36350-2023 - RésultatsFrance-Metz: Véhicules à moteur
OJ S 15/2023 20/01/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: metz metropole
Numéro national d'identification: 20003986500106
Adresse postale: 1 place du Parlement, Cs 30353
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57011
Pays: France
Courriel: marchespublics@metzmetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.metzmetropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition de véhicules pour Metz Métropole
Numéro de référence: 22557a
II.1.2.
Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de véhicules pour Metz Métropole
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 270 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no1 : Citadine électrique type segment B à B2 - neuve
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz
II.2.4.
Description des prestations
citadine électrique type segment B à B2 - neuve
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 290 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no2 : Citadine électrique type segment B à B2 - occasion
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144900 Véhicules électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz
II.2.4.
Description des prestations
citadine électrique type segment B à B2 - occasion
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 210 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no3 : Véhicule 4x4 petit modèle - neuf
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34113300 Quatre-quatre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz
II.2.4.
Description des prestations
véhicule 4x4 petit modèle - neuf
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 80 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no4 : Grand utilitaire type L3 (12m3) thermique - neuf
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz
II.2.4.
Description des prestations
grand utilitaire type L3 (12m3) thermique - neuf
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 75 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no5 : Grand utilitaire type L4 (14m3) thermique - neuf
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz
II.2.4.
Description des prestations
grand utilitaire type L4 (14m3) thermique - neuf
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 110 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no6 : Petit utilitaire électrique neuf
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz
II.2.4.
Description des prestations
petit utilitaire électrique neuf
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 210 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no7 : Petit utilitaire thermique neuf
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz
II.2.4.
Description des prestations
petit utilitaire thermique neuf
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 110 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no8 : Petit utilitaire thermique occasion
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz
II.2.4.
Description des prestations
petit utilitaire thermique occasion
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 80 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no9 : Utilitaire moyen thermique neuf
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution: maison de l'archéologie - rue de la Mouée 57000 Metz
II.2.4.
Description des prestations
utilitaire moyen thermique neuf
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 105 000 euro(s) (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 166-470893
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
lot no1 : Citadine électrique type segment B à B2 - neuve
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: renault Autolosange Metz
Adresse postale: 17 Rue Du Pont Rouge
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57070
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 290 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
lot no1 : Citadine électrique type segment B à B2 - neuve
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bailly
Adresse postale: 147 Av De Thionville
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 290 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
lot no2 : Citadine électrique type segment B à B2 - occasion
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
lot no3 : Véhicule 4x4 petit modèle - neuf
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
lot no4 : Grand utilitaire type L3 (12m3) thermique - neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bailly
Adresse postale: 147 Av De Thionville
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 75 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
lot no4 : Grand utilitaire type L3 (12m3) thermique - neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: centrale Automobile Strasbourg
Adresse postale: 12 Rue Emile Mathis
Ville: Bischheim
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 75 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
lot no5 : Grand utilitaire type L4 (14m3) thermique - neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bailly
Adresse postale: 147 Av De Thionville
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 110 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
lot no5 : Grand utilitaire type L4 (14m3) thermique - neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: centrale Automobile Strasbourg
Adresse postale: 12 Rue Emile Mathis
Ville: Bischheim
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 110 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
lot no6 : Petit utilitaire électrique neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: renault Autolosange Metz
Adresse postale: 17 Rue Du Pont Rouge
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57070
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 210 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:
lot no6 : Petit utilitaire électrique neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bailly
Adresse postale: 147 Av De Thionville
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 210 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
lot no7 : Petit utilitaire thermique neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: renault Autolosange Metz
Adresse postale: 17 Rue Du Pont Rouge
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57070
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 110 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
lot no7 : Petit utilitaire thermique neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bailly
Adresse postale: 147 Av De Thionville
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 110 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:
lot no7 : Petit utilitaire thermique neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: centrale Automobile Strasbourg
Adresse postale: 12 Rue Emile Mathis
Ville: Bischheim
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 110 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:
lot no8 : Petit utilitaire thermique occasion
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:
lot no9 : Utilitaire moyen thermique neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: renault Autolosange Metz
Adresse postale: 17 Rue Du Pont Rouge
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57070
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 105 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:
lot no9 : Utilitaire moyen thermique neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bailly
Adresse postale: 147 Av De Thionville
Ville: Metz
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 105 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:
lot no9 : Utilitaire moyen thermique neuf
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: centrale Automobile Strasbourg
Adresse postale: 12 Rue Emile Mathis
Ville: Bischheim
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 105 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
le montant total du marché correspond au montant maximum pour toute la durée pour les 9 lots.Le montant pour chaque société correspond au montant maximum du lot concerné pour toute la durée de l'accord-cadre.Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle Commande Publique de Metz Métropole (1 place du Parlement de Metz Cs 30353 57071 Metz Cedex 1) du lundi au jeudi de 10h00 à 17h00. Prendre rendez-vous par téléphone (03 57 88 31 38) ou par mail marchespublics@eurometropolemetz.eu
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Courriel: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/01/2023