363720-2024 - Résultats
France – Services d'architecture – Mission de maitrise d'oeuvre d'exécution en vue de la construction de la cuisine centrale intercommunale
OJ S 118/2024 19/06/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes de Petite Camargue
Adresse électronique: marchepublic@cc-petitecamargue.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de maitrise d'oeuvre d'exécution en vue de la construction de la cuisine centrale intercommunale
Description: Mission de maitrise d'oeuvre d'exécution en vue de la construction de la cuisine centrale intercommunale
Identifiant de la procédure: 233d2d64-1bf6-4216-a7f6-0bd57168bb3a
Avis précédent: 63ef94c7-7957-4fa8-955b-f4b256c22d4d-01
Identifiant interne: 2024MO2902
Type de procédure: Mise en concurrence [article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) nº 1370/2007]
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le présent marché a été passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Suite à la résiliation du Marché global de performance N°MP2021_T290300 relatif à la construction de la cuisine centrale intercommunale conclu le 30 mars 2022 à compter du 7 décembre 2023, la CCPC a décidé de relancé ce projet en scindant les missions de maîtrise d'œuvre et les travaux en marchés distincts. Le présent marché de maîtrise d'œuvre s'inscrit dans le cadre d'une démarche de reprise du projet existant qui, au jour du lancement de la présente consultation, est arrêté en phase réalisation. Les éléments de mission de base du Livre IV du Code de la Commande Publique suivants sont confiés au maître d'œuvre: ACT (Assistance pour la passation des contrats de travaux) ; VISA / SYN (Visa des études d'exécution et Direction de la cellule de synthèse) ; DET (Direction de l'exécution des travaux) ; AOR (Assistance aux opérations de réception). Les éléments de missions complémentaires suivants sont également confiés au maître d'œuvre : SSI (Coordination des systèmes de sécurité incendie); OPC (Ordonnancement, coordination et pilotage) ; QEB (Qualité environnementale dans le cadre de la démarche BDO-OR) ; EM (Assistance pour l'exploitation-maintenance dans le cadre de la démarche BDO-OR).La mission confiée au titulaire et une maîtrise d'oeuvre d'exécution.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 464 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Législation francaise - Code de la Commande publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission de maitrise d'oeuvre d'exécution en vue de la construction de la cuisine centrale intercommunale
Description: Mission de maitrise d'oeuvre d'exécution en vue de la construction de la cuisine centrale intercommunale
Identifiant interne: 2024MO2902
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Options: 
Description des options: Le présent marché comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP. Le marché prévoit également la possibilité de conclure un marché de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 464 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté de communes de Petite Camargue
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes de Petite Camargue
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 480 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT A+ ARCHITECTURE, CALDER INGENIERIE, SEIRI, PLB ENERGIE CONSEIL, FYNERGIE, A2MS, SERIUS, SERIUS, ARTEBA
Chef de file du soumissionnaire: A+ ARCHITECTURE
Nom officiel: CALDER INGENIERIE
Nom officiel: SEIRI
Nom officiel: PLB ENERGIE CONSEIL
Nom officiel: FYNERGIE
Nom officiel: A2MS
Nom officiel: SERIUS
Nom officiel: L'ECHO
Nom officiel: ARTEBA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE A+ ARCHITECTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024MOE2902
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes de Petite Camargue
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT A+ ARCHITECTURE, CALDER INGENIERIE, SEIRI, PLB ENERGIE CONSEIL, FYNERGIE, A2MS, SERIUS, SERIUS, ARTEBA
Chef de file du soumissionnaire: A+ ARCHITECTURE
Nom officiel: CALDER INGENIERIE
Nom officiel: SEIRI
Nom officiel: PLB ENERGIE CONSEIL
Nom officiel: FYNERGIE
Nom officiel: A2MS
Nom officiel: SERIUS
Nom officiel: L'ECHO
Nom officiel: ARTEBA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE CALDER INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024MOE2902
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes de Petite Camargue
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT A+ ARCHITECTURE, CALDER INGENIERIE, SEIRI, PLB ENERGIE CONSEIL, FYNERGIE, A2MS, SERIUS, SERIUS, ARTEBA
Chef de file du soumissionnaire: A+ ARCHITECTURE
Nom officiel: CALDER INGENIERIE
Nom officiel: SEIRI
Nom officiel: PLB ENERGIE CONSEIL
Nom officiel: FYNERGIE
Nom officiel: A2MS
Nom officiel: SERIUS
Nom officiel: L'ECHO
Nom officiel: ARTEBA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SEIRI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024MOE2902
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes de Petite Camargue
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT A+ ARCHITECTURE, CALDER INGENIERIE, SEIRI, PLB ENERGIE CONSEIL, FYNERGIE, A2MS, SERIUS, SERIUS, ARTEBA
Chef de file du soumissionnaire: A+ ARCHITECTURE
Nom officiel: CALDER INGENIERIE
Nom officiel: SEIRI
Nom officiel: PLB ENERGIE CONSEIL
Nom officiel: FYNERGIE
Nom officiel: A2MS
Nom officiel: SERIUS
Nom officiel: L'ECHO
Nom officiel: ARTEBA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE FYNERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024MOE2902
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes de Petite Camargue
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT A+ ARCHITECTURE, CALDER INGENIERIE, SEIRI, PLB ENERGIE CONSEIL, FYNERGIE, A2MS, SERIUS, SERIUS, ARTEBA
Chef de file du soumissionnaire: A+ ARCHITECTURE
Nom officiel: CALDER INGENIERIE
Nom officiel: SEIRI
Nom officiel: PLB ENERGIE CONSEIL
Nom officiel: FYNERGIE
Nom officiel: A2MS
Nom officiel: SERIUS
Nom officiel: L'ECHO
Nom officiel: ARTEBA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE A2MS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024MOE2902
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes de Petite Camargue
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT A+ ARCHITECTURE, CALDER INGENIERIE, SEIRI, PLB ENERGIE CONSEIL, FYNERGIE, A2MS, SERIUS, SERIUS, ARTEBA
Chef de file du soumissionnaire: A+ ARCHITECTURE
Nom officiel: CALDER INGENIERIE
Nom officiel: SEIRI
Nom officiel: PLB ENERGIE CONSEIL
Nom officiel: FYNERGIE
Nom officiel: A2MS
Nom officiel: SERIUS
Nom officiel: L'ECHO
Nom officiel: ARTEBA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SERIUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024MOE2902
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes de Petite Camargue
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT A+ ARCHITECTURE, CALDER INGENIERIE, SEIRI, PLB ENERGIE CONSEIL, FYNERGIE, A2MS, SERIUS, SERIUS, ARTEBA
Chef de file du soumissionnaire: A+ ARCHITECTURE
Nom officiel: CALDER INGENIERIE
Nom officiel: SEIRI
Nom officiel: PLB ENERGIE CONSEIL
Nom officiel: FYNERGIE
Nom officiel: A2MS
Nom officiel: SERIUS
Nom officiel: L'ECHO
Nom officiel: ARTEBA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE L'ECHO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024MOE2902
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes de Petite Camargue
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT A+ ARCHITECTURE, CALDER INGENIERIE, SEIRI, PLB ENERGIE CONSEIL, FYNERGIE, A2MS, SERIUS, SERIUS, ARTEBA
Chef de file du soumissionnaire: A+ ARCHITECTURE
Nom officiel: CALDER INGENIERIE
Nom officiel: SEIRI
Nom officiel: PLB ENERGIE CONSEIL
Nom officiel: FYNERGIE
Nom officiel: A2MS
Nom officiel: SERIUS
Nom officiel: L'ECHO
Nom officiel: ARTEBA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTEBA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024MOE2902
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Communauté de communes de Petite Camargue
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom de la partie soumissionnaire: GROUPEMENT A+ ARCHITECTURE, CALDER INGENIERIE, SEIRI, PLB ENERGIE CONSEIL, FYNERGIE, A2MS, SERIUS, SERIUS, ARTEBA
Chef de file du soumissionnaire: A+ ARCHITECTURE
Nom officiel: CALDER INGENIERIE, SEIRI, PLB ENERGIE CONSEIL, FYNERGIE, A2MS, SERIUS, L'ECHO, ARTEBA
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE PLB ENERGIE CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes de Petite Camargue
Numéro d’enregistrement: 24300059300034
Adresse postale: 145 avenue de la Condamine
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Service Affaires juridiques et commande publique
Adresse électronique: marchepublic@cc-petitecamargue.fr
Téléphone: 0466511920
Adresse internet: https://www.petitecamargue.fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://webmarche.adullact.org
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville: Nimes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: 0466273700
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: L'ECHO
Numéro d’enregistrement: 41768174900053
Adresse postale: 220 rue du Capitaine Pierre Pontal
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Pays: France
Adresse électronique: concours@lecho-economie.com
Téléphone: 0499742864
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ARTEBA
Numéro d’enregistrement: 30925423600070
Adresse postale: 220 rue du Capitaine Pierre Pontal
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Pays: France
Adresse électronique: concours@arteba-coordination.com
Téléphone: 0499742864
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SERIUS
Numéro d’enregistrement: 48892180000014
Adresse postale: 315 chemin de la Bosque
Ville: PUYRICARD
Code postal: 13540
Pays: France
Adresse électronique: serius@serius.fr
Téléphone: 0661469398
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: A2MS
Numéro d’enregistrement: 41172780300065
Adresse postale: 8 cours Barthelemy
Ville: AUBAGNE
Code postal: 13400
Pays: France
Adresse électronique: contact@a2ms.info
Téléphone: 0442322973
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: FYNERGIE
Numéro d’enregistrement: 81482574100014
Adresse postale: 12 avenue Jacques Trouillet
Ville: CHATEAURENARD
Code postal: 13160
Pays: France
Adresse électronique: florence.yziquel@fynergie.com
Téléphone: 0670011000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PLB ENERGIE CONSEIL
Numéro d’enregistrement: 41510770500014
Adresse postale: Immeuble Le Mansard - Avenue du 8 mai
Ville: AIX EN PROVENCE
Code postal: 13090
Pays: France
Adresse électronique: secretariat@plbenergieconseil.fr
Téléphone: 0442957790
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SEIRI
Numéro d’enregistrement: 37953276500045
Adresse postale: 134 rue du Font Caude
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34080
Pays: France
Adresse électronique: seiri34@seiri.fr
Téléphone: 0467128500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: A+ ARCHITECTURE
Numéro d’enregistrement: 40092687900059
Adresse postale: 220 rue de la Capitaine Pierre Pontal
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Pays: France
Adresse électronique: gestion@aplus-architecture.com
Téléphone: 0499742749
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CALDER INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 41255646600024
Adresse postale: 534 rue Marius Petipa
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34080
Pays: France
Adresse électronique: bet@calder-ingenierie.com
Téléphone: 0467400369
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c99865b3-8c38-4be3-a80e-17f1eed6ff44  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2024 15:38:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 363720-2024
Numéro de publication au JO S: 118/2024
Date de publication: 19/06/2024