1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SMIDAP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de sondes sous-marines multi-paramètres autonomes pour le suivi de mesures environnementales en zones conchylicoles ligériennes
Description: Le présent accord-cadre est décomposé en trois lots détaillés par la suite dans le DCE : - Le lot n°1 - Fourniture, installation, réparation et maintenance de stations de mesures. - Le lot n°2 - Calibration des matériels de mesure. - Le lot n°3 - Outil de bancarisation, de gestion et de diffusion de données environnementales et biologiques. Chaque lot est indépendant. Il n'est pas obligatoire de répondre à l'ensemble des lots.
Identifiant de la procédure: 8f54ab4e-860f-465f-a885-06565d2f9d1a
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38410000 Instruments de comptage
Nomenclature complémentaire (cpv): 48600000 Logiciels de bases de données et d'exploitation, 48461000 Logiciels analytiques ou scientifiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Le lot n°1 - Fourniture, installation, réparation et maintenance de stations de mesures
Description: Achat de sondes marines multi-paramètres autonomes
Identifiant interne: AOE2024-06-18-Lot1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38410000 Instruments de comptage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: voir DCE La date précise d'ouverture des offres n'est pas connue à ce jour. Elle devrait se dérouler au mois de septembre 2024.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Le lot n°2 - Calibration des matériels de mesure
Description: Calibration des sondes marines multiparamétres autonomes
Identifiant interne: AOE2024-06-18-Lot2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38410000 Instruments de comptage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: voir DCE La date précise d'ouverture des offres n'est pas connue à ce jour. Elle devrait se dérouler au mois de septembre 2024.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Le lot n°3 - Outil de bancarisation, de gestion et de diffusion de données environnementales et biologiques.
Description: prologiciel de bancarisation et traitement de données
Identifiant interne: AOE2024-06-18-Lot3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48600000 Logiciels de bases de données et d'exploitation
Nomenclature complémentaire (cpv): 48461000 Logiciels analytiques ou scientifiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/09/2024 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Informations complémentaires: voir DCE La date précise d'ouverture des offres n'est pas connue à ce jour. Elle devrait se dérouler au mois de septembre 2024.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SMIDAP
Numéro d’enregistrement: 25440139100027
Adresse postale: 3 RUE CELESTIN FREINET - BAT B SUD
Ville: NANTES
Code postal: 44200
Pays: France
Téléphone: 0240896137
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile de Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 900bd175-cd45-4a65-8d46-a5730e952ddd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/06/2024 17:20:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 365253-2024
Numéro de publication au JO S: 119/2024
Date de publication: 20/06/2024