363128-2023 - Modification du marchéFrance-Mauves: Réalisation et entretien d'espaces verts
OJ S 116/2023 19/06/2023
Avis de modification
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: arche agglo
Numéro national d'identification: 20007309600014
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Ville: Mauves
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07300
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.archeagglo.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération Arche Agglo - 9 Lots
Numéro de référence: 2023-1-F
II.1.2.
Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3.
Type de marché
Services
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de voirie des ZA de Tournon et Mercurol
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4.
Description du contrat au moment de la conclusion du contrat
la consultation a pour objet l'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des Zae,
Des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'arche Agglo (élagage, abatage, taille,
broyage, tonte, arrosage, ...)
II.2.7.
Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 46
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

Section IV: Procédure

IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 084-252229

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2023-1-F
Lot nº: 8
Intitulé:
entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'ep et d'assainissement et des aires de collecte d'av et abords de voirie des ZA de Tournon et Mercurol
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession
12/04/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: association tremplin insertion chantier
Adresse postale: 20 rue du repos
Ville: Tournon-sur-Rhone
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché: 564 000,00 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
14/06/2023

Section VII: Modifications du contrat/de la concession

VII.1.
Description du contrat après les modifications
VII.1.1.
Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
VII.1.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
VII.1.4.
Description des prestations
entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'eau potable et d'assainissement et des aires de collecte d'apport volontaire et abords de voirie des ZA de Tournon et Mercurol
VII.1.5.
Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 46
VII.1.6.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 564 000,00 EUR
VII.1.7.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: association tremplin insertion chantier
Adresse postale: 20 rue du repos
Ville: Tournon-sur-Rhone
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2.
Informations sur les modifications
VII.2.1.
Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
ajout de prix nouveaux
VII.2.2.
Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l'augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
ajout du prix nouveau :
Tonte des espaces verts : prix unitaire de 0.24 centimes du m2
VII.2.3.
Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA: 564 000,00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 564 000,00 EUR