2023-OJS118-368342-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Alter Cités

Adresse postale: 48 C Bd Foch bp 80110

Ville: Angers cedex 02

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Code postal: 49101

Pays: France

Courriel: servicemarches@anjouloireterritoire.fr

Téléphone: +33 241182121

Fax: +33 241884015

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.anjouloireterritoire.fr

Adresse du profil d’acheteur: www.anjouloireterritoire.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: sem

I.5.

Activité principale
Autre activité: aménagement de territoire

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

OP 365 : Travaux d'aménagement du Secteur Sud - Etape 3 de l'opération Cours Saint Laud à Angers (49)

Numéro de référence: AOA 365 23 53

II.1.2.

Code CPV principal
45112500 Travaux de terrassement

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

Travaux d'aménagement du Secteur Sud - Etape 3 de l'opération Cours Saint Laud

Lot 1 : Terrassements - Voirie assainissement EP/EU - AEP

Lot 2 : Eclairage - Télécom

Lot 3 : Aménagements paysagers

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 746 745,18 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux d'aménagement du secteur sud

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Lieu principal d'exécution: ANGERS (49)

II.2.4.

Description des prestations

Terrassement- voirie- assainissement EP/EU - AEP

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60%

Prix - Pondération: 40%

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux d'aménagement du secteur sud

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Lieu principal d'exécution: ANGERS (49)

II.2.4.

Description des prestations

Eclairage - Télécom

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60%

Prix - Pondération: 40%

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux d'aménagement du secteur sud

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45112700 Travaux d'aménagement paysager

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Lieu principal d'exécution: Angers (49)

II.2.4.

Description des prestations

Aménagements paysagers

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60%

Prix - Pondération: 40%

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure

Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)

Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive

Explication:

Selon l’article 1441-3-1 du code de procédure civile, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice soumis au code de la commande publique publie un avis relatif à son intention de conclure pour les marchés passés en procédure adaptée conformément aux articles R 2122-1 et R 2122-11 du code de la commande publique.

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2023-365-80

Lot nº: 1

Intitulé:

Terrassements - Voirie-Assainissement EP/EU- AEP

V.2.

Attribution du marché/de la concession

V.2.1.

Date d'attribution du marché
15/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: TPPL

Adresse postale: 23 rue du Bocage

Ville: MOZE SUR LOUET

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Code postal: 49610

Pays: France

Courriel: commercial@tppl.fr

Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1 135 248,09 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2023-365-81

Lot nº: 2

Intitulé:

Eclairage - Télécom

V.2.

Attribution du marché/de la concession

V.2.1.

Date d'attribution du marché
15/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SPIE CITYNETWORKS- DO OUEST-CENTRE

Adresse postale: 3 rue Louis Lépine- ZI d'Etriché-SEGRE

Ville: SEGRE EN ANJOU BLEU

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Code postal: 49500

Pays: France

Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 211 277,50 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2023-365-82

Lot nº: 3

Intitulé:

Aménagements paysagers

V.2.

Attribution du marché/de la concession

V.2.1.

Date d'attribution du marché
15/06/2023

V.2.2.

Informations sur les offres

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ID VERDE- Agence d'Angers

Adresse postale: 11 rue du Pâtis - CS 80009

Ville: SAINT BARTHELEMY D'ANJOU

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Code postal: 49184

Pays: France

Courriel: dorothee.goujeon@idverde.com

Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 400 219,59 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

Le prix du lot 1 comprend une variante "optimisation de structure bitumineuse sur tranche ferme".

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Rennes

Adresse postale: BP 3127

Ville: Rennes

Code postal: 35031

Pays: France

Téléphone: +33 299653777

Adresse internet: http://www.justice.gouv.f

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Rennes

Adresse postale: BP 3127

Ville: RENNES

Code postal: 35031

Pays: France

Téléphone: +33 299653777

Adresse internet: http://www.justice.gouv.f

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Rennes

Adresse postale: BP 3127

Ville: Rennes

Code postal: 35031

Pays: France

Téléphone: +33 299653777

Adresse internet: http://www.justice.gouv.f

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
16/06/2023