36342-2023 - RésultatsFrance-Blois: Produits pétroliers, charbon et huiles
OJ S 15/2023 20/01/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: communauté d'agglomération de Blois
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Ville: Blois Cedex
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Code postal: 41043
Pays: France
Courriel: marchespublics@blois.fr
Téléphone: +33 254903535
Fax: +33 254903558
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.agglopolys.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de produits pétroliers raffinés pour le compte de la Communauté d'agglomération de Blois, la Ville de Blois, le CIAS et le Jeu de Paume - 4 lots
II.1.2.
Code CPV principal
09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture de produits pétroliers raffinés pour le compte de la Communauté d'agglomération de Blois, la Ville de Blois, le CIAS et le Jeu de Paume - 4 lots
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 3 288 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et la livraison de gasoil, super sans plomb 95 et de gasoil non routier
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Lieu principal d'exécution: se référer à l'article 6 du C.C.T.P
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et la livraison de gasoil, super sans plomb 95 et de gasoil non routier
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 75
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant annuel maximum : se référer à l'article 1.4 du règlement de la consultation (Rc);
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
la fourniture et la distribution de super sans plomb 95, 98, de super éthanol E85, gasoil, gaz de pétrole liquéfié pour les véhicules légers
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Lieu principal d'exécution: se référer à l'article 6 du C.C.T.P
II.2.4.
Description des prestations
la fourniture et la distribution de super sans plomb 95, 98, de super éthanol E85, gasoil, gaz de pétrole liquéfié pour les véhicules légers
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 75
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant annuel maximum : se référer à l'article 1.4 du règlement de la consultation (Rc);
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
la fourniture et la distribution de gazoil, de gaz naturel comprimé et additif pour les poids-lourds
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Lieu principal d'exécution: se référer à l'article 6 du C.C.T.P
II.2.4.
Description des prestations
la fourniture et la distribution de gazoil, de gaz naturel comprimé et additif pour les poids-lourds
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Caractère fonctionnel / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant annuel maximum : se référer à l'article 1.4 du règlement de la consultation (Rc)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
la fourniture et la livraison d'huiles pour les véhicules
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
09200000 Produits pétroliers, charbon et huiles
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Lieu principal d'exécution: se référer à l'article 6 du C.C.T.P
II.2.4.
Description des prestations
la fourniture et la livraison d'huiles pour les véhicules
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 75
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant annuel maximum : se référer à l'article 1.4 du règlement de la consultation (Rc);

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 161-458216
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 30
Lot nº: 1
Intitulé:
fourniture et la livraison de gasoil, super sans plomb 95 et de gasoil non routier
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: total energies prox nord ouest
Numéro national d'identification: 85680240000098
Adresse postale: 11 route de Pompierre
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44100
Pays: France
Courriel: sylvia.joyeux@pno.totalenergies.com
Téléphone: +33 240921592
Adresse internet: https://www.proxi-totalenergies.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 422 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 31
Lot nº: 2
Intitulé:
la fourniture et la distribution de super sans plomb 95, 98, de super éthanol E85, gasoil, gaz de pétrole liquéfié pour les véhicules légers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: total energies marketing france
Numéro national d'identification: 53168044500024
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'ile
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92000
Pays: France
Courriel: ms.appelsoffres-mobility@totalenergies.com
Téléphone: +33 157840007
Adresse internet: https://services.totalenergies.fr/pro/aide-contact/assistance
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 26 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 32
Lot nº: 3
Intitulé:
la fourniture et la distribution de gazoil, de gaz naturel comprimé et additif pour les poids-lourds
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: total energies marketing france
Numéro national d'identification: 53168044500024
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'iles
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92000
Pays: France
Courriel: ms.appelsoffres-mobility@totalenergies.com
Téléphone: +33 157840007
Adresse internet: https://services.totalenergies.fr/pro/aide-contact/assistance
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 365 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 33
Lot nº: 4
Intitulé:
la fourniture et la livraison d'huiles pour les véhicules
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: igol centre sas
Numéro national d'identification: 61188020400023
Adresse postale: 72 rue Alsace Lorraine CS 70002
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
Code postal: 58000
Pays: France
Courriel: christelle.joly@igol.com
Téléphone: +33 386591486
Fax: +33 386591488
Adresse internet: https://www.igol.com/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 41 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
les modalités de règlement des comptes sont définies dans les conditions de l'article 11 du Ccag-Fcs.L'Accord-Cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes :- jeu de Paume,- centre Intercommunal d'action Sociale (Cias),- mairie de Blois,- communauté d'agglomération de Blois/AgglopolysLe coordonnateur de groupement est la Communauté d'agglomération de Blois/Agglopolys.Développement durable : se référer à l'article 2.4 du règlement de la consultation;documents à produire : se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation;clause de réexamen : se référer à l'article 3 du C.C.A.P.;
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
17/01/2023