1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS HDF
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Aménagement du " Circuit des Tourbières ", un sentier de découverte sur la propriété départementale des Marais de Sacy (2) - Commune de Monceaux (Oise)
Description: La consultation a pour objet une la fourniture d'aménagements pour la création d'un sentier pédestre sur la propriété départementale des Marais de Sacy dans l'Oise. Le marché comprend : - La fourniture et la pose d'aménagements piétons (platelage, passerelles, plancher, barrières, observatoire surélevé) - La fourniture et la pose d'équipements pédagogiques (panneaux, tables de lecture, jeux)
Identifiant de la procédure: 08f1b6b4-61ec-45ee-a2d2-1b124c1db972
Identifiant interne: ORC24_42_CIRCUIT_TOURB_SENTIER_DECOUVERTE_MARAIS_SACY_(2)_60
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45422100 Ouvrages en bois
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et pose d'aménagements
Description: Fourniture et pose d'aménagements piétons (platelage, passerelles, plancher, barrières, plate-forme surélevée
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45422100 Ouvrages en bois
Nomenclature complémentaire (cpv): 45246510 Travaux de construction de chemins de planches, 45221113 Travaux de construction de passerelles pour piétons, 45233161 Travaux de construction de chemins piétonniers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Propriété départementale des marais de Sacy sur le marais Est, au sein du Marais Bourson
Ville: Monceaux
Code postal: 60940
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 566 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Les travaux de restauration consisteront à : - Fournir et poser des aménagements piétons (platelage, passerelles, plancher, barrières) - Fournir et poser un observatoire surélevé - Fournir et poser un abri vélo
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité financière
Description du critère de sélection: Capacité suffisante et adaptée pour assurer l'exécution des prestations faisant l'objet du marché au regard du chiffre d'affaires réalisé, du montant couvert par l'assurance des risques professionnels cf RC : 8.1.2 Critères de sélection des candidatures
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique
Description du critère de sélection: Capacité suffisante et adaptée pour assurer l'exécution des prestations faisant l'objet du marché au regard des moyens humains et matériels. cf RC : 8.1.2 Critères de sélection des candidatures
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité professionnelle
Description du critère de sélection: Capacité suffisante et adaptée pour assurer l'exécution des prestations faisant l'objet du marché au regard des qualifications professionnelles, des références. cf RC : 8.1.2 Critères de sélection des candidatures
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la prestation
Description: Prix - Pondération : 50 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie - Pondération : 20 % Planning - Pondération : 10 % Mesures mises en place face aux contraintes des sites - Pondération : 5 % Capacité de réactivité face aux divers aléas - Pondération : 5 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prise en compte du développement durable
Description: Description des mesures mises en oeuvre pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité en lien avec les travaux prévus. - Pondération : 5 % Origine et provenance des matériaux - Pondération : 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/08/2024 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/08/2024 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Lillers
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance d'Amiens
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et pose d'équipements pédagogiques
Description: Fourniture et pose d'équipements pédagogiques (panneaux, bancs panneaux, tables de lecture, jeux)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Propriété départementale des marais de Sacy sur le marais Est, au sein du Marais Bourson
Ville: Monceaux
Code postal: 60940
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Description: Les travaux de restauration consisteront à : - Fournir et poser des équipements pédagogiques (panneaux, bancs panneaux, tables de lecture, jeux)
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Capacité financière
Description du critère de sélection: Capacité suffisante et adaptée pour assurer l'exécution des prestations faisant l'objet du marché au regard du chiffre d'affaires réalisé, du montant couvert par l'assurance des risques professionnels cf RC : 8.1.2 Critères de sélection des candidatures
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique
Description du critère de sélection: Capacité suffisante et adaptée pour assurer l'exécution des prestations faisant l'objet du marché au regard des moyens humains et matériels. cf RC : 8.1.2 Critères de sélection des candidatures
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Capacité professionnelle
Description du critère de sélection: Capacité suffisante et adaptée pour assurer l'exécution des prestations faisant l'objet du marché au regard des qualifications professionnelles, des références. cf RC : 8.1.2 Critères de sélection des candidatures
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix de la prestation
Description: Prix - Pondération : 50 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Méthodologie - Pondération : 20 % Planning - Pondération : 10 % Mesures mises en place face aux contraintes des sites - Pondération : 5 % Capacité de réactivité face aux divers aléas - Pondération : 5 %
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prise en compte du développement durable
Description: Description des mesures mises en oeuvre pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité en lien avec les travaux prévus. - Pondération : 5 % Origine et provenance des matériaux - Pondération : 5 %
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/08/2024 19:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/08/2024 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Lillers
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance d'Amiens
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS HDF
Numéro d’enregistrement: 40320217900087
Adresse postale: 04 Avenue de l'Étoile du Sud
Ville: BOVES
Code postal: 80440
Pays: France
Téléphone: +33 321019340
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 17800111100016
Adresse postale: 14, rue Robert de Luzarches
Ville: Amiens
Code postal: 80027
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Téléphone: 0322823500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: bcf9d91a-2eb6-4b32-b246-e1c6d8024c95 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2024 10:30:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 362057-2024
Numéro de publication au JO S: 118/2024
Date de publication: 19/06/2024