur technique 60 points Valeur prix 40 points Le détail des critères est dans le règlement de la consultation.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 40 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement SPIE Citynetworks - Société Languedocienne d'Aménagement
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Gr SPIE CityNetworks - Société Languedocienne d'Aménagement
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Lot 1 Cévennes Aigoual
Titre: Contrat Lot 1 Cévennes Aigoual
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société Languedocienne d'Aménagement
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Société Languedocienne d'Aménagement
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Lot 2 Cévennes Navacelles
Titre: Contrat Lot 2 Cévennes Navacelles
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPIE Citynetworks
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SPIE CityNetworks
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Lot 3 Gardon / Vidourle
Titre: Contrat Lot 3 Gardon / Vidourle
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Groupement CITEOS Santerne Camargue - Daudet Electricité
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Gr CITEOS Santerne Camargue-DAUDET Electricité
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Lot 4 Leins Vaunage / Camargue
Titre: Contrat Lot 4 Leins Vaunage / Camargue
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Gr Bouygues Energie et Services - EIFFAGE Energie systèmes Infra Méditerranée
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Gr Bouygues Energie et Services - EIFFAGE Energie systèmes Infra Méditerranée
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Lot 5 Uzège Garrigues
Titre: Contrat Lot 5 Uzège Garrigues
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Gr Bouygues Energie et Services - EIFFAGE Energie systèmes Infra Méditerranée
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Gr Bouygues Energie et Services - EIFFAGE Energie systèmes Infra Méditerranée
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Lot 6 Costières
Titre: Contrat Lot 6 Costières
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Gr INEO Réseaux Sud / ETE VALETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Gr INEO Réseaux Sud / ETE VALETTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Lot 7 Rhône Nord / Mont Bouquet
Titre: Contrat Lot 7 Rhône Nord / Mont Bouquet
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPIE Citynetworks
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SPIE CityNetworks
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Lot 8 Cévennes / Cèze
Titre: Contrat Lot 8 Cévennes / Cèze
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Territoire d'Energie Gard-SMEG
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Territoire d'Energie Gard-SMEG
Numéro d’enregistrement: 20003954300018
Adresse postale: 4 rue bridaine
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service Commande publique
Téléphone: 0466386575
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France
Téléphone: 04 66 27 37 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Société Languedocienne d'Aménagement
Numéro d’enregistrement: 39810902500013
Ville: LODEVE
Code postal: 34700
Pays: France
Téléphone: 0467440213
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SPIE Citynetworks
Numéro d’enregistrement: 43408539500524
Ville: ALES
Code postal: 30100
Pays: France
Téléphone: 0466784200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Groupement CITEOS Santerne Camargue - Daudet Electricité
Numéro d’enregistrement: 43948795000024
Ville: GARONS
Code postal: 30128
Pays: France
Téléphone: 0466706030
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement SPIE Citynetworks - Société Languedocienne d'Aménagement
Numéro d’enregistrement: 43408539500524
Ville: ALES
Code postal: 30100
Pays: France
Téléphone: 0466784200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Gr Bouygues Energie et Services - EIFFAGE Energie systèmes Infra Méditerranée
Numéro d’enregistrement: 775 664 873 01598
Ville: Marguerittes
Code postal: 30130
Pays: France
Téléphone: 04 13 64 58 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Gr INEO Réseaux Sud / ETE VALETTE
Numéro d’enregistrement: 899 889 414 00 103
Ville: PONT SAINT ESPRIT
Code postal: 30130
Pays: France
Téléphone: 04 66 39 09 69
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 98021d97-71d1-4432-bccf-23211c3cb0f2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2024 16:31:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 361879-2024
Numéro de publication au JO S: 118/2024
Date de publication: 19/06/2024